SECTION_TA

  1. {  Attestations de formation — Avenant n° 2 du 20 décembre 2001 relatif à l'accord du 27 avril 2000 portant sur la formation des conducteurs  }
  2. {  Entrée en vigueur — Avenant n° 2 du 20 décembre 2001 relatif à l'accord du 27 avril 2000 portant sur la formation des conducteurs  }
  3. {  Clause de sauvegarde — Avenant n° 2 du 20 décembre 2001 relatif à l'accord du 27 avril 2000 portant sur la formation des conducteurs  }
  4. {  Dépôt - Adhésion — Avenant n° 2 du 20 décembre 2001 relatif à l'accord du 27 avril 2000 portant sur la formation des conducteurs  }
  5. {  Préambule — Accord du 10 octobre 2000 relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail  }
  6. {  Chapitre Ier : Champ d'application — Accord du 10 octobre 2000 relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail  }
  7. {  Chapitre II : Application de l'accord — Accord du 10 octobre 2000 relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail  }
  8. {  Chapitre III : Emploi et précarité — Accord du 10 octobre 2000 relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail  }
  9. {  Chapitre IV : Le régime des heures supplémentaires — Accord du 10 octobre 2000 relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail  }
  10. {  Chapitre V : La modulation — Accord du 10 octobre 2000 relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail  }
  11. {  Chapitre VI : Réduction du temps de travail par l'octroi de jours ou demi-journées de repos RTT — Accord du 10 octobre 2000 relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail  }
  12. {  Transport. — ANNEXE "PERSONNEL DE PLACEMENT" Annexe du 25 novembre 1977  }
  13. {  Chapitre VIII : Le temps de travail effectif — Accord du 10 octobre 2000 relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail  }
  14. {  Chapitre IX : L'astreinte — Accord du 10 octobre 2000 relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail  }
  15. {  Chapitre X : Les cadres (mise en place des forfaits) — Accord du 10 octobre 2000 relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail  }
  16. {  Chapitre XI : Horaires de travail en cycles — Accord du 10 octobre 2000 relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail  }
  17. {  Chapitre XII : Le compte épargne-temps — Accord du 10 octobre 2000 relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail  }
  18. {  Chapitre XIII : Le travail à temps partiel — Accord du 10 octobre 2000 relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail  }
  19. {  Chapitre XIV : Bilan d'application, durée et date d'entrée en vigueur de l'accord — Accord du 10 octobre 2000 relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail  }
  20. {  Demande d'ouverture d'un compte épargne-temps — Accord du 10 octobre 2000 relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail  }

Résultats 4681 à 4700

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