SECTION_TA

  1. {  Chapitre IV : Modalités de signalement par les huissiers de justice des commandements de payer — Décret n° 2015-1384 du 30 octobre 2015 relatif à la commission de coordination des actions de prévention des expulsions locatives  }
  2. {  Paragraphe 1 : Pension de vieillesse et de réversion. — Code de la sécurité sociale  }
  3. {  Chapitre Ier : Champ d'application et terminologie — Décret n° 2016-1303 du 4 octobre 2016 relatif aux travaux de recherches par forage et d'exploitation par puits de substances minières, et abrogeant l'annexe intitulée « Titre Recherche par forage, exploitation de fluides par puits et traitement de ces fluides » du décret n° 80-331 du 7 mai 1980 portant règlement général des industries extractives  }
  4. {  Chapitre III : Protection contre les atmosphères nocives — Décret n° 2016-1303 du 4 octobre 2016 relatif aux travaux de recherches par forage et d'exploitation par puits de substances minières, et abrogeant l'annexe intitulée « Titre Recherche par forage, exploitation de fluides par puits et traitement de ces fluides » du décret n° 80-331 du 7 mai 1980 portant règlement général des industries extractives  }
  5. {  Annexe — Décret n° 2018-902 du 22 octobre 2018 portant publication de la liste officielle des mesures de conservation en vigueur, saison 2017-2018 (amendée lors de la trente-sixième réunion de la commission instituée par la convention sur la conservation de la faune et de la flore marines de l'Antarctique, du 16 au 27 octobre 2017) (1)  }
  6. {  Annexes — Décret n° 2015-1405 du 5 novembre 2015 relatif aux exceptions à l'application du droit des usagers de saisir l'administration par voie électronique, prises sur le fondement de l'article 4 de l'ordonnance n° 2005-1516 du 8 décembre 2005 relative aux échanges électroniques entre les usagers et les autorités administratives et entre les autorités administratives (services du Premier ministre et certaines autorités administratives ou publiques indépendantes)  }
  7. {  Chapitre II : Disposition relative à l'administration légale — Décret n° 2017-148 du 7 février 2017 portant diverses dispositions de procédure en matière d'autorité parentale  }
  8. {  Chapitre 6 : Titularisation — Arrêté du 3 avril 2024 relatif à la formation initiale des agents de constatation principaux de 2e classe stagiaires de la branche surveillance et de la branche du contrôle des opérations commerciales et d'administration générale de la direction générale des douanes et droits indirects  }
  9. {  Annexe — Décision n° 2018-779 du 17 octobre 2018 autorisant la SARL Société d'information radio autoroutière (SIRA) à exploiter un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Autoroute Info sur les autoroutes A41, A43, A430, A432, A48, A480, A49 et A51 pour la section située dans le ressort du CTA de Lyon  }
  10. {  Section 1 : Espaces boisés — Code de l'urbanisme  }
  11. {  Annexe — Arrêté du 5 novembre 2018 portant ouverture de crédits d'attributions de produits  }
  12. {  Application. — Accord national professionnel sur la formation professionnelle.  }
  13. {  Chapitre VII : Gestion des pollutions accidentelles — Décret n° 2016-1303 du 4 octobre 2016 relatif aux travaux de recherches par forage et d'exploitation par puits de substances minières, et abrogeant l'annexe intitulée « Titre Recherche par forage, exploitation de fluides par puits et traitement de ces fluides » du décret n° 80-331 du 7 mai 1980 portant règlement général des industries extractives  }
  14. {  Sous-section 4 : Conditions d'application — Code de la sécurité intérieure  }
  15. {  Sous-section 3 : Contrôle — Code de la sécurité intérieure  }
  16. {  Titre II : PHASE DE PRÉSÉLECTION — Arrêté du 2 avril 2024 fixant les conditions d'organisation et de déroulement du concours sur titres pour le recrutement au grade d'ingénieur dans le corps militaire des ingénieurs des études et techniques de l'armement  }
  17. {  Titre VI : CHOIX D'UNE MODALITÉ D'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL — Arrêté du 4 avril 2024 relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail des personnels de Météo-France  }
  18. {  Sous-section 2 : Assurance vieillesse. — Code de la sécurité sociale  }
  19. {  Annexe — Décision n° 2016-BO-41 du 8 décembre 2016 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association radio mendililia pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Mendililia  }
  20. {  Sous-section 2 : Loteries et appareils de jeux proposés au public à l'occasion, pendant la durée et dans l'enceinte des fêtes foraines ou des fêtes traditionnelles — Code de la sécurité intérieure  }

Résultats 4141 à 4160

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