SECTION_TA

  1. {  Bénéficiaires — Accord du 28 avril 2005 relatif à la formation professionnelle  }
  2. {  Nature des actions au titre de la professionnalisation — Accord du 28 avril 2005 relatif à la formation professionnelle  }
  3. {  Modalités de mise en oeuvre — Accord du 28 avril 2005 relatif à la formation professionnelle  }
  4. {  Objectif et nature des actions de formation — Accord du 28 avril 2005 relatif à la formation professionnelle  }
  5. {  Bénéficiaires — Accord du 28 avril 2005 relatif à la formation professionnelle  }
  6. {  Rémunérations minimales — Accord du 28 avril 2005 relatif à la formation professionnelle  }
  7. {  Caractéristiques du contrat de professionnalisation — Accord du 28 avril 2005 relatif à la formation professionnelle  }
  8. {  Dépôt et publicité. — Accord du 28 avril 2005 relatif à la formation professionnelle  }
  9. {  Dispositions diverses. — Accord du 28 avril 2005 relatif à la formation professionnelle  }
  10. {  Entrée en vigueur et prise d'effet. — Accord du 28 avril 2005 relatif à la formation professionnelle  }
  11. {  Rémunération — Accord professionnel du 23 décembre 2004 relatif à la mise en œuvre de la formation professionnelle tout au long de la vie  }
  12. {  Cotisations — Convention collective nationale des activités industrielles de boulangerie et pâtisserie du 13 juillet 1993. Mise à jour par avenant n°10 du 11 octobre 2011. Champ d'application fusionné avec celui de la convention collective nationale des centres immatriculés de conditionnement, de commercialisation et de transformation des œufs et des industries en produits d'œufs (IDCC 2075) par avenant n° 29 du 15 avril 2019.  }
  13. {  Nature des actions de formation et ordre de priorité — Accord du 15 janvier 1985 relatif à la formation professionnelle  }
  14. {  Reconnaissance des qualifications du fait d'actions de formation — Accord du 15 janvier 1985 relatif à la formation professionnelle  }
  15. {  Moyens reconnus aux délégués syndicaux et aux représentants du personnel pour l'accomplissement de leur mission dans le domaine de la formation — Accord du 15 janvier 1985 relatif à la formation professionnelle  }
  16. {  Formation en alternance — Accord du 15 janvier 1985 relatif à la formation professionnelle  }
  17. {  Ressources de l'O.P.C.A. — STATUT OPCA FORMAHP ACCORD du 22 décembre 1994  }
  18. {  Enseignement à distance — Accord du 15 janvier 1985 relatif à la formation professionnelle  }
  19. {  Définition des fourchettes — CLAUSES OUVRIERS ANNEXE A.O.1 Avenant 9 du 15 avril 1986  }
  20. {  1.1.1. Définition — Accord national du 15 décembre 1998 relatif à la mise en oeuvre de la loi du 13 juin 1998 sur la réduction du temps de travail et l'emploi  }

Résultats 4821 à 4840

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