SECTION_TA

  1. {  Chapitre IV : DISPOSITIONS APPLICABLES DANS LES ÎLES WALLIS ET FUTUNA — Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile  }
  2. {  Section 5 : Paiement des gains — Arrêté du 4 juin 2019 relatif aux règles du Mah-Jong Cash Game « Wenzhou Style » et du Mah-Jong Cash Game « Sichuan Style »  }
  3. {  Annexe — Arrêté du 21 janvier 2016 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics  }
  4. {  Annexe — Arrêté du 6 octobre 2017 portant radiation de spécialités pharmaceutiques de la liste mentionnée au premier alinéa de l'article L. 162-17 du code de la sécurité sociale  }
  5. {  Paragraphe 1 : Objet et conditions d'attribution — Délibération n° 2022/CA/38 du 8 décembre 2022 portant approbation du règlement général des aides financières du Centre national du cinéma et de l'image animée  }
  6. {  Annexe — Décision n° 2017-635 du 28 juin 2017 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS NRJ pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé NRJ  }
  7. {  Sous-section 3 : Demande de suspension de la décision portant obligation de quitter le territoire français devenue définitive — Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile  }
  8. {  Conventions conclues entre l'Etat et les sociétés d'économie mixte de construction immobilière ne demandant pas à bénéficier des dispositions de l'article L. 353-18. — Code de la construction et de l'habitation  }
  9. {  Indemnités de petits déplacements à compter du 1er décembre 1999 — Drôme et Ardèche Accord du 21 septembre 2000  }
  10. {  Titre V : Paysages — Code de l'environnement  }
  11. {  Sous-section 2 : Dispositions particulières à la Guadeloupe — Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile  }
  12. {  CONTRAT TYPE FIXANT LES RELATIONS ENTRE LES PROFESSIONNELS DE SANTÉ EXERçANT À TITRE LIBÉRAL OU LES CENTRES DE SANTÉ ET LES ORGANISMES D'ASSURANCE MALADIE POUR LA DÉLIVRANCE DE SOINS PALLIATIFS À DOMICILE. — Décret n°2002-793 du 3 mai 2002 relatif aux conditions d'exercice des professionnels de santé délivrant des soins palliatifs à domicile pris pour l'application de l'article L. 162-1-10 du code de la sécurité sociale  }
  13. {  Chapitre Ier : Conditions d'attribution des logements et plafonds de ressources. — Code de la construction et de l'habitation  }
  14. {  Section III : Emissions dans l'eau — Arrêté du 24 avril 2017 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations relevant du régime de l'enregistrement au titre de la rubrique n° 2230 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement  }
  15. {  Section II : Organisation des concours externes — Arrêté du 26 juin 2002 fixant les modalités d'organisation des concours de recrutement d'ingénieurs et de personnels techniques de la recherche à l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux  }
  16. {  Chapitre Ier : Réquisition. — Code de la construction et de l'habitation  }
  17. {  TITRE Ier : DISPOSITIONS PERMANENTES APPLICABLES AUX ACTIVITÉS DE GARDIENNAGE DES PHARES ET BALISES. — Décret n°2002-260 du 22 février 2002 relatif aux horaires d'équivalence applicables aux emplois de certains personnels du ministère de l'équipement, des transports et du logement.  }
  18. {  Section I : Généralités — Arrêté du 24 avril 2017 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations relevant du régime de l'enregistrement au titre de la rubrique n° 2240 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement  }
  19. {  ANNEXE 2 : LISTE DES IMMEUBLES DE L'ETAT APPORTES EN PARTICIPATION A L'AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (BIENS DESTINES A ETRE COMMERCIALISES) — Décret n° 2002-296 du 28 février 2002 portant apport en participation d'immeubles domaniaux à l'établissement public Grand Paris Aménagement  }
  20. {  Annexe — Arrêté du 4 mars 2021 portant homologation de la décision n° 2021-DC-0703 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 4 février 2021 établissant la liste des activités nucléaires mettant en œuvre des sources de rayonnements ionisants à des fins industrielle, vétérinaire ou de recherche (hors recherche impliquant la personne humaine) soumises au régime d'enregistrement, et les prescriptions applicables à ces activités  }

Résultats 4181 à 4200

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