SECTION_TA

  1. {  Chapitre 3 : Dispositions communes — Décision n° 2017-58 du 1er février 2017 relative aux conditions de production, de programmation et de diffusion des émissions de la campagne électorale en vue de l'élection de l'assemblée territoriale des îles Wallis et Futuna le 26 mars 2017  }
  2. {  Chapitre Ier : Echange d'information sur les mouvements des navires et les cargaisons de marchandises dangereuses ou polluantes — Arrêté du 27 janvier 2017 relatif aux échanges d'information sur la navigation maritime  }
  3. {  Titre Ier : ORGANISATION GÉNÉRALE — Décision du 11 avril 2019 portant organisation de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord  }
  4. {  Annexe — Arrêté du 18 juillet 2019 portant approbation d'une délibération du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins relative au régime d'exercice de la pêche du bar (Dicentrarchus labrax) dans les divisions CIEM VIII a, b et d (Golfe de Gascogne) pour la campagne de pêche 2019  }
  5. {  Annexe — Décision n° 2017-508 du 28 juin 2017 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAM Lagardère Active Broadcast pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Europe 1  }
  6. {  Annexe — Décision n° 2016-952 du 20 décembre 2016 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS Alouette pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Alouette  }
  7. {  Annexe — Décision n° 2020-177 du 5 février 2020 autorisant la SAS NRJ Réseau à exploiter un service de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé NRJ Nice  }
  8. {  Sous-section 1 : Cessions de terrains ou de locaux — Code de l'urbanisme  }
  9. {  Titre XI : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES — Décret n° 2020-1349 du 4 novembre 2020 relatif aux modalités de régulation de l'Autorité nationale des jeux  }
  10. {  Section 7 : Travaux - activités industrielles et commerciales : . — Décret n°95-1120 du 19 octobre 1995 portant création de la réserve naturelle du Frankenthal-Missheimle (Haut-Rhin)  }
  11. {  Annexe — Décision n° 2016-955 du 20 décembre 2016 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS Chérie FM pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Chérie FM  }
  12. {  Annexe — Décision n° 2016-956 du 20 décembre 2016 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS NRJ Réseau pour l'exploitation de services de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommés NRJ Côte Basque, NRJ La Rochelle et NRJ Pyrénées  }
  13. {  Annexe — Décision n° 2016-955 du 20 décembre 2016 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS Chérie FM pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Chérie FM  }
  14. {  Titre II : ORGANISATION DES DÉLÉGATIONS — Décision du 11 avril 2019 portant organisation de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord  }
  15. {  Section 2 : Traitement automatisé de données à caractère personnel relatives aux étrangers sollicitant la délivrance d'un visa — Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile  }
  16. {  Annexe — Décision n° 2017-508 du 28 juin 2017 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAM Lagardère Active Broadcast pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Europe 1  }
  17. {  Section 1 : Contrôle à l'initiative de l'Etat. — Code de la construction et de l'habitation  }
  18. {  Annexe — Décision n° 2016-957 du 20 décembre 2016 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SASU Virgin Radio Régions pour l'exploitation de services de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommés Virgin Radio Sud Aquitaine / Virgin Radio Landes / Virgin Radio Pays Basque, Virgin Radio Gironde / Virgin Radio Bordeaux et Virgin Radio Midi-Pyrénées / Virgin Radio Agen  }
  19. {  Annexe — Décision n° 2016-961 du 20 décembre 2016 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS NRJ pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé NRJ  }
  20. {  Section 8 : Circulation, activités sportives et touristiques. — Décret n°95-1120 du 19 octobre 1995 portant création de la réserve naturelle du Frankenthal-Missheimle (Haut-Rhin)  }

Résultats 4221 à 4240

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