SECTION_TA

{ Chapitre VI : Agrément des services d'archéologie des collectivités territoriales. — Décret n° 2002-89 du 16 janvier 2002 pris pour l'application de la loi n° 2001-44 du 17 janvier 2001 et relatif aux procédures administratives et financières en matière d'archéologie préventive }
{ Annexe — Arrêté du 10 février 2020 fixant le contenu et les délais de production de l'inventaire détaillé et localisé des ouvrages des concessions de distribution d'électricité prévu à l'article L. 2224-31 du code général des collectivités territoriales }
{ Chapitre VIII : Dispositions relatives aux vestiges archéologiques immobiliers et à leurs inventeurs. — Décret n° 2002-89 du 16 janvier 2002 pris pour l'application de la loi n° 2001-44 du 17 janvier 2001 et relatif aux procédures administratives et financières en matière d'archéologie préventive }
{ Sous-section 1 bis : Passation des marchés relevant de l'article L. 122-13 — Code de la voirie routière }
{ Annexe — Arrêté du 24 février 2021 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d'hospitalisation mentionnée à l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale }
{ Section 5 : Calcul de la pension — Code des transports }
{ Section 1 : Dispositions générales — Code de l'énergie }
{ Chapitre IV : Dispositions transitoires et finales — Décret n° 2019-1032 du 7 octobre 2019 relatif aux élèves de l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air et de l'espace }
{ Annexe — Décision n° 2021-102 du 17 février 2021 relative à un appel aux candidatures pour l'exploitation de services de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence à temps complet dans le ressort du comité territorial de l'audiovisuel de Nancy }
{ Chapitre II : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES — Arrêté du 8 décembre 2023 modifiant l'arrêté du 7 octobre 2015 homologuant l'instruction comptable applicable aux organismes d'HLM à comptabilité privée et l'arrêté du 7 octobre 2015 fixant la nature, le format et le contenu des documents des sociétés d'économie mixte agréées objets de la transmission prévue à l'article R. 481-14 du code de la construction et de l'habitation }
{ Sous-section 1 : Obligations relatives aux critères d'intrants, de durabilité et de réduction des émissions de gaz à effet de serre — Code de l'énergie }
{ Section II : Dispositions particulières applicables à certains cheptels composés exclusivement d'ovins. — Arrêté du 20 août 1987 RELATIF AUX MESURES TECHNIQUES ET ADMINISTRATIVES RELATIVES A LA POLICE SANITAIRE ET A LA PROPHYLAXIE COLLECTIVE DE LA BRUCELLOSE CAPRINE ET OVINE }
{ Chapitre VII : Dispositions applicables aux gîtes géothermiques — Code minier (nouveau) }
{ Titre III : CONDITIONS DE RÉALISATION DES ESSAIS — Arrêté du 20 mai 2020 relatif aux modalités d'expérimentation de la navigation des engins flottants maritimes autonomes ou commandés à distance }
{ Chapitre Ier : Dispositions modifiant le livre II du code de l'environnement — Ordonnance n° 2019-1034 du 9 octobre 2019 relative au système d'échange de quotas d'émissions de gaz à effet de serre (2021-2030) }
{ Chapitre 2 : Forfaits applicables aux aéroports parisiens — Arrêté du 22 janvier 2024 relatif aux tarifs des courses de taxi }
{ Chapitre unique. — Code des transports }
{ Chapitre IV : Dispositions diverses et transitoires. — Décret no 99-1039 du 10 décembre 1999 relatif aux sapeurs-pompiers volontaires }
{ Section 1 : Dispositions relatives à la procédure civile devant les tribunaux judiciaires, les tribunaux de commerce et les conseils de prud'hommes et aux procédures civiles d'exécution — Décret n° 2020-1452 du 27 novembre 2020 portant diverses dispositions relatives notamment à la procédure civile et à la procédure d'indemnisation des victimes d'actes de terrorisme et d'autres infractions }
{ Titre IV : COMMUNICATION DES RÉSULTATS DES EXPÉRIMENTATIONS — Arrêté du 20 mai 2020 relatif aux modalités d'expérimentation de la navigation des engins flottants maritimes autonomes ou commandés à distance }

Résultats 4421 à 4440

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