SECTION_TA

  1. {  Indemnités de repas et de petits déplacements à compter du 1er octobre 2005 (Auvergne). — Auvergne Accord du 10 octobre 2005 relatif aux indemnités de repas et petits déplacements  }
  2. {  Section 1 : Agrégation des soldes de comptes et règles de conversion monétaire — Décret n° 2016-1683 du 5 décembre 2016 fixant les règles et procédures concernant l'échange automatique de renseignements relatifs aux comptes financiers, dites « norme commune de déclaration »  }
  3. {  Chapitre Ier : Biens relevant du domaine public — Code général de la propriété des personnes publiques  }
  4. {  Chapitre VII : Police de la grande voirie — Code des transports  }
  5. {  Chapitre II : Dispositions diverses — Décret n° 2016-1851 du 23 décembre 2016 relatif à la désignation des huissiers de justice et des commissaires-priseurs judiciaires dans certaines procédures relatives aux entreprises en difficulté et modifiant le code de commerce  }
  6. {  Chapitre VI : Contrôle général des armées — Arrêté du 30 décembre 2019 modifiant l'organisation des états-majors, directions et services du ministère des armées  }
  7. {  Annexe — Décision n° 2020-356 du 10 juin 2020 autorisant la SAS Radio Nostalgie à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Nostalgie  }
  8. {  Annexe — Arrêté du 17 octobre 2018 modifiant l'arrêté du 28 décembre 2015 modifié fixant par catégorie la liste des emplois ouvrant droit à l'attribution de l'indemnité de fonction et de responsabilités des militaires de la gendarmerie nationale  }
  9. {  Annexe — Décision n° 2020-356 du 10 juin 2020 autorisant la SAS Radio Nostalgie à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Nostalgie  }
  10. {  TITRE VI : RÉGIME DOMANIAL DES EAUX — Code général de la propriété des personnes publiques  }
  11. {  Annexe — Arrêté du 19 juillet 2022 portant classement des postes d'experts techniques internationaux par groupes et indemnités de résidence à l'étranger  }
  12. {  Section 3 : Aides financières sélectives — Code du cinéma et de l'image animée  }
  13. {  Annexe — Avis relatif à la délibération n° DL/CA/18-56 du 19 septembre 2018 relative aux taux de redevances pour la période 2019 à 2024 de l'Agence de l'eau Adour-Garonne  }
  14. {  Section 2 : Recours aux auto-certifications et aux pièces justificatives — Décret n° 2016-1683 du 5 décembre 2016 fixant les règles et procédures concernant l'échange automatique de renseignements relatifs aux comptes financiers, dites « norme commune de déclaration »  }
  15. {  Salaires minima à compter du 1er octobre 2005 (Auvergne). — Auvergne Accord du 10 octobre 2005  }
  16. {  Sous-section 1 : Dispositions applicables au service de réception et de transmission d'ordres sur actifs numériques et au service de gestion de portefeuille d'actifs numériques pour le compte de tiers — Arrêté du 5 décembre 2019 portant homologation de modifications du règlement général de l'Autorité des marchés financiers  }
  17. {  Annexe — Arrêté du 27 juin 2023 fixant les conditions d'application du décret n° 2023-507 du 27 juin 2023 portant création d'une aide à la transformation des débits de tabac ordinaires  }
  18. {  Chapitre III : Dispositions relatives aux commissions administratives paritaires de la fonction publique hospitalière — Décret n° 2019-1265 du 29 novembre 2019 relatif aux lignes directrices de gestion  }
  19. {  Chapitre unique — Code général de la propriété des personnes publiques  }
  20. {  Section 1 bis : Dispositions applicables à l'accession progressive à la propriété. — Code de la construction et de l'habitation  }

Résultats 4341 à 4360

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