SECTION_TA

  1. {  Annexes — Arrêté du 11 juillet 2019 portant création de la spécialité « polyvalent navigant pont/machine » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance  }
  2. {  Salaires à compter du 1er mai et du 1er octobre 1993. — Picardie Accord du 10 mars 1993  }
  3. {  Annexe — Avis relatif à l'avenant 1 à l'accord conventionnel interprofessionnel en faveur du développement de l'exercice coordonné et du déploiement des communautés professionnelles territoriales de santé, signé le 20 juin 2019  }
  4. {  Annexe — Arrêté du 15 juillet 2019 modifiant l'arrêté du 22 mai 2018 instituant des commissions administratives paritaires à la direction générale des finances publiques  }
  5. {  Titre 2 : Responsabilité — Code de la route  }
  6. {  Sous-section 1 : Champ d'application — Code minier (nouveau)  }
  7. {  Annexe — Arrêté du 27 décembre 2019 relatif aux mesures de protection des personnes lors de l'utilisation de produits phytopharmaceutiques et modifiant l'arrêté du 4 mai 2017 relatif à la mise sur le marché et à l'utilisation des produits phytopharmaceutiques et de leurs adjuvants visés à l'article L. 253-1 du code rural et de la pêche maritime  }
  8. {  Annexe — Arrêté du 31 juillet 2019 définissant les orientations pluriannuelles prioritaires de développement professionnel continu pour les années 2020 à 2022  }
  9. {  Chapitre 1er : Responsabilité pénale — Code de la route  }
  10. {  Dossier de licence globale ("Liglo") — Arrêté du 5 mai 1995 relatif au contrôle à l'exportation vers les pays tiers et au transfert vers les Etats membres de la Communauté européenne de biens à double usage  }
  11. {  Chapitre Ier : Licences individuelles. — Arrêté du 5 mai 1995 relatif au contrôle à l'exportation vers les pays tiers et au transfert vers les Etats membres de la Communauté européenne de biens à double usage  }
  12. {  Titre III : MISSIONS, COMPÉTENCES ET COORDINATION — Décret n° 2019-785 du 25 juillet 2019 portant création d'Université Côte d'Azur et approbation de ses statuts  }
  13. {  Chapitre III : Dispositions relatives aux troupeaux de bovinés suspects ou reconnus infectés de BVD — Arrêté du 31 juillet 2019 fixant des mesures de surveillance et de lutte contre la maladie des muqueuses/diarrhée virale bovine (BVD)  }
  14. {  Indemnités de petits déplacements à compter du 1er avril 1993. — Picardie Accord du 10 mars 1993 relatif aux indemnités de petits déplacements  }
  15. {  PROGRAMME DE FORMATION DE CHEF DE SERVICE : DE SÉCURITÉ INCENDIE I.G.H. ET E.R.P. (TROISIÈME DEGRÉ). — Arrêté du 21 février 1995 relatif à la qualification du personnel permanent des services de sécurité incendie des immeubles de grande hauteur  }
  16. {  Présentation de la demande d'autorisation. — Arrêté du 12 décembre 1997 fixant le contenu de la demande d'autorisation d'exploitation de certains magasins de commerce de détail  }
  17. {  Chapitre III : Compétence du juge du tribunal d'instance — Code de la consommation  }
  18. {  Annexe — Avis n° 2019-1330 du 12 septembre 2019 sur le projet d'arrêté fixant la troisième liste des zones à couvrir par les opérateurs mobiles au titre du dispositif de couverture ciblée pour l'année 2019  }
  19. {  Annexe — Arrêté du 21 décembre 2020 relatif aux taux de promotion dans certains corps de fonctionnaires relevant du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports  }
  20. {  Titre III : Dispositions relatives à l'encadrement. — Accord national du 6 novembre 1998 sur l'organisation, la réduction du temps de travail et à l'emploi dans le bâtiment et les travaux publics.  }

Résultats 4201 à 4220

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