SECTION_TA

  1. {  Préambule — Avenant n° 28 du 29 octobre 2004 relatif aux salaires  }
  2. {  Préambule — Avenant n° 30 du 13 octobre 2005 relatif aux salaires  }
  3. {  Classification — Avenant du 20 juin 2002 (1) (2) relatif aux salariés des centres d'appels non intégrés  }
  4. {  Préambule — Avenant n° 34 du 20 février 2007 relatif aux salaires  }
  5. {  Prime de vacances — Avenant du 20 juin 2002 (1) relatif aux salariés des centres d'appels non intégrés  }
  6. {  Majoration pour travail de nuit — Avenant du 20 juin 2002 (1) relatif aux salariés des centres d'appels non intégrés  }
  7. {  Majoration pour travail du dimanche et des jours fériés — Avenant du 20 juin 2002 (1) relatif aux salariés des centres d'appels non intégrés  }
  8. {  Préambule — Convention collective nationale des casinos du 29 mars 2002. Etendue par arrêté du 2 avril 2003 JORF 29 avril 2003.  }
  9. {  Titre Ier : Conditions générales — Convention collective nationale des casinos du 29 mars 2002. Etendue par arrêté du 2 avril 2003 JORF 29 avril 2003.  }
  10. {  Pause déjeuner — Avenant du 20 juin 2002 (1) (2) relatif aux salariés des centres d'appels non intégrés  }
  11. {  Titre II : Négociation. Conciliation. Interprétation — Convention collective nationale des casinos du 29 mars 2002. Etendue par arrêté du 2 avril 2003 JORF 29 avril 2003.  }
  12. {  Pauses — Avenant du 20 juin 2002 (1) relatif aux salariés des centres d'appels non intégrés  }
  13. {  Titre III : Liberté d'opinion. Syndicat — Convention collective nationale des casinos du 29 mars 2002. Etendue par arrêté du 2 avril 2003 JORF 29 avril 2003.  }
  14. {  Titre IV : Représentation du personnel — Convention collective nationale des casinos du 29 mars 2002. Etendue par arrêté du 2 avril 2003 JORF 29 avril 2003.  }
  15. {  Temporisation des appels — Avenant du 20 juin 2002 (1) relatif aux salariés des centres d'appels non intégrés  }
  16. {  Dépôt - Publicité — Avenant du 20 juin 2002 (1) relatif aux salariés des centres d'appels non intégrés  }
  17. {  Grille classifications emplois repères SMT — Avenant du 20 juin 2002 (1) relatif aux salariés des centres d'appels non intégrés  }
  18. {  Projet de filière production SMT — Avenant du 20 juin 2002 (1) relatif aux salariés des centres d'appels non intégrés  }
  19. {  Projet de filière administrative SMT — Avenant du 20 juin 2002 (1) relatif aux salariés des centres d'appels non intégrés  }
  20. {  Projet de filière technique SMT — Avenant du 20 juin 2002 (1) relatif aux salariés des centres d'appels non intégrés  }

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