SECTION_TA

{ Titre Ier : MODALITÉS D'ADMISSION — Arrêté du 11 mai 2015 fixant les conditions d'admission, d'études et de délivrance des diplômes des cycles de formations d'ingénieur de spécialité de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne }
{ Section 1 : Ouverture de la procédure — Ordonnance n° 2016-301 du 14 mars 2016 relative à la partie législative du code de la consommation }
{ Chapitre VI : Dispositions applicables en matière de saisie immobilière du logement principal. — Code de la construction et de l'habitation }
{ Annexe — Arrêté du 12 avril 2011 relatif aux conditions d'admission des ruminants à la monte publique artificielle et à la mise à disposition du public des informations caractérisant la valeur génétique des ruminants admis à la monte publique artificielle }
{ Annexe — Décision n° 2017-1120 du 20 décembre 2017 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS Chérie FM pour l'exploitation du service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Chérie }
{ Chapitre II : Suspension du droit à pension. — Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre }
{ Chapitre XIV : Dispositions diverses. — Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés }
{ Chapitre IV : Compétences partagées dans le domaine de la culture, du sport, du tourisme, de la promotion des langues régionales et de l'éducation populaire et regroupement de l'instruction et de l'octroi d'aides ou de subventions — LOI n° 2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République (1) }
{ Chapitre V : Règles générales de cumul. — Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre }
{ Chapitre VII : Dispositions relatives au paiement des pensions les plus élevées. — Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre }
{ Titre 4 : Informations communiquées par le promoteur au ministre chargé de la santé ou au directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé. — Code de la santé publique }
{ Annexe — Arrêté du 7 mai 2015 relatif aux tâches essentielles pour la sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains, pris en application des articles 6 et 26 du décret n° 2006-1279 du 19 octobre 2006 modifié relatif à la sécurité des circulations ferroviaires et à l'interopérabilité du système ferroviaire }
{ Annexe — Arrêté du 27 juillet 2015 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées pour la protection de l'environnement soumises à déclaration sous la rubrique n° 2560 }
{ Chapitre VI : Sécurité sociale. — Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre }
{ Chapitre Ier : Missions. — Code de la santé publique }
{ Chapitre IV : Dispositions applicables à certains fonctionnaires. — Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre }
{ Annexe — Arrêté du 15 septembre 2014 modifiant l'arrêté du 29 novembre 2001 fixant la liste des emplois ouvrant droit à la nouvelle bonification indiciaire au titre de la politique de la ville à certains personnels du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat }
{ Annexe — Arrêté du 11 septembre 2014 autorisant au titre de l'année 2014 l'ouverture de concours pour le recrutement de directeurs de recherche de 2e classe à l'Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture }
{ Chapitre II : Dispositions propres aux sociétés à responsabilité limitée — Décret n° 2015-545 du 18 mai 2015 pris pour application de l'ordonnance n° 2014-863 du 31 juillet 2014 relative au droit des sociétés, prise en application de l'article 3 de la loi n° 2014-1 du 2 janvier 2014 habilitant le Gouvernement à simplifier et sécuriser la vie des entreprises }
{ Chapitre VIII : Dispositions diverses et finales — Décret n° 2015-545 du 18 mai 2015 pris pour application de l'ordonnance n° 2014-863 du 31 juillet 2014 relative au droit des sociétés, prise en application de l'article 3 de la loi n° 2014-1 du 2 janvier 2014 habilitant le Gouvernement à simplifier et sécuriser la vie des entreprises }

Résultats 3841 à 3860

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