SECTION_TA

{ Section 4 : Cas particulier : suspension de qualification. — Arrêté du 13 octobre 1998 fixant les mesures techniques et administratives relatives à la prophylaxie collective et à la police sanitaire de la brucellose ovine et caprine }
{ TITRE III : DÉTERMINATION DES TAUX — Avis relatif à la délibération n° 2006-51 du 8 décembre 2006 de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse }
{ Organismes nuisibles — Arrêté du 15 juin 1987 RELATIF AU CONTROLE SANITAIRE DES VEGETAUX OU PRODUITS VEGETAUX }
{ Liaison entre les classifications et la convention collective — Accord du 17 décembre 1996 relatif aux classifications }
{ Recrutement des matelots-pompiers auxiliaires. Stage. - Examen d'aptitude. — Décret du 3 mai 1911 portant organisation du corps militaire des marins-pompiers }
{ Annexe — Arrêté du 25 février 2022 modifiant l'arrêté du 28 décembre 2015 fixant par catégorie le nombre maximum d'emplois ouvrant droit à l'attribution de l'indemnité de fonction et de responsabilités des militaires de la gendarmerie nationale et le montant mensuel de la part fonctionnelle associée }
{ Annexe — Décision n° 2022-411 du 27 avril 2022 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS Chérie FM pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Chérie FM }
{ Sous-section 5 : Dispositions applicables aux services de télé-achat. — Décret no 92-882 du 1er septembre 1992 pris pour l'application des articles 33 et 34-1 de la loi du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication et fixant le régime applicable aux différentes catégories de services de radiodiffusion sonore et de télévision distribués par câble }
{ Titre IV : AUTRES ORGANISMES ET AUTORITÉS DIRECTEMENT RATTACHÉS AU MINISTRE DE LA DÉFENSE — Décret du 19 octobre 2023 portant délégation de signature (ministère des armées) }
{ Annexe — Arrêté du 26 septembre 2023 qualifiant d'aéroport coordonné l'aéroport de Nantes-Atlantique pour les saisons aéronautiques d'été }
{ Section II : Marins-pompiers titulaires. — Décret du 3 mai 1911 portant organisation du corps militaire des marins-pompiers }
{ Annexe — Décret n° 2022-974 du 1er juillet 2022 portant publication de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Tadjikistan sur les services aériens (ensemble une annexe), signé à Paris le 8 novembre 2019 (1) }
{ Sous-section 5 : Du portail électronique — Code de commerce }
{ Annexe — Décision n° 2024-166 du 28 février 2024 autorisant la SARL FMC Médias à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Évasion Oise }
{ Annexe — Décision n° 2023-1084 du 15 novembre 2023 autorisant la SAS Chérie FM Réseau à exploiter un service de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Chérie FM Côte Basque }
{ Sous-section 5 : Dispositions applicables aux services entièrement consacrés à l'autopromotion — Décret no 92-882 du 1er septembre 1992 pris pour l'application des articles 33 et 34-1 de la loi du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication et fixant le régime applicable aux différentes catégories de services de radiodiffusion sonore et de télévision distribués par câble }
{ Titre III : DISPOSITIONS APPLICABLES À L'OUTRE-MER — Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile }
{ Chapitre II : La représentation des parties devant le Conseil d'Etat — Code de justice administrative }
{ Chapitre II : Dispositions relatives au plan d'épargne retraite — Arrêté du 24 février 2022 portant renforcement de la transparence sur les frais du plan d'épargne retraite et de l'assurance-vie }
{ Actes de rengagement. - Durée des rengagements. - Conditions d'aptitude physique et professionnelle à remplir par les candidats. — Décret du 3 mai 1911 portant organisation du corps militaire des marins-pompiers }

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