SECTION_TA

{ Annexe — Arrêté du 8 novembre 2010 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux }
{ Annexe — Arrêté du 10 octobre 2022 relatif au ressort territorial et au cahier des charges des unités hospitalières sécurisées interrégionales destinées à l'accueil des personnes détenues }
{ SECTION 2 : MODALITES RELATIVES A L'EXAMEN PROFESSIONNEL — Arrêté du 7 mars 2011 relatif au comité de sélection et aux modalités de l'examen des titres professionnels et d'établissement de la liste d'aptitude à l'emploi d'administrateur de la direction générale de la sécurité extérieure }
{ Chapitre IV : Gestion des droits — Code de la propriété intellectuelle }
{ Titre Ier : DISPOSITIONS RELATIVES AUX MEMBRES, AUX MISSIONS ET À L'ORGANISATION DE L'AUTORITÉ ORGANISATRICE DES MOBILITÉS DES TERRITOIRES LYONNAIS — Décret n° 2021-766 du 14 juin 2021 relatif à l'autorité organisatrice des mobilités des territoires lyonnais }
{ Annexe — Arrêté du 10 octobre 2022 relatif au ressort territorial et au cahier des charges des unités hospitalières sécurisées interrégionales destinées à l'accueil des personnes détenues }
{ Sous-section 2 : Observations définitives — Code des juridictions financières }
{ Section 1 : Droit exclusif d'exploitation — Code de la propriété intellectuelle }
{ Section 2 : Modalités d'organisation de la formation — Arrêté du 23 août 2017 fixant les modalités de stage, d'évaluation et de titularisation des psychologues de l'éducation nationale stagiaires }
{ Annexe — Arrêté du 22 mai 2023 portant approbation du règlement général de l'Agence nationale de l'habitat }
{ 3° : Information des parties de l'existence de sanctions. Affirmation de sincérité — Code général des impôts }
{ Annexe — Décision n° 2023-1246 du 20 décembre 2023 autorisant l'association pour le développement de la communication locale Radio Primitive à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Primitive }
{ Section 3 : Copropriété des brevets — Code de la propriété intellectuelle }
{ Section 1 : Dispositions communes. — Code rural et de la pêche maritime }
{ Annexe — Arrêté du 10 octobre 2022 relatif au ressort territorial et au cahier des charges des unités hospitalières sécurisées interrégionales destinées à l'accueil des personnes détenues }
{ Annexe — Décision n° 2024-137 du 14 février 2024 autorisant la SAS Compagnie des multiplex DAB à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de service de radio par voie hertzienne terrestre en mode numérique dans la zone Lille étendu }
{ Annexe — Décision n° 2022-576 du 12 octobre 2022 fixant le calendrier de diffusion des émissions attribuées aux formations politiques représentées par un groupe dans l'une ou l'autre des assemblées du Parlement pour l'année 2022 }
{ Annexe — Décret n° 2019-1563 du 30 décembre 2019 relatif à l'approbation des statuts de la société La Française des jeux }
{ Titre IV BIS : ORGANISMES PROFESSIONNELS — Code des transports }
{ Section 2 : Dispositions particulières — Code rural et de la pêche maritime }

Résultats 4461 à 4480

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