SECTION_TA

{ CHAPITRE II : Dispositions pénales. — Code des postes et des communications électroniques }
{ Annexe I — Arrêté du 21 décembre 2015 du code de l'entrée pris en application de l'article L. 744-2 et du séjour des étrangers et du droit d'asile }
{ Paragraphe 2 : Valeur liquidative — Arrêté du 12 novembre 2004 portant homologation des livres II à VI du règlement général de l'Autorité des marchés financiers (RGAMF) }
{ TITRE IV : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES — Décret n°2002-1514 du 23 décembre 2002 transformant l'Ecole nationale supérieure d'art de Bourges en établissement public national et portant statut de cet établissement }
{ Annexe — Arrêté du 18 octobre 2011 fixant le modèle de déclaration des taxes locales sur la consommation finale d'électricité }
{ TITRE V : GROUPE DE LIAISON DU CSFM — Arrêté du 26 décembre 2005 portant règlement intérieur du Conseil supérieur et des conseils de la fonction militaire }
{ Dissolution de la compagnie. — Arrêté du 5 avril 1982 relatif à l'homologation des modifications des statuts de la compagnie des commissionnaires agréés près la bourse de commerce de Paris }
{ Section 3 : Organisation scientifique — Code de la recherche }
{ Annexe — Résultat de délibération relative à la modification de la convention conclue avec la société Métropole Télévision }
{ Annexe — Arrêté du 22 décembre 2015 modifiant l'arrêté du 29 juillet 1987 relatif aux plafonds de ressources des bénéficiaires de la législation sur les habitations à loyer modéré et des nouvelles aides de l'Etat en secteur locatif }
{ Annexe — Décret n° 2015-1739 du 23 décembre 2015 portant approbation de la modification des statuts de l'Académie des beaux-arts }
{ Chapitre Ier : Accès à l'assurance contre les risques d'invalidité ou de décès — Code de la santé publique }
{ Annexe — Décision n° 2024-914 du 2 octobre 2024 autorisant la société nationale de programme Radio France à exploiter un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé France Info }
{ Chapitre V : Cessation des fonctions de l'huissier de justice salarié en cas de rupture du contrat de travail — Décret n° 2011-875 du 25 juillet 2011 relatif aux huissiers de justice salariés }
{ Conditions d'habilitation des intermédiaires des commissionnaires agréés. — Arrêté du 5 avril 1982 relatif à l'homologation des modifications des statuts de la compagnie des commissionnaires agréés près la bourse de commerce de Paris }
{ Titre Ier : Dispositions applicables en Nouvelle-Calédonie et dans les territoires de la Polynésie française et des îles Wallis-et-Futuna — Code de procédure pénale }
{ Annexe — Décision n° 2011-1061 du 6 septembre 2011 modifiant la décision n° 90-987 du 19 juin 1990 autorisant la société nationale de programme Radio France à exploiter un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence }
{ Annexe — Décision n° 2024-AG-27 du 27 novembre 2024 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Groupe d'Animation Socio-Educative Antilles-Guyane pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Média Tropique FM }
{ TITRE II : Autres organismes de placement collectif — Arrêté du 12 novembre 2004 portant homologation des livres II à VI du règlement général de l'Autorité des marchés financiers (RGAMF) }
{ Chapitre VI : Dispositions finales — Arrêté du 24 février 2025 fixant les conditions et limites dans lesquelles des dérogations aux interdictions de perturbation intentionnelle et de destruction peuvent être accordées par les préfets concernant les grands cormorans (Phalacrocorax carbo sinensis) }

Résultats 4841 à 4860

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