SECTION_TA

  1. {  Partie Arrêtés — Code de commerce  }
  2. {  a : Retard de paiement des impôts recouvrés par les comptables du Trésor — Code général des impôts  }
  3. {  Sous-section 4 : Les commissions spécialisées — Décret n° 2023-1321 du 27 décembre 2023 portant partie réglementaire du code de la recherche  }
  4. {  Chapitre III : Dispositions concernant les locaux — Arrêté du 17 avril 2018 modifiant l'arrêté du 21 avril 2007 relatif aux conditions de fonctionnement des instituts de formation paramédicaux  }
  5. {  Titre Ier : ADMISSION EN QUALITÉ D'ÉLÈVE — Arrêté du 5 décembre 2014 fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne  }
  6. {  Annexe — Arrêté du 27 octobre 2021 autorisant au titre de l'année 2022 l'ouverture des concours externe, interne et de l'examen professionnel pour l'accès au corps des architectes et urbanistes de l'Etat  }
  7. {  Titre II : Dispositions financières. — Ordonnance n°45-1580 du 17 juillet 1945 GROUPEMENTS INTERPROFESSIONNELS LAITIERS  }
  8. {  Chapitre IV : Dispositions finales — Décret n° 2020-1430 du 24 novembre 2020 modifiant divers décrets relatifs aux statuts particuliers des corps dits « de classification » de fonctionnaires de France Télécom  }
  9. {  Durée et date d'effet. — Avenant n° 5 du 1er février 2002 relatif à la rente éducation  }
  10. {  Sous-section 1 : Réglementation — Ordonnance n° 2022-230 du 15 février 2022 relative aux titres III à VIII de la partie législative du livre VII du code monétaire et financier  }
  11. {  CHAPITRE VI : Dispositions diverses — Code général des collectivités territoriales  }
  12. {  TITRE VI : APPLICATION A L'OUTRE-MER. — LOI n° 98-467 du 17 juin 1998 relative à l'application de la Convention du 13 janvier 1993 sur l'interdiction de la mise au point, de la fabrication, du stockage et de l'emploi des armes chimiques et sur leur destruction (1)  }
  13. {  Section 6 : Compétences départementales de la collectivité de Corse — Code général des collectivités territoriales  }
  14. {  Annexe — Arrêté du 22 octobre 2021 modifiant l'arrêté du 18 juillet 2018 relatif au régime des études en vue du diplôme d'Etat d'infirmier en pratique avancée  }
  15. {  Chapitre 1er : Missions du service et de ses membres — Décret n° 2022-1680 du 27 décembre 2022 relatif à l'organisation et aux missions de l'inspection générale des affaires sociales  }
  16. {  Section 5 : Du contrôle des professionnels placés sous la supervision de la Haute autorité — Code de commerce  }
  17. {  Annexe — Arrêté du 23 décembre 2022 relatif au classement des réseaux de chaleur et de froid  }
  18. {  TITRE VI : TAUX APPLICABLES À LA PRÉPARATION DE DIPLÔMES SANCTIONNANT LES ÉTUDES DE MÉDECINE, DE PHARMACIE, D'ODONTOLOGIE ET DE MAÏEUTIQUE — Arrêté du 20 août 2013 fixant les taux de droits de scolarité d'établissements publics d'enseignement supérieur relevant du ministre chargé de l'enseignement supérieur  }
  19. {  Sous-section 5 : Dispositions relatives aux personnels — Code général des collectivités territoriales  }
  20. {  TITRE VII : TAUX APPLICABLES À LA PRÉPARATION DE DIPLÔMES PARAMÉDICAUX — Arrêté du 20 août 2013 fixant les taux de droits de scolarité d'établissements publics d'enseignement supérieur relevant du ministre chargé de l'enseignement supérieur  }

Résultats 4801 à 4820

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