SECTION_TA

  1. {  Annexe — Décision n° 2020-578 du 9 septembre 2020 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS Radio Vinci Autoroutes pour l'exploitation d'un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Vinci Autoroutes sur les autoroutes A51 et A57  }
  2. {  Annexe — Décision n° 2020-578 du 9 septembre 2020 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS Radio Vinci Autoroutes pour l'exploitation d'un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Vinci Autoroutes sur les autoroutes A51 et A57  }
  3. {  CHAPITRE V : RENFORCEMENT DE LA LUTTE CONTRE LA CRIMINALITE ET DE L'EFFICACITE DES MOYENS DE REPRESSION — LOI n° 2011-267 du 14 mars 2011 d'orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure (1)  }
  4. {  Annexe — Arrêté du 30 décembre 2019 relatif aux tarifs réglementés de vente du gaz naturel fourni par la Régie de La Réole  }
  5. {  Titre IV : DISPOSITIONS FINALES — LOI n° 2022-401 du 21 mars 2022 visant à améliorer la protection des lanceurs d'alerte (1)  }
  6. {  Sous-section 2 : Permis de chasser — Code de l'environnement  }
  7. {  Annexe — Décision n° 2020-578 du 9 septembre 2020 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS Radio Vinci Autoroutes pour l'exploitation d'un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Vinci Autoroutes sur les autoroutes A51 et A57  }
  8. {  CHAPITRE IER : ORGANISATION ET MISSIONS DES DIRECTIONS REGIONALES DES ENTREPRISES, DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION, DU TRAVAIL ET DE L'EMPLOI — Décret n° 2009-1377 du 10 novembre 2009 relatif à l'organisation et aux missions des directions régionales des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi  }
  9. {  Annexe — Arrêté du 4 juin 2018 instituant une dérogation générale pour la consultation d'archives publiques relatives à la disparition du sous-marin « Minerve » le 27 janvier 1968  }
  10. {  Chapitre III : Contenu du dossier d'information sur les incidences — Arrêté du 11 septembre 2015 fixant les prescriptions techniques générales applicables aux installations, ouvrages, épis et remblais soumis à autorisation ou à déclaration en application des articles L. 214-1 à L. 214-3 du code de l'environnement et relevant de la rubrique 3.1.1.0. de la nomenclature annexée à l'article R. 214-1 du code de l'environnement  }
  11. {  Section 1 : Représentation des associations du monde combattant au conseil d'administration de l'Institution nationale des invalides — Arrêté du 3 décembre 2018 pris pour l'application du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre (établissements publics)  }
  12. {  Sous-section 3 : Exercice de la chasse — Code de l'environnement  }
  13. {  Annexe — Décision n° 2020-578 du 9 septembre 2020 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS Radio Vinci Autoroutes pour l'exploitation d'un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Vinci Autoroutes sur les autoroutes A51 et A57  }
  14. {  CHAPITRE III : Dispositions diverses. — Décret no 90-712 du 1er août 1990 relatif aux dispositions statutaires communes applicables aux corps d'agents administratifs des administrations de l'Etat  }
  15. {  Rémunération du salaire en contrat de professionnalisation — Avenant n° 101 du 24 septembre 2004 relatif aux contrats de professionnalisation  }
  16. {  Annexe — Arrêté du 28 septembre 2023 portant création de la spécialité « Métiers de la couture et de la confection » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance  }
  17. {  Annexe — Décision n° 2020-578 du 9 septembre 2020 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS Radio Vinci Autoroutes pour l'exploitation d'un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Vinci Autoroutes sur les autoroutes A51 et A57  }
  18. {  Section 4 : Modalités de désignation de certains personnels à la commission consultative médicale prévue à l'article R. 622-12 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre — Arrêté du 3 décembre 2018 pris pour l'application du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre (établissements publics)  }
  19. {  Annexe — Décision n° 2020-578 du 9 septembre 2020 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS Radio Vinci Autoroutes pour l'exploitation d'un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Vinci Autoroutes sur les autoroutes A51 et A57  }
  20. {  Annexe — Arrêté du 27 août 2020 accréditant l'Ecole supérieure d'art d'Avignon en vue de la délivrance de diplômes conférant un grade universitaire et de diplômes nationaux  }

Résultats 4121 à 4140

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