SECTION_TA

{ Chapitre III : Dispositions relatives à l'avancement. — Décret n° 2002-53 du 10 janvier 2002 portant statut particulier du corps de l'inspection générale de la jeunesse et des sports }
{ Titre XII : Prévoyance — Convention collective nationale des sociétés de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques et des offices de commissaires-priseurs judiciaires du 17 décembre 2008 }
{ Section 4 : Dispositions relatives aux services de la marine — Code de la défense }
{ Chapitre Ier : Dispositions générales — Décret n° 2011-1674 du 29 novembre 2011 relatif aux statuts particuliers du corps des ouvriers d'Etat de France Télécom et du corps des contremaîtres de France Télécom }
{ Sous-section 1 : Monnaies métalliques — Décret n° 2022-1456 du 23 novembre 2022 relatif à la partie réglementaire du livre VII du code monétaire et financier (rectificatif) }
{ Annexe — Arrêté du 27 juillet 2022 modifiant l'arrêté du 21 septembre 2016 modifié portant création de la mention « boxe » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « éducateur sportif » }
{ Annexe — Arrêté du 27 juillet 2022 modifiant l'arrêté du 21 septembre 2016 modifié portant création de la mention « boxe » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « éducateur sportif » }
{ Sous-section 3 : Le commandant l'élément de force maritime — Code de la défense }
{ A L'AUTORISATION TEMPORAIRE DE VOI SENART — Résultats de délibérations }
{ TITRE II : RÉGIME FINANCIER — Décret n°2004-532 du 10 juin 2004 relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'Institut national de l'audiovisuel. }
{ TITRE III : IMPLANTATION ET AMÉNAGEMENT GÉNÉRAL DE L'INSTALLATION. — Arrêté du 16 juillet 1997 relatif aux installations de réfrigération employant l'ammoniac comme fluide frigorigène soumises à autorisation au titre de la rubrique n° 4735 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement }
{ Annexe — Arrêté du 27 novembre 2020 relatif aux centres de lutte contre la tuberculose }
{ Chapitre II : Recrutement — Décret n° 2011-1674 du 29 novembre 2011 relatif aux statuts particuliers du corps des ouvriers d'Etat de France Télécom et du corps des contremaîtres de France Télécom }
{ Section 1 : Dispositions relevant de décrets en Conseil d'Etat ou de décrets — Décret n° 2024-610 du 26 juin 2024 portant partie réglementaire du code des impositions sur les biens et services et diverses mesures de coordination }
{ Annexe — Arrêté du 29 juin 2021 renouvelant l'agrément national de sécurité civile pour la Croix-Rouge française }
{ Sous-section 1 : Missions. — Code du travail }
{ Chapitre II : Dispositions transitoires et finales — Décret n° 2011-1674 du 29 novembre 2011 relatif aux statuts particuliers du corps des ouvriers d'Etat de France Télécom et du corps des contremaîtres de France Télécom }
{ Section II : Le jury — Arrêté du 11 décembre 2001 relatif au contrôle des connaissances et des aptitudes des étudiants sages-femmes et à l'organisation des examens }
{ Sous-section 3 : Sociétés de gestion de placements collectifs — Ordonnance n° 2022-230 du 15 février 2022 relative aux titres III à VIII de la partie législative du livre VII du code monétaire et financier }
{ Chapitre IV : Modalités de notification. — Arrêté du 9 mai 2006 abrogeant l'arrêté du 3 septembre 1998 modifié relatif aux modalités de réalisation de l'identification du cheptel bovin }

Résultats 4401 à 4420

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