SECTION_TA

{ Section 4 : Equipements de détection d'explosifs — Arrêté du 14 mai 2018 portant modification de l'arrêté du 11 septembre 2013 relatif aux mesures de sûreté de l'aviation civile }
{ Annexe — Arrêté du 13 mai 2019 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux }
{ Chapitre 3 : Régime indemnitaire des conseillers d'orientation-psychologues et des personnels sociaux et de santé ne faisant pas l'objet d'une affectation dans les écoles ou établissements mentionnés aux articles 1er et 6 et exerçant dans ces écoles et établissements — Décret n° 2015-1087 du 28 août 2015 portant régime indemnitaire spécifique en faveur des personnels exerçant dans les écoles ou établissements relevant des programmes « Réseau d'éducation prioritaire renforcé » et « Réseau d'éducation prioritaire » }
{ TITRE III : Des courtiers, des commissionnaires, des transporteurs et des agents commerciaux. — Code de commerce }
{ Licenciement pour cause personnelle. — ANNEXE "CADRES" CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 23 octobre 1984 }
{ Sous-section 10 : Sanctions des dispositions particulières à certains secteurs — Code des transports }
{ TITRE IV : DISPOSITIONS FINALES — Arrêté du 18 août 2010 relatif à l'évaluation de conformité et à l'exploitation des enveloppes des équipements électriques à haute tension }
{ Annexes — Arrêté du 23 décembre 2014 modifiant l'arrêté du 17 octobre 1995 relatif à la tarification des risques d'accidents du travail et de maladies professionnelles et l'arrêté du 6 décembre 1995 relatif à l'application du dernier alinéa de l'article D. 242-6-11 et du I de l'article D. 242-6-14 du code de la sécurité sociale relatifs à la tarification des risques d'accidents du travail et de maladies professionnelles }
{ Dispositions administratives et juridiques — Accord du 27 février 2002 relatif à la cessation d'activité }
{ Annexe — Décret n° 2024-447 du 17 mai 2024 portant publication de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Corée relatif à la mobilité des professionnels et des stagiaires, signé à Paris le 17 septembre 2015, modifié par le protocole signé à Séoul le 14 avril 2023 (1) }
{ Chapitre III : Adapter les infractions et les sanctions à la réalité des fraudes — LOI n° 2023-610 du 18 juillet 2023 visant à donner à la douane les moyens de faire face aux nouvelles menaces (1) }
{ Chapitre Ier : Objet et missions — Code des transports }
{ Chapitre II : Organisation — Arrêté du 25 mai 2016 fixant le cadre national de la formation et les modalités conduisant à la délivrance du diplôme national de doctorat }
{ Annexe — Arrêté du 7 février 2017 portant création d'une zone interdite identifiée LF-P 47 Balard à Paris (Paris), dans la région d'information de vol de Paris }
{ Annexes — Arrêté du 18 juillet 2023 établissant la liste des ports, aéroports, gares ferroviaires et gares routières ouverts au trafic international relevant du 3° de l'article 60-1 du code des douanes }
{ Annexe — Arrêté du 12 juillet 2023 portant modification de l'agrément national de sécurité civile pour la Fédération française de spéléologie }
{ Annexe — Arrêté du 17 mai 2016 fixant la liste des régions concernées par les expérimentations tendant à améliorer le parcours de soins des personnes atteintes d'insuffisance rénale chronique, les orientations nationales pour l'élaboration des cahiers des charges régionaux et la charte des professionnels }
{ Section 2 : Directeur général — Code des transports }
{ Chapitre II : CONTENU DU MARCHÉ — Décret n° 2018-1075 du 3 décembre 2018 portant partie réglementaire du code de la commande publique }
{ Chapitre III : Les relations avec les autres auxiliaires de justice et officiers publics — Arrêté du 18 juillet 2018 portant approbation des règles professionnelles établies par le Conseil national des administrateurs judiciaires et des mandataires judiciaires }

Résultats 3941 à 3960

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