SECTION_TA

  1. {  Préambule — Accord national du 31 octobre 2001 relatif à l'application dans l'industrie textile de diverses dispositions de la loi du 19 janvier 2000 relative à la réduction négociée du temps de travail  }
  2. {  Première partie : Entreprises de moins de 50 salariés — Accord national du 31 octobre 2001 relatif à l'application dans l'industrie textile de diverses dispositions de la loi du 19 janvier 2000 relative à la réduction négociée du temps de travail  }
  3. {  Suivi paritaire. — Accord du 28 avril 2003 relatif au développement de l'apprentissage dans diverses branches de l'industrie alimentaire  }
  4. {  Deuxième partie : Dispositions générales — Accord national du 31 octobre 2001 relatif à l'application dans l'industrie textile de diverses dispositions de la loi du 19 janvier 2000 relative à la réduction négociée du temps de travail  }
  5. {  Entrée en vigueur — Accord national du 31 octobre 2001 relatif à l'application dans l'industrie textile de diverses dispositions de la loi du 19 janvier 2000 relative à la réduction négociée du temps de travail  }
  6. {  Champ d'application — Accord du 31 mars 1995 relatif aux priorités et aux objectifs de l’apprentissage et de la formation professionnelle  }
  7. {  Durée de l'accord. — Accord du 28 avril 2003 relatif au développement de l'apprentissage dans diverses branches de l'industrie alimentaire  }
  8. {  Développement de l'apprentissage — Accord du 31 mars 1995 relatif aux priorités et aux objectifs de l’apprentissage et de la formation professionnelle  }
  9. {  Contrats d'insertion en alternance — Accord du 31 mars 1995 relatif aux priorités et aux objectifs de l’apprentissage et de la formation professionnelle  }
  10. {  Tutorat — Accord du 31 mars 1995 relatif aux priorités et aux objectifs de l’apprentissage et de la formation professionnelle  }
  11. {  Plan de formation des entreprises employant au minimum dix salariés — Accord du 31 mars 1995 relatif aux priorités et aux objectifs de l’apprentissage et de la formation professionnelle  }
  12. {  Nature des actions de formation et ordre de priorité — Accord du 31 mars 1995 relatif aux priorités et aux objectifs de l’apprentissage et de la formation professionnelle  }
  13. {  Reconnaissance des qualifications acquises du fait d'actions de formation — Accord du 31 mars 1995 relatif aux priorités et aux objectifs de l’apprentissage et de la formation professionnelle  }
  14. {  Moyens reconnus aux membres des comités d'entreprise et des commissions de formation pour l'accomplissement de leur mission dans le domaine de la formation — Accord du 31 mars 1995 relatif aux priorités et aux objectifs de l’apprentissage et de la formation professionnelle  }
  15. {  Institut de formation régional des industries alimentaires — Accord du 28 avril 2003 relatif au développement de l'apprentissage dans diverses branches de l'industrie alimentaire  }
  16. {  Le capital de temps de formation — Accord du 31 mars 1995 relatif aux priorités et aux objectifs de l’apprentissage et de la formation professionnelle  }
  17. {  Mise en œuvre de l'A.R.P.E. — Accord du 8 avril 1999 portant application dans l'industrie textile de l'accord interprofessionnel du 22 décembre 1998 relatif à L'A.R.P.E.  }
  18. {  Cas particulier des salariés ayant commencé à travailler à 14 ans ou 15 ans — Accord du 8 avril 1999 portant application dans l'industrie textile de l'accord interprofessionnel du 22 décembre 1998 relatif à L'A.R.P.E.  }
  19. {  Préambule — Accord du 4 novembre 2003 relatif aux contreparties liées à la mise à la retraite  }
  20. {  Mise à la retraite (1) — Accord du 4 novembre 2003 relatif aux contreparties liées à la mise à la retraite  }

Résultats 4701 à 4720

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