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{
Chapitre II : Recrutement. — Décret no 98-760 du 27 août 1998 portant statut particulier du corps des experts vérificateurs de l'appareillage des services déconcentrés relevant du ministre chargé des anciens combattants et victimes de guerre
}
{
Chapitre IV : Dispositions finales — Arrêté du 11 août 2020 relatif aux genres de navigation
}
{
Chapitre VI : Service historique de la défense — Arrêté du 30 décembre 2019 modifiant l'organisation des états-majors, directions et services du ministère des armées
}
{
Chapitre VII : Service militaire volontaire — Arrêté du 30 décembre 2019 modifiant l'organisation des états-majors, directions et services du ministère des armées
}
{
Sous-section 2 : Composition — Code des transports
}
{
Chapitre VIII : Service d'infrastructure de la défense — Arrêté du 30 décembre 2019 modifiant l'organisation des états-majors, directions et services du ministère des armées
}
{
Chapitre IX : Service parisien de soutien de l'administration centrale — Arrêté du 30 décembre 2019 modifiant l'organisation des états-majors, directions et services du ministère des armées
}
{
Annexes — Décret no 2001-124 du 9 février 2001 pris pour l'application de l'article 9 de la loi no 88-227 du 11 mars 1988 relative à la transparence financière de la vie politique
}
{
TITRE II : CONDITIONS D'ELIGIBILITE — Arrêté du 11 février 2011 fixant les modalités de l'élection des représentants du personnel au conseil d'administration de l'établissement public administratif Agence de gestion et de recouvrement des avoirs saisis et confisqués
}
{
Section I : Etat-major de l'armée de terre — Arrêté du 30 décembre 2019 modifiant l'organisation des états-majors, directions et services du ministère des armées
}
{
Section II : Direction des ressources humaines de l'armée de terre — Arrêté du 30 décembre 2019 modifiant l'organisation des états-majors, directions et services du ministère des armées
}
{
Chapitre unique : Fonds national de solidarité et d'action mutualistes — Code de la mutualité
}
{
Section 2 : Organisation des entreprises de transport — Code de l'énergie
}
{
Chapitre III : Avancement. — Décret no 98-760 du 27 août 1998 portant statut particulier du corps des experts vérificateurs de l'appareillage des services déconcentrés relevant du ministre chargé des anciens combattants et victimes de guerre
}
{
Annexe — Délibération n° 2021-120 du 29 avril 2021 portant approbation du barème d'URM pour la facturation des opérations de raccordement des utilisateurs aux réseaux publics de distribution d'électricité qui lui sont concédés
}
{
Section 2 : Salaire journalier de référence — Décret n° 2019-797 du 26 juillet 2019 relatif au régime d'assurance chômage
}
{
Section 7 : Dispositions diverses — Code des transports
}
{
Annexe — Arrêté du 22 novembre 2023 modifiant l'arrêté du 24 mai 2013 relatif aux plafonds de ressources applicables à certains bénéficiaires des subventions de l'Agence nationale de l'habitat
}
{
Chapitre II : Dispositions transitoires et finales — Décret n° 2019-1056 du 15 octobre 2019 portant création de l'académie de Normandie
}
{
Chapitre II : Règles de délégation de signature. — Décret no 98-1061 du 25 novembre 1998 relatif aux règles budgétaires et comptables et à diverses dispositions applicables aux caisses des écoles
}
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