SECTION_TA

  1. {  Chapitre Ier : Dispositions générales — Arrêté du 28 avril 2021 portant organisation de la formation statutaire des lieutenants pénitentiaires  }
  2. {  Section 1 : Dispositions générales — Décret no 92-882 du 1er septembre 1992 pris pour l'application des articles 33 et 34-1 de la loi du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication et fixant le régime applicable aux différentes catégories de services de radiodiffusion sonore et de télévision distribués par câble  }
  3. {  Sous-section 1 : Règles applicables à la publicité et au parrainage. — Décret no 92-882 du 1er septembre 1992 pris pour l'application des articles 33 et 34-1 de la loi du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication et fixant le régime applicable aux différentes catégories de services de radiodiffusion sonore et de télévision distribués par câble  }
  4. {  SECTION 3 : Comptabilité du comptable. — Code des communes  }
  5. {  Annexe — Décret n° 2016-1293 du 29 septembre 2016 portant publication de l'accord relatif aux mesures du ressort de l'Etat du port visant à prévenir, contrecarrer et éliminer la pêche illicite, non déclarée et non réglementée (ensemble cinq annexes), signé à Rome le 19 novembre 2010 (1)  }
  6. {  Chapitre III : Dispositions modifiant le code de la construction et de l'habitation — Décret n° 2017-516 du 10 avril 2017 portant diverses dispositions en matière de commande publique  }
  7. {  Sous-section 3 : Emploi et formation professionnelle. — Code général des collectivités territoriales  }
  8. {  Chapitre II : Modalités d'organisation et d'évaluation de la formation — Arrêté du 28 avril 2021 portant organisation de la formation statutaire des lieutenants pénitentiaires  }
  9. {  Chapitre III : Dispositions finales — Arrêté du 28 avril 2021 portant organisation de la formation statutaire des lieutenants pénitentiaires  }
  10. {  Chapitre III : Dispositions communes — Arrêté du 16 août 2022 relatif au calcul des aides personnelles au logement et de l'aide à l'accession sociale et à la sortie de l'insalubrité spécifique à l'outre-mer  }
  11. {  Annexe — Décret n° 2022-1170 du 22 août 2022 portant publication des mesures 1 à 12 (2019) relatives aux zones spécialement protégées de l'Antarctique et à la liste révisée des sites et monuments historiques, adoptées à Prague le 11 juillet 2019 (1)  }
  12. {  Chapitre V : Dispositions relatives au calendrier de la phase complémentaire — Arrêté du 27 février 2024 relatif au calendrier de la procédure dématérialisée de candidature et de recrutement en première année des formations conduisant au diplôme national de master au titre de l'année universitaire 2024-2025  }
  13. {  TITRE III : DISPOSITIONS PARTICULIERES AUX MEDECINS DES ARMEES — Décret n° 2008-967 du 16 septembre 2008 fixant les règles de déontologie propres aux praticiens des armées  }
  14. {  Section I : Modalités d'organisation de la formation — Arrêté du 28 avril 2021 portant organisation de la formation statutaire des chefs des services pénitentiaires  }
  15. {  Annexe — Décret n° 2016-1293 du 29 septembre 2016 portant publication de l'accord relatif aux mesures du ressort de l'Etat du port visant à prévenir, contrecarrer et éliminer la pêche illicite, non déclarée et non réglementée (ensemble cinq annexes), signé à Rome le 19 novembre 2010 (1)  }
  16. {  Annexe — Décision n° 2023-139 du 22 février 2023 modifiant des décisions portant autorisation d'usage de fréquences à la société nationale de programme Radio France pour l'exploitation par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence de services de radio  }
  17. {  Section 2 : Modalités d'évaluation et de classement des élèves et stagiaires durant la formation — Arrêté du 28 avril 2021 portant organisation de la formation statutaire des chefs des services pénitentiaires  }
  18. {  Chapitre IV : Registre des animaux. — Arrêté du 30 juin 1992 relatif à l'aménagement et au fonctionnement des locaux d'élevage en vue de la vente, de la commercialisation, du toilettage, du transit ou de la garde de chiens ou de chats  }
  19. {  Annexe — Arrêté du 19 août 2021 relatif au titre professionnel d'agent de fabrication et montage en chaudronnerie  }
  20. {  Annexe — Arrêté du 30 mars 2017 modifiant l'arrêté du 4 avril 2014 portant reconnaissance des organisations vétérinaires à vocation technique  }

Résultats 4701 à 4720

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