SECTION_TA

{ Chapitre Ier : Conditions de détention des animaux de compagnie et des équidés — LOI n° 2021-1539 du 30 novembre 2021 visant à lutter contre la maltraitance animale et conforter le lien entre les animaux et les hommes (1) }
{ Annexes — Arrêté du 21 mai 1986 relatif à la méthode officielle d'analyse de la vitamine C dans les produits diététiques et de régime }
{ Titre II : Recrutement. — Décret n°67-715 du 16 août 1967 RELATIF AU STATUT PARTICULIER DU CORPS DES INGENIEURS DES TELECOMMUNICATIONS }
{ Formation. — SECURITE DES AGENCES BANCAIRES Accord du 25 mars 1996 }
{ Annexe — Arrêté du 12 juin 2023 relatif aux modalités de justification des conditions d'éligibilité à l'expérimentation d'un prêt ne portant pas intérêt pour financer l'acquisition d'un véhicule dont les émissions de dioxyde de carbone sont inférieures ou égales à 50 grammes par kilomètre ou la transformation d'un véhicule léger à motorisation thermique en véhicule à motorisation électrique }
{ Section 1 : Objet et conditions d'attribution — Délibération n° 2022/CA/38 du 8 décembre 2022 portant approbation du règlement général des aides financières du Centre national du cinéma et de l'image animée }
{ Titre IV : Radiation des listes d'assesseurs. — Décret n°71-208 du 18 mars 1971 FIXANT LES MODALITES D'ETABLISSEMENT DES LISTES D'ASSESSEURS APPELES A SIEGER A LA COMMISSION DE CONCILIATION ET D'EXPERTISE DOUANIERE (CCED) }
{ Section 1 : De l'élaboration du projet de plan. — Code de commerce }
{ Annexe — Décision n° 2023-RE-02 du 16 janvier 2023 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Radio Kerne pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Kerne }
{ Paragraphe 3 : Cas particuliers. — Code rural et de la pêche maritime }
{ Annexe — Arrêté du 24 avril 2017 relatif aux valeurs limites spécifiques fixées pour certains vins à appellation d'origine contrôlée de la récolte 2016 }
{ Chapitre II : Renforcement des sanctions dans la lutte contre la maltraitance à l'encontre des animaux domestiques — LOI n° 2021-1539 du 30 novembre 2021 visant à lutter contre la maltraitance animale et conforter le lien entre les animaux et les hommes (1) }
{ Section 3 : L'assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie. — Code de commerce }
{ Salaires minima hiérarchiques. — Convention collective nationale de la bourse du 26 octobre 1990. Etendue par arrêté du 21 février 1991 JORF 24 février 1991. }
{ Paragraphe 4 : Accidents survenus hors du territoire métropolitain. — Code rural et de la pêche maritime }
{ Section 3 : Dispositions communes — Code des transports }
{ TITRE III : Dispositions particulières relatives à la défense nationale — Décret n° 93-773 du 27 mars 1993 pris pour l'application s'agissant des utilisations civiles de l'article 6 de la loi n° 92-654 du 13 juillet 1992 relative au contrôle de l'utilisation et de la dissémination des organismes génétiquement modifiés (OGM) et modifiant la loi n° 76-663 du 19 juillet 1976 relative aux installations classées pour la protection de l'environnement. }
{ Titre V : Dispositions diverses. — Décret n° 93-651 du 26 mars 1993 portant statut particulier des cadres socio-éducatifs de la fonction publique hospitalière }
{ Section 3 : Aides financières sélectives — Délibération n° 2022/CA/38 du 8 décembre 2022 portant approbation du règlement général des aides financières du Centre national du cinéma et de l'image animée }
{ Section 8 : Dispositions pénales — Ordonnance n° 2022-230 du 15 février 2022 relative aux titres III à VIII de la partie législative du livre VII du code monétaire et financier }

Résultats 4821 à 4840

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