SECTION_TA

{ Section 3 : Dispositions communes — Code rural et de la pêche maritime }
{ Section II : Détermination des effectifs — Arrêté du 3 mai 2012 portant agrément du règlement intérieur de l'ordre des experts-comptables }
{ Sous-section 6 : Intermédiaires en opérations de banque et en services de paiement — Décret n° 2022-1456 du 23 novembre 2022 relatif à la partie réglementaire du livre VII du code monétaire et financier (rectificatif) }
{ Titre III : DISPOSITIONS DIVERSES — Ordonnance n° 2023-53 du 1er février 2023 portant extension et adaptation aux îles Wallis et Futuna, à la Nouvelle-Calédonie et à la Polynésie française des dispositions de la loi n° 2021-1017 du 2 août 2021 relative à la bioéthique et de deux ordonnances prises en application de son article 40 et relatives aux dispositifs médicaux et aux dispositifs médicaux de diagnostic in vitro }
{ Annexe — Arrêté du 15 novembre 2024 fixant la nature et le programme des épreuves des concours externe, interne et troisième concours de recrutement d'ingénieurs-économistes de la construction du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie ainsi que la composition des jurys }
{ Annexe — Arrêté du 1er février 2023 portant répartition des quotas d'effort de pêche pour certaines activités de pêche professionnelle en mer Méditerranée par les navires battant pavillon français pour l'année 2023 }
{ Section II : Examen d'ensemble. — Décret n°77-140 du 27 janvier 1977 RELATIF AU CAHIER DES CHARGES TECHNIQUES GENERALES APPLICABLES AUX MARCHES PUBLICS DE TISSUS A BASE DE COTON, FIBRES LIBERIENNES ET FIBRES CHIMIQUES }
{ SYSTEME DE BONIFICATIONS. — Décret n°77-1465 du 28 décembre 1977 FIXANT LES MODALITES D'APPLICATION AUX TRAVAILLEURS HANDICAPES SALARIES DES DISPOSITIONS DE LA LOI 75534 DU 30 JUIN 1975 RELATIVES A LA GARANTIE DES RESSOURCES }
{ Chapitre V : Wallis-et-Futuna — Code de l'éducation }
{ Paiement du salaire et conditions de remise du travail — Annexe relative au travail à domicile }
{ Annexe — Arrêté du 16 décembre 2017 modifiant l'arrêté du 21 décembre 2005 modifié fixant la liste des affections médicales incompatibles avec l'obtention ou le maintien du permis de conduire ou pouvant donner lieu à la délivrance de permis de conduire de durée de validité limitée }
{ Taux des redevances superficiaires applicables aux permis forestiers dans le département de la Guyane. — Arrêté du 29 novembre 1976 relatif aux permis forestiers et ventes des coupes dans le département de la Guyane }
{ Section IV : Eligibilité, déclarations et enregistrement des candidatures — Arrêté du 3 mai 2012 portant agrément du règlement intérieur de l'ordre des experts-comptables }
{ III - DISPOSITIONS TRANSITOIRES — Décret n°78-957 du 5 septembre 1978 PORTANT APPLICATION DES DISPOSITIONS DE LA LOI 771455 DU 29-12-1977 INSTITUANT LE COMPLEMENT FAMILIAL DANS LES DEPARTEMENTS D'OUTRE-MER LA LOI SUSVISEE ET LE PRESENT DECRET ENTRENT EN VIGUEUR LE 01-07-1978 }
{ Section I : personnel d'encadrement des services médicaux — Décret n°73-1094 du 29 novembre 1973 RELATIF AU RECRUTEMENT ET A L'AVANCEMENT DE CERTAINS AGENTS DES SERVICES MEDICAUX DES ETABLISSEMENTS D'HOSPITALISATION, DE SOINS OU DE CURE. (PERSONNEL D'ENCADREMENT DES SERVICES MEDICAUX ; INFIRMIERS ; SAGES-FEMMES ; PUERICULTRICES ; ORTHOPHONISTES ; ORTHOPTISTES ; DIETETICIENS ; MASSEURS-KINESITHERAPEUTES) }
{ Section 4 : Lutte contre les faits d'antisémitisme, de racisme, de discrimination, de violence et de haine — Code de l'éducation }
{ Titre II : Iles Wallis et Futuna — Code de la santé publique }
{ Sous-section 2 : Etablissements de paiement — Décret n° 2022-1456 du 23 novembre 2022 relatif à la partie réglementaire du livre VII du code monétaire et financier (rectificatif) }
{ Sous-section 2 : Evaluation et avancement — Décret n° 2023-1321 du 27 décembre 2023 portant partie réglementaire du code de la recherche }
{ ANNEXE — Arrêté du 6 février 2025 portant extension de l'accord portant chronologie des médias du 6 février 2025 }

Résultats 4741 à 4760

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