SECTION_TA

{ II : Infractions aux règles de la facturation — Code général des impôts, annexe III }
{ Titre II : CONCOURS D'ADMISSION — Arrêté du 3 juillet 2017 relatif aux modalités d'admission dans le cursus de formation des ingénieurs de l'Ecole nationale supérieure maritime }
{ Chapitre Ier : PUBLICITÉ PRÉALABLE — Décret n° 2018-1075 du 3 décembre 2018 portant partie réglementaire du code de la commande publique }
{ Annexe — Arrêté du 5 avril 2024 relatif à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements et services du secteur social et médico-social privé à but non lucratif }
{ Section I : Contributions pour l'alimentation du fonds commun des accidents du travail agricole — Code général des impôts, annexe III }
{ SOUS-SECTION 2 : Le Conseil d'Administration. — Code des communes }
{ Paragraphe 4 : Dispositions relatives aux comités consultatifs médicaux — Code de la santé publique }
{ Chapitre Ier : Aptitude commune — Arrêté du 10 juillet 2017 relatif aux normes d'aptitude applicables aux commissaires des armées, aux aumôniers militaires et au personnel militaire rattaché au corps des commissaires des armées }
{ Section III : Taxes perçues au profit de l'Office des migrations internationales — Code général des impôts, annexe III }
{ Section 2 : Taxe sur la publicité diffusée au moyen de services d'accès à des contenus audiovisuels à la demande — Ordonnance n° 2023-1210 du 20 décembre 2023 portant création du titre V du livre IV du code des impositions sur les biens et services et portant diverses autres mesures de recodification de mesures non fiscales }
{ Sous-section 4 : Les institutions financières spécialisées — Code monétaire et financier }
{ Annexe — Arrêté du 12 mars 2024 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Biotechnologie en recherche et en production » }
{ SOUS-SECTION 1 : Délibérations nulles de droit. — Code des communes }
{ Sous-section 3 : Les obligations des prestataires de services d'investissement — Code monétaire et financier }
{ Pension complémentaire d'invalidité 3e catégorie — Règlement du régime professionnel obligatoire (RPO) Accord du 9 avril 1998 relatif aux régimes de prévoyance applicables dans les établissements de formation des conducteurs et les centres de formation des moniteurs }
{ Section 4 : Taxe sur la publicité extérieure — Ordonnance n° 2023-1210 du 20 décembre 2023 portant création du titre V du livre IV du code des impositions sur les biens et services et portant diverses autres mesures de recodification de mesures non fiscales }
{ Chapitre V : Reconduction et modalités de résiliation des contrats — Code de la consommation }
{ Chapitre III : Des prix de journée — Décret n°59-1510 du 29 décembre 1959 FINANCIERES ET COMPTABLES. A L'EGARD DES HOPITAUX ET HOSPICES PUBLICS }
{ Sous-section 1 : Dispositions générales — Code monétaire et financier }
{ TITRE III : LE CONSEIL PARISIEN DE SÉCURITÉ ET DE PRÉVENTION DE LA DÉLINQUANCE. — Décret n° 2002-999 du 17 juillet 2002 relatif aux dispositifs territoriaux de sécurité et de coopération pour la prévention et la lutte contre la délinquance }

Résultats 4501 à 4520

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