SECTION_TA

{ PROGRAMME DES MATIÈRES POUR LA DEUXIÈME ÉPREUVE D'ADMISSIBILITÉ DU CONCOURS EXTERNE ET DU TROISIEME CONCOURS — Décret n°88-238 du 14 mars 1988 fixant les conditions d’accès et les modalités d'organisation des concours pour le recrutement des attaches territoriaux }
{ Annexe — Décision n° 2023-1264 du 20 décembre 2023 autorisant la SARL Groupe Nord Sud Communication Multimédias à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé France Maghreb 2 }
{ CHAPITRE II : Du concours externe et du concours interne. — Décret n°88-238 du 14 mars 1988 fixant les conditions d’accès et les modalités d'organisation des concours pour le recrutement des attaches territoriaux }
{ Paragraphe 1 : Adjudication. — Code monétaire et financier }
{ CHAPITRE III : RECRUTEMENT AUX GRADES DE COMMISSAIRE COMMANDANT OU COMMISSAIRE PRINCIPAL ET DE COMMISSAIRE LIEUTENANT COLONEL OU COMMISSAIRE EN CHEF DE 2E CLASSE — Décret n° 2008-950 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps des commissaires de l'armée de terre, des commissaires de la marine et des commissaires de l'air }
{ Application du présent avenant — Avenant n° 1 du 15 novembre 2006 à l'accord du 20 décembre 2000 }
{ Annexe — Décision n° 2023-1265 du 20 décembre 2023 autorisant la SARL Jazz France à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Jazz Radio }
{ Annexe — Décision n° 2023-1268 du 20 décembre 2023 autorisant la SAS NRJ à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé NRJ }
{ Sous-section 1 : Dispositions relatives au jugement des comptes des comptables patents — Code des juridictions financières }
{ Annexe — Décision n° 2025-764 du 24 septembre 2025 autorisant l'association RCF Nièvre à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé RCF Nièvre dans la zone Nevers étendu }
{ Titre II : Modifications des dispositions de l'ordonnance n° 67-813 du 26 septembre 1967 relatives à la coopération agricole. — Loi n°72-516 du 27 juin 1972 AMENDANT L'ORDONNANCE 67813 DU 26-09-1967 RELATIVE AUX SOCIETES COOPERATIVES AGRICOLES,A LEURS UNIONS,A LEURS FEDERATIONS,AUX SOCIETES D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE ET AUX SOCIETES MIXTES D'INTERET AGRICOLE }
{ Annexe — Arrêté du 30 mars 2022 relatif aux conditions de prise en charge de spécialités pharmaceutiques disposant d'une autorisation de mise sur le marché inscrites sur la liste visée à l'article L. 5126-6 du code de la santé publique }
{ Sous-section 4 : Dispositions diverses. — Code monétaire et financier }
{ Section 9 : Organe central des caisses d'épargne et des banques populaires — Code monétaire et financier }
{ 8 : Dispositions particulières aux droits d'enregistrement, à la taxe de publicité foncière, aux droits de timbre et à la taxe spéciale sur les conventions d'assurances. — Code général des impôts }
{ Titre III : Des sociétés coopératives agricoles de caution mutuelle. — Loi n°72-516 du 27 juin 1972 AMENDANT L'ORDONNANCE 67813 DU 26-09-1967 RELATIVE AUX SOCIETES COOPERATIVES AGRICOLES,A LEURS UNIONS,A LEURS FEDERATIONS,AUX SOCIETES D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE ET AUX SOCIETES MIXTES D'INTERET AGRICOLE }
{ Dépôt — Accord du 28 juin 1994 relatif à la formation professionnelle }
{ Annexe — Arrêté du 28 février 2023 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux }
{ Chapitre Ier : OBTENTION DU DIPLÔME D'ETAT DE PROFESSEUR DE CIRQUE À L'ISSUE D'UN CURSUS D'ÉTUDES EN FORMATION INITIALE OU CONTINUE — Arrêté du 5 septembre 2019 relatif au diplôme d'Etat de professeur de cirque }
{ Titre IV : AUTRES ORGANISMES ET AUTORITÉS DIRECTEMENT RATTACHÉS AU MINISTRE DE LA DÉFENSE — Décret du 18 janvier 2024 portant délégation de signature (ministère des armées) }

Résultats 4481 à 4500

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