SECTION_TA

  1. {  Annexe — Arrêté du 1er juin 2017 relatif aux services chargés de la publicité foncière et aux services chargés de l'enregistrement  }
  2. {  Chapitre 6 : Expertises réalisées par des établissements publics d'expertise autres que l'IRSN dans le cadre de leurs subventions d'Etat — Décision n° 2018-DC-0644 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 9 octobre 2018 portant adoption du règlement intérieur de l'Autorité de sûreté nucléaire (rectificatif)  }
  3. {  Sport, jeunesse et vie associative — LOI n° 2009-1673 du 30 décembre 2009 de finances pour 2010 (1)  }
  4. {  Document prévu par l'article 1er des annexes I et II à l'article R. 353-1 du code de la construction et de l'habitation lorsque le loyer maximum des logements est exprimé en surface corrigée — Code de la construction et de l'habitation  }
  5. {  Gestion du patrimoine immobilier de l'Etat — LOI n° 2009-1673 du 30 décembre 2009 de finances pour 2010 (1)  }
  6. {  Dispositions applicables aux sapeurs-pompiers communaux non professionnels — Code des communes  }
  7. {  SECTION 2 : REGLES RELATIVES AUX TRAVAUX — Décret n° 2009-1677 du 29 décembre 2009 pris pour l'adaptation de la délimitation et de la réglementation du Parc national des Cévennes aux dispositions du code de l'environnement issues de la loi n° 2006-436 du 14 avril 2006  }
  8. {  SECTION 4 : REGLES RELATIVES A CERTAINS TRAVAUX ET ACTIVITES EN FORET — Décret n° 2009-1677 du 29 décembre 2009 pris pour l'adaptation de la délimitation et de la réglementation du Parc national des Cévennes aux dispositions du code de l'environnement issues de la loi n° 2006-436 du 14 avril 2006  }
  9. {  Annexe — Décision n° 2017-265 du 10 mai 2017 modifiant des décisions portant autorisation d'usage de fréquences délivrées à la société nationale de programme Radio France pour l'exploitation de services de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence  }
  10. {  Annexe — Décision n° 2017-265 du 10 mai 2017 modifiant des décisions portant autorisation d'usage de fréquences délivrées à la société nationale de programme Radio France pour l'exploitation de services de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence  }
  11. {  Annexe — Arrêté du 4 juillet 2019 modifiant l'arrêté du 2 mars 2009 relatif aux performances et aux règles de mise en service des dispositifs de retenue routiers  }
  12. {  Sous-section 1 : Généralités — Arrêté du 9 juin 2020 relatif aux prescriptions techniques de conception et de fonctionnement pour le raccordement aux réseaux d'électricité  }
  13. {  Paragraphe 4 : Ecritures et comptes de l'agent comptable. — Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre  }
  14. {  Chapitre IV : Dispositions diverses — Décision n° 2019.0030/DC/SJ du 20 février 2019 du collège de la Haute Autorité de santé modifiant le règlement intérieur du collège  }
  15. {  Chapitre IV : Plan d'occupation des sols — Code de l'urbanisme  }
  16. {  Chapitre III : Transfert des aérodromes de l'État aux collectivités territoriales ou à leurs groupements — Code des transports  }
  17. {  Section 3 : Prescriptions spécifiques aux installations comportant à la fois de la consommation et de la production raccordés au réseau de transport — Arrêté du 9 juin 2020 relatif aux prescriptions techniques de conception et de fonctionnement pour le raccordement aux réseaux d'électricité  }
  18. {  Section 2 : Information sur les risques majeurs — Code de la sécurité intérieure  }
  19. {  TITRE IER : DELIMITATION — Décret n° 2009-1677 du 29 décembre 2009 pris pour l'adaptation de la délimitation et de la réglementation du Parc national des Cévennes aux dispositions du code de l'environnement issues de la loi n° 2006-436 du 14 avril 2006  }
  20. {  Annexe — Décision n° 2017-MA-08 du 7 avril 2017 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Fréquence Mistral pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Fréquence Mistral  }

Résultats 4201 à 4220

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