SECTION_TA

  1. {  TITRE IV : VERIFICATION PRIMITIVE — Arrêté du 3 septembre 2010 relatif aux compteurs d'énergie thermique  }
  2. {  Chapitre II : Direction commune. — Décret n° 2000-232 du 13 mars 2000 portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements mentionnés à l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière  }
  3. {  Accidents de travail — PERSONNEL D'ENCADREMENT Avenant du 1 mars 1991  }
  4. {  Chapitre Ier : Dispositions générales relatives à la formation des travailleurs intervenant dans le cadre d'opérations d'archéologie sous-marine et subaquatique — Arrêté du 11 juin 2020 relatif aux modalités de formation des travailleurs exposés au risque hyperbare relevant de la mention B « archéologie sous-marine et subaquatique » avec ou sans l'option « travaux à des fins archéologiques »  }
  5. {  Aide publique au développement — LOI n° 2019-1479 du 28 décembre 2019 de finances pour 2020 (1)  }
  6. {  Annexe — Arrêté du 4 juin 2020 portant adaptation pour l'année 2020 des épreuves des concours pour le recrutement d'élèves administrateurs et d'élèves stagiaires administrateurs des affaires maritimes en raison de la crise sanitaire née de l'épidémie de covid-19  }
  7. {  Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation — LOI n° 2019-1479 du 28 décembre 2019 de finances pour 2020 (1)  }
  8. {  Annexe — Avis de vacance d'emplois de direction de la fonction publique hospitalière (emplois non fonctionnels)  }
  9. {  Annexe — Avis de vacance d'emplois de direction de la fonction publique hospitalière (emplois non fonctionnels)  }
  10. {  Chapitre II : Recrutement et formation — Décret n° 2020-35 du 21 janvier 2020 portant statut particulier du corps des cadres éducatifs de la protection judiciaire de la jeunesse  }
  11. {  Annexe — Arrêté du 3 septembre 2010 relatif aux compteurs d'énergie thermique  }
  12. {  CHAPITRE IER : STATUT DES INTERNES — Décret n° 2010-1187 du 8 octobre 2010 modifiant le statut des internes et relatif aux étudiants en médecine, en odontologie et en pharmacie et aux stagiaires associés  }
  13. {  Chapitre III : Organisation de l'achat — Ordonnance n° 2018-1074 du 26 novembre 2018 portant partie législative du code de la commande publique  }
  14. {  Annexe — Arrêté du 11 décembre 2020 portant création de la spécialité « Métiers de l'entretien des textiles, option A : blanchisserie, option B : pressing » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance  }
  15. {  5. : Transmission. — Code des postes et des communications électroniques  }
  16. {  Annexe — Décret n° 2021-620 du 19 mai 2021 portant ouverture et annulation de crédits à titre d'avance  }
  17. {  Titre IV : DISPOSITIONS TRANSITOIRES — Arrêté du 17 janvier 2020 relatif à l'admission dans les instituts préparant aux diplômes d'Etat de pédicure podologue, d'ergothérapeute, de psychomotricien, de manipulateur d'électroradiologie médicale et portant dispositions diverses  }
  18. {  Annexe — Décision n° 2010-RE-02 du 13 juillet 2010 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Radio Atlantis FM pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Atlantis FM  }
  19. {  Date d'effet — Accord n° 15 du 13 décembre 2005 relatif aux conditions de reprise des personnels non cadres par les employeurs en cas de changement de titulaire d'un marché public  }
  20. {  Sous-section 3 : Autorisation de mise sur le marché délivrée par l'Etablissement public de sécurité ferroviaire — Décret n° 2019-525 du 27 mai 2019 relatif à la sécurité et à l'interopérabilité du système ferroviaire et modifiant ou abrogeant certaines dispositions réglementaires  }

Résultats 4501 à 4520

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