SECTION_TA

  1. {  Sous-section 1 : Champ de la concertation préalable — Code de l'environnement  }
  2. {  Chapitre II : De l'assemblée de la Polynésie française et de son président — LOI organique no 96-312 du 12 avril 1996 portant statut d'autonomie de la Polynésie française (1)  }
  3. {  Annexe — Arrêté du 18 mars 2019 modifiant l'arrêté du 30 mars 2009 relatif aux conditions d'application de dispositions concernant les avances remboursables sans intérêt destinées au financement de travaux de rénovation afin d'améliorer la performance énergétique des logements anciens  }
  4. {  Annexe — Arrêté du 18 mars 2019 modifiant l'arrêté du 25 mai 2011 relatif à l'application en outre-mer de dispositions concernant les avances remboursables sans intérêts destinées au financement de travaux de rénovation afin d'améliorer la performance énergétique des logements anciens  }
  5. {  Chapitre IV : DISPOSITIONS FINALES — Arrêté du 30 novembre 2018 fixant l'organisation des concours sur épreuves pour l'attribution du niveau de qualification de praticien confirmé et certifié en médecine d'armée et en recherche du service de santé des armées  }
  6. {  Chapitre Ier : Préciser le champ d'application de la copropriété et clarifier le régime juridique des parties communes — Ordonnance n° 2019-1101 du 30 octobre 2019 portant réforme du droit de la copropriété des immeubles bâtis  }
  7. {  Annexe — Décision n° 2020-781 du 10 novembre 2020 autorisant la société nationale de programme Radio France à exploiter un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé France Bleu Saint-Étienne Loire  }
  8. {  Annexes — Arrêté du 30 novembre 2018 fixant l'organisation des concours sur épreuves pour l'attribution du niveau de qualification de praticien confirmé et certifié en médecine d'armée et en recherche du service de santé des armées  }
  9. {  Chapitre II : Préciser le contenu du règlement de copropriété — Ordonnance n° 2019-1101 du 30 octobre 2019 portant réforme du droit de la copropriété des immeubles bâtis  }
  10. {  Annexe — Décret n° 2018-1101 du 7 décembre 2018 modifiant le décret n° 2015-127 du 5 février 2015 modifié portant approbation des statuts de la communauté d'universités et établissements Université de Lyon  }
  11. {  Section 2 : Règles de fonctionnement. — LOI organique no 96-312 du 12 avril 1996 portant statut d'autonomie de la Polynésie française (1)  }
  12. {  Vente par correspondance et autres types de vente à distance. — Arrêté du 6 mars 1996 portant application du décret no 94-566 du 7 juillet 1994 en ce qui concerne l'indication de la consommation d'énergie des sèche-linge à tambour  }
  13. {  Annexe — Décision n° 2020-782 du 10 novembre 2020 autorisant la société nationale de programme Radio France à exploiter un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé France Info  }
  14. {  Retraites. — Convention collective nationale des cadres éducatifs de l'enseignement privé secondaire et technique. Mise à jour le 22 juin 1987.  }
  15. {  Titre Ier : ADMISSION DANS LE CURSUS DE FORMATION INITIALE POUR L'OBTENTION DES DIPLÔMES D'OFFICIER CHEF DE QUART MACHINE ET DE CHEF MÉCANICIEN 8 000 KW — Arrêté du 14 mars 2019 relatif aux modalités de sélection d'élèves diplômés d'un brevet de technicien supérieur maritime dans des cursus de formation de l'Ecole nationale supérieure maritime au titre de l'année 2019  }
  16. {  Annexe — Décret n° 2018-1103 du 7 décembre 2018 modifiant le décret n° 2015-1261 du 9 octobre 2015 fixant la liste des vins rouges tranquilles et des vins blancs tranquilles bénéficiant d'une appellation d'origine protégée pour lesquels un volume complémentaire individuel peut être constitué  }
  17. {  Annexe — Arrêté du 4 octobre 2021 autorisant l'ouverture du concours prévu au 3° de l'article 13-1 du décret n° 2008-952 du 12 septembre 2008 modifié portant statut particulier du corps des sous-officiers de gendarmerie (session 2021-2022)  }
  18. {  Sous-section 4 : Changement d'exploitant — Code de l'environnement  }
  19. {  Annexe — Décision n° 2020-782 du 10 novembre 2020 autorisant la société nationale de programme Radio France à exploiter un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé France Info  }
  20. {  Section 5 : Dispositions communes — Code de l'environnement  }

Résultats 4221 à 4240

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