SECTION_TA

  1. {  Titre Ier : DROIT À PENSION D'INVALIDITÉ ET D'AYANT CAUSE — Arrêté du 3 décembre 2018 pris pour l'application du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre  }
  2. {  Section 4 : Bilan des émissions de gaz à effet de serre et plan climat-air-énergie territorial — Code de l'environnement  }
  3. {  Formation permanente. — Convention collective nationale des cadres éducatifs de l'enseignement privé secondaire et technique. Mise à jour le 22 juin 1987.  }
  4. {  Chapitre II : Déclaration des systèmes d'information d'importance vitale — Arrêté du 28 novembre 2016 fixant les règles de sécurité et les modalités de déclaration des systèmes d'information d'importance vitale et des incidents de sécurité relatives au sous-secteur d'activités d'importance vitale « Communications électroniques et Internet » et pris en application des articles R. 1332-41-1, R. 1332-41-2 et R. 1332-41-10 du code de la défense  }
  5. {  Annexe — Arrêté du 15 avril 2020 relatif à l'adaptation des modalités de constitution des notes prises en compte en vue de l'obtention de certains diplômes délivrés par le ministère de l'agriculture et de l'alimentation et de certaines séries et spécialités du baccalauréat délivrées par le ministère en charge de l'agriculture et de l'alimentation pour la session d'examen 2020  }
  6. {  Section 1 : Dispositions générales — Code de l'environnement  }
  7. {  Section 2 : Dispositions entrant en vigueur en 2021 — Décret n° 2020-1431 du 24 novembre 2020 modifiant divers décrets relatifs aux statuts particuliers des corps dits « de reclassement » de fonctionnaires de France Télécom  }
  8. {  Maladie, accident du travail, maternité, adoption. — Convention collective nationale des cadres éducatifs de l'enseignement privé secondaire et technique. Mise à jour le 22 juin 1987.  }
  9. {  Sous-section 1 : Manquements professionnels et comportements de nature à perturber la vie collective à bord — Code des transports  }
  10. {  Titre II — Code de procédure pénale  }
  11. {  Chapitre Ier : Dispositions relatives aux fonctionnaires régis par les statuts particuliers du corps des personnels administratifs supérieurs des services extérieurs des postes et télécommunications et du corps des personnels administratifs supérieurs de France Télécom — Décret n° 2020-1431 du 24 novembre 2020 modifiant divers décrets relatifs aux statuts particuliers des corps dits « de reclassement » de fonctionnaires de France Télécom  }
  12. {  Chapitre IV : Dispositions outre-mer — Décret n° 2017-756 du 3 mai 2017 relatif aux aumôniers militaires, hospitaliers et pénitentiaires et à leur formation civile et civique  }
  13. {  Annexe — Décision n° 2017-508 du 28 juin 2017 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAM Lagardère Active Broadcast pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Europe 1  }
  14. {  Régime de prévoyance du personnel non cadre et non assimilé cadre - Deuxième partie — Annexe II, Régime de prévoyance du personnel non cadre et non assimilé cadre Accord du 21 mai 1991  }
  15. {  Chapitre Ier : CENTRE DE PENSIONNAIRES — Arrêté du 3 décembre 2018 pris pour l'application du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre (établissements publics)  }
  16. {  TITRE VIII : DISPOSITIONS DIVERSES. — LOI organique no 96-312 du 12 avril 1996 portant statut d'autonomie de la Polynésie française (1)  }
  17. {  Section 1 : Admission au centre de pensionnaires — Arrêté du 3 décembre 2018 pris pour l'application du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre (établissements publics)  }
  18. {  Section 20 : Méthanisation de déchets non dangereux ou de matières végétales brutes — Code de l'environnement  }
  19. {  Chapitre II : Dispositions relatives aux fonctionnaires régis par le décret n° 2011-1672 du 29 novembre 2011 relatif au statut particulier du corps des contrôleurs divisionnaires de France Télécom — Décret n° 2020-1431 du 24 novembre 2020 modifiant divers décrets relatifs aux statuts particuliers des corps dits « de reclassement » de fonctionnaires de France Télécom  }
  20. {  Annexe — Décision n° 2017-510 du 28 juin 2017 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SA CLT-UFA pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RTL  }

Résultats 4181 à 4200

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