SECTION_TA

  1. {  Annexe — Arrêté du 15 avril 2015 autorisant au titre de l'année 2015 l'ouverture de concours externes pour le recrutement d'ingénieurs de recherche à l'Institut national de recherche en informatique et en automatique (INRIA)  }
  2. {  Annexe — Décision n° 2021-1025 du 29 septembre 2021 autorisant le conseil régional de Languedoc-Roussillon (Hérault) à utiliser une ressource radioélectrique pour la diffusion des programmes d'éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur la zone de Montpellier  }
  3. {  Titre I : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES À LA GUADELOUPE, À LA GUYANE, À LA MARTINIQUE, À MAYOTTE, À LA RÉUNION, À SAINT-BARTHÉLEMY, À SAINT-MARTIN ET À SAINT-PIERRE-ET-MIQUELON — Décret n° 2021-682 du 27 mai 2021 portant partie réglementaire du code de la justice pénale des mineurs (articles en R)  }
  4. {  Titre VI : Du régime financier — Décret n°77-604 du 10 juin 1977 CENTRE NATIONAL D'ETUDES SUPERIEURES DE SECURITE SOCIALE  }
  5. {  Annexe — Décision n° 2021-1027 du 29 septembre 2021 autorisant la commune de Pézilla-de-Conflent (Pyrénées-Orientales) à utiliser une ressource radioélectrique pour la diffusion des programmes d'éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur la zone de Pézilla-de-Conflent  }
  6. {  Annexe — Résultat de délibération du 15 septembre 2021 relative à la modification de la convention conclue avec la société Télé Saint-Quentin  }
  7. {  Chapitre III : Dispositions communes — Décret n° 2021-1453 du 6 novembre 2021 relatif à l'extension du « pass Culture » aux jeunes en âge d'être scolarisés au collège et au lycée  }
  8. {  Section 2 : Croix du combattant volontaire — Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre  }
  9. {  Annexe — Décision n° 2021-1070 du 22 septembre 2021 autorisant le département de l'Ariège (Ariège) à utiliser une ressource radioélectrique pour la diffusion des programmes d'éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur la zone d'Argein  }
  10. {  Chapitre II : DES PRINCIPES GÉNÉRAUX DE LA PROCÉDURE PÉNALE APPLICABLE AUX MINEURS — Décret n° 2021-682 du 27 mai 2021 portant partie réglementaire du code de la justice pénale des mineurs (articles en R)  }
  11. {  Chapitre VII : DÉROULEMENT DES OPÉRATIONS ÉLECTORALES — Arrêté du 21 novembre 2022 relatif aux modalités d'organisation du vote électronique par internet pour l'élection des représentants du personnel au sein du comité spécial des greffes des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel institué auprès du secrétaire général du Conseil d'Etat  }
  12. {  Section 4 : Procédure de préemption — Code de l'urbanisme  }
  13. {  LES SALARIES EN STAGE A L'INITIATIVE DE L'ENTREPRISE. — Décret n°79-250 du 27 mars 1979 FIXANT LES MONTANTS ET LES TAUX DE REMUNERATIONS ET INDEMNITES DES STAGIAIRES DE FORMATION PROFESSIONNELLE (APPLICATION DE LA LOI 78-754 DU 17-07-1978)  }
  14. {  Annexe — Décision n° 2021-1071 du 22 septembre 2021 autorisant le département de l'Ariège (Ariège) à utiliser une ressource radioélectrique pour la diffusion des programmes d'éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur la zone de Cazavet  }
  15. {  Chapitre V : Autres médaille et insignes — Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre  }
  16. {  Chapitre III : DISPOSITIONS COMMUNES — Décret n° 2021-682 du 27 mai 2021 portant partie réglementaire du code de la justice pénale des mineurs (articles en R)  }
  17. {  Chapitre 2 : Dispositions relatives aux bénéficiaires de la part individuelle du « pass Culture » — Arrêté du 6 novembre 2021 portant application du décret n° 2021-1453 du 6 novembre 2021 relatif à l'extension du « pass Culture » aux jeunes en âge d'être scolarisés au collège et au lycée  }
  18. {  Annexe — Arrêté du 5 novembre 2024 portant habilitation de la direction des services médicaux de la Société nationale des chemins de fer pour les formations aux premiers secours  }
  19. {  Chapitre IV : Dispositions transitoires et finales — Décret n° 2019-540 du 28 mai 2019 relatif à l'agrément technique des installations de produits explosifs et à la mise en œuvre d'articles pyrotechniques  }
  20. {  Annexe — Décision n° 2021-1072 du 22 septembre 2021 autorisant le département de l'Ariège (Ariège) à utiliser une ressource radioélectrique pour la diffusion des programmes d'éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur la zone d'Orgeix  }

Résultats 4341 à 4360

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