SECTION_TA

{ Titre VII : Dispositions diverses. — Arrêté du 9 février 1982 CONSTRUCTION ET CHARGEMENT DES BOUTEILLES SANS SOUDURE UTILISEES A L'EMMAGASINAGE DES GAZ COMPRIMES,LIQUEFIES OU DISSOUS }
{ Sous-section 2.2 : La disposition de moyens de communication — Décret n° 2016-1785 du 19 décembre 2016 relatif à l'agrément des accueillants familiaux }
{ Chapitre IV : L'attribution du brevet d'aptitude à l'encadrement supérieur — Arrêté du 3 février 2025 relatif aux conditions de délivrance du brevet d'aptitude à l'encadrement supérieur aux sous-officiers de gendarmerie }
{ Annexe — Arrêté du 3 mai 2017 portant homologation de la convention de délégation par le Haut Conseil du commissariat aux comptes à la Compagnie nationale des commissaires aux comptes du suivi du respect des obligations de formation continue des commissaires aux comptes }
{ Annexe — Arrêté du 21 juillet 2017 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés de la direction générale des finances publiques }
{ Annexe — Décision n° 2018-881 du 19 décembre 2018 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS SANEF 107.7 pour l'exploitation du service SANEF 107.7 sur les autoroutes A2, A4, A16, A26 (section Arras-Troyes) et A29 }
{ Annexe — Arrêté du 24 juillet 2017 portant approbation de l'accord conventionnel interprofessionnel relatif aux structures de santé pluriprofessionnelles }
{ Chapitre 2.5 : SERVICE DE LA NAVIGATION AÉRIENNE CENTRE-EST (SNA-CE) — Arrêté du 30 janvier 2025 portant délégation de signature (direction générale de l'aviation civile, direction des services de la navigation aérienne) }
{ Annexe — Décision n° 2018-881 du 19 décembre 2018 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS SANEF 107.7 pour l'exploitation du service SANEF 107.7 sur les autoroutes A2, A4, A16, A26 (section Arras-Troyes) et A29 }
{ Annexe — Arrêté du 7 août 2015 portant approbation du règlement général de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine relatif au nouveau programme national de renouvellement urbain }
{ Titre V : RÈGLES RELATIVES À LA CIRCULATION, AUX ACTIVITÉS SPORTIVES ET DE LOISIR ET AUX AUTRES USAGES — Décret n° 2018-964 du 8 novembre 2018 redéfinissant le périmètre et la réglementation de la réserve naturelle nationale des Gorges de l'Ardèche (Ardèche et Gard) }
{ Chapitre IV : Dispositions finales — Arrêté du 31 juillet 2019 fixant les conditions d'obtention du certificat de formation à l'encadrement opérationnel }
{ Chapitre 2.8 : SERVICE DE LA NAVIGATION AÉRIENNE SUD-EST (SNA-SE) — Arrêté du 30 janvier 2025 portant délégation de signature (direction générale de l'aviation civile, direction des services de la navigation aérienne) }
{ Annexe — Arrêté du 19 mars 2013 modifiant l'arrêté du 26 juillet 2004 modifié relatif au titre professionnel de technicien(ne) médiation services }
{ Indemnités de petits déplacements à compter du 1er juillet 1997. — Auvergne Accord du 8 juillet 1997 }
{ Annexe — Arrêté du 16 décembre 2016 relatif aux conditions de prise en charge de spécialités pharmaceutiques disposant d'une autorisation de mise sur le marché inscrites sur la liste visée à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique }
{ Annexe — Arrêté du 27 novembre 2017 relatif au titre professionnel de technicien supérieur en conception industrielle de systèmes mécaniques }
{ Chapitre III : DU RÉGIME DU PLACEMENT — Code de la justice pénale des mineurs }
{ Section 1 : Dispositions générales — Code de procédure pénale }
{ CONVENTION DE CONCESSION POUR LE FINANCEMENT, LA CONCEPTION, LA CONSTRUCTION, L'EXPLOITATION ET L'ENTRETIEN DU VIADUC DE MILLAU — Décret n°2001-923 du 8 octobre 2001 approuvant la convention de concession passée entre l'Etat et la Compagnie EIFFAGE du viaduc de Millau pour le financement, la conception, la construction, l'exploitation et l'entretien du viaduc de Millau et le cahier des charges annexé à cette convention }

Résultats 4161 à 4180

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