SECTION_TA

{ Annexe — Arrêté du 27 janvier 2023 modifiant l'arrêté du 28 juillet 1997 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « podo-orthésiste » }
{ TITRE II : MISSIONS ET TOURNEES — Arrêté du 14 mai 2009 pris en application du décret n° 2009-545 du 14 mai 2009 et fixant les barèmes et les modalités d'indemnisation des déplacements temporaires du personnel militaire }
{ Chapitre 4 : Fonctionnement des services — Règlement intérieur de l'Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires }
{ Paragraphe 2 : De l'établissement et de la tenue des listes — Code de commerce }
{ Section 3 : Décisions — Règlement intérieur de l'Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires }
{ Bilan annuel des opérations — Arrêté du 26 novembre 2010 fixant les conditions et limites dans lesquelles des dérogations aux interdictions de destruction peuvent être accordées par les préfets concernant les grands cormorans (Phalacrocorax carbo sinensis) }
{ Annexe — Arrêté du 1er juin 2021 portant création du titre professionnel de responsable de développement touristique territorial }
{ Chapitre Ier : Dispositions modifiant le code de l'environnement — Décret n° 2021-1905 du 30 décembre 2021 pris en application de l'ordonnance n° 2021-1325 du 13 octobre 2021 réformant l'évaluation des biotechnologies et simplifiant la procédure applicable aux utilisations confinées d'organismes génétiquement modifiés présentant un risque nul ou négligeable }
{ CHAPITRE IV : Compétences — Code général des collectivités territoriales }
{ Section 1 : Convocation — Règlement intérieur de l'Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires }
{ Le travail des jeunes — Convention collective nationale des détaillants et détaillants-fabricants de la confiserie, chocolaterie, biscuiterie du 1er janvier 1984. Etendue par arrêté du 2 octobre 1984 JONC 12 octobre 1984. Champ d'application fusionné avec celui de la convention collective de l'industrie des fruits confits d'Apt (IDCC 595) par arrêté ministériel du 5 janvier 2017. }
{ Chapitre Ier : Dispositions générales — Décret n° 2019-1414 du 19 décembre 2019 relatif à la procédure de recrutement pour pourvoir les emplois permanents de la fonction publique ouverts aux agents contractuels }
{ VI. - Dispositions diverses — Arrêté du 17 janvier 2002 relatif aux concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine et dans le corps des officiers spécialisés de la marine }
{ Section 4 : Comptes rendus — Règlement intérieur de l'Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires }
{ Annexe — Arrêté du 8 juillet 2024 modifiant l'arrêté du 3 septembre 1997 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Opticien-lunetier » }
{ Champ d'application — Accord national professionnel du 1er juillet 2003 relatif à la mise en place d'un régime de protection sociale (régime de prévoyance) complémentaire dans les entreprises de l'industrie de l'habillement }
{ Section 3 : Budget — Règlement intérieur de l'Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires }
{ Paragraphe 3 : Des recours contre les décisions d'inscription — Code de commerce }
{ TITRE IV : EXIGENCES RELATIVES À LA CIRCULATION DES TRAINS. — Arrêté du 26 août 2003 relatif aux modalités d'exploitation du réseau ferré national }
{ Section 1 : Dispositions générales — Code de commerce }

Résultats 4761 à 4780

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