SECTION_TA

  1. {  Chapitre IV : Contrôles, vérifications, surveillance — Arrêté du 15 octobre 2012 autorisant le Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives à poursuivre les rejets d'effluents liquides et gazeux et les prélèvements d'eau pour l'exploitation de l'installation nucléaire de base secrète dénommée « Propulsion nucléaire » de son site de Cadarache  }
  2. {  Sous-section 3 : Notification et publication des décisions d'organisation sanitaire et procédures de recours. — Code de la santé publique  }
  3. {  Annexe — Arrêté du 22 octobre 2024 portant homologation d'une modification du règlement général de l'Autorité des marchés financiers  }
  4. {  Sous-paragraphe 2 : De la poursuite de l'activité — Code de commerce  }
  5. {  Annexe — Arrêté du 19 février 2016 relatif à l'agrément de l'avenant du 18 décembre 2015 à la convention du 14 mai 2014 relative à l'indemnisation du chômage et à ses textes associés portant modification de certaines de leurs dispositions  }
  6. {  Sous-section 1 : Générateurs, trousses et précurseurs. — Code de la santé publique  }
  7. {  Annexes — Arrêté du 11 juillet 2011 portant création de la spécialité « parachutisme » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport  }
  8. {  Section 3 : De la protection de l'embryon humain — Code pénal  }
  9. {  Annexe — Arrêté du 26 décembre 2019 portant délégation de pouvoirs du ministre chargé du développement durable en matière de gestion d'agents placés sous son autorité  }
  10. {  Actionnaires partenaires de CNP ASSURANCES dans le cadre de la cession de gré à gré — Arrêté du 23 septembre 1998 relatif aux modalités du transfert au secteur privé d'une participation minoritaire de l'Etat au capital de CNP Assurances SA  }
  11. {  GERANTS NON-SALARIES DES SUCCURSALES DE MAISONS D'ALIMENTATION DE DETAIL . — Code du travail  }
  12. {  Section 1 : Confidentialité des informations médicales conservées sur support informatique ou transmises par voie électronique — Code de la santé publique  }
  13. {  Section 6 : Formation — Code de justice administrative  }
  14. {  Paragraphe 2 : Ordonnances d'expropriation pour cause d'utilité publique — Décret n°55-1350 du 14 octobre 1955 pour l'application du décret n° 55-22 du 4 janvier 1955 portant réforme de la publicité foncière  }
  15. {  Titre 2 : Composition et organisation. — Ordonnance n° 58-1360 du 29 décembre 1958 portant loi organique relative au Conseil économique, social et environnemental  }
  16. {  Chapitre Ier : Les services rattachés au directeur de l'administration pénitentiaire — Arrêté du 31 octobre 2024 portant délégation de signature (direction de l'administration pénitentiaire)  }
  17. {  Section 2 : Associations de bénévoles — Code de la santé publique  }
  18. {  Annexe II — Arrêté du 11 août 2011 portant création de la mention « patinage de vitesse » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »  }
  19. {  Chapitre III : Le service de l'administration — Arrêté du 31 octobre 2024 portant délégation de signature (direction de l'administration pénitentiaire)  }
  20. {  Titre 3 : Fonctionnement. — Ordonnance n° 58-1360 du 29 décembre 1958 portant loi organique relative au Conseil économique, social et environnemental  }

Résultats 4861 à 4880

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