SECTION_TA

{ Annexe — Décision n° 2011-1266 du 3 novembre 2011 relative à un appel aux candidatures pour la distribution de services de radio multiplexés à temps complet ou partagé et de services autres que de radio et de télévision, à l'exclusion des services de médias audiovisuels à la demande, diffusés par voie hertzienne terrestre en mode numérique }
{ Chapitre III : Dispositions communes — Arrêté du 29 février 2012 fixant les règles générales d'organisation, la nature et le programme des épreuves des concours externe et interne de secrétaire de chancellerie }
{ Annexe — Arrêté du 26 mars 2014 portant report de crédits }
{ TITRE Ier : PRINCIPES GÉNÉRAUX DE LA SÉCURITÉ INTÉRIEURE — Ordonnance n° 2012-351 du 12 mars 2012 relative à la partie législative du code de la sécurité intérieure }
{ Annexe — Arrêté du 26 mars 2014 portant ouverture de crédits d'attributions de produits }
{ Annexe — Délibération du 20 décembre 2011 portant vérification de la conformité du barème proposé par Gaz de Barr au 1er janvier 2012 à la formule tarifaire fixée par l'arrêté du 28 juin 2011 }
{ Annexe — Avis relatif aux prix de spécialités pharmaceutiques }
{ Section 4 : Information du public — Décret n° 2015-1823 du 30 décembre 2015 relatif à la codification de la partie réglementaire du code de l'énergie }
{ TITRE Ier : DISPOSITIONS RELATIVES AUX RESSOURCES — LOI n° 2011-1977 du 28 décembre 2011 de finances pour 2012 (1) }
{ Annexe — Décision n° 2012-36 du 17 janvier 2012 complétant la décision n° 2005-30 du 18 janvier 2005 autorisant la Société de gestion du réseau R 1 (GR 1) à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 1 }
{ TITRE III : REPORTS DE CRÉDITS DE 2011 SUR 2012 — LOI n° 2011-1977 du 28 décembre 2011 de finances pour 2012 (1) }
{ Annexes — Arrêté du 28 octobre 2013 relatif aux mesures de contrôle de la pêcherie professionnelle d'anguille (Anguilla anguilla) dans les eaux maritimes }
{ Annexe — Décision n° 2012-PA-04 du 8 février 2012 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Inter-AS pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Alternative FM }
{ Sous-section 1 : Champ d'application — Code du travail }
{ TITRE II : ORGANISATION ADMINISTRATIVE — Ordonnance n° 2012-351 du 12 mars 2012 relative à la partie législative du code de la sécurité intérieure }
{ Annexe — Décision n° 2013-728 du 16 octobre 2013 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SA CLT-UFA pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RTL }
{ SECONDE PARTIE MOYENS DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DISPOSITIONS SPÉCIALES — LOI n° 2011-1978 du 28 décembre 2011 de finances rectificative pour 2011 (1) }
{ TITRE VII : GARDIENNAGE ET SURVEILLANCE DES IMMEUBLES — Ordonnance n° 2012-351 du 12 mars 2012 relative à la partie législative du code de la sécurité intérieure }
{ Chapitre V : Contribution économique territoriale — Décret n° 2014-794 du 9 juillet 2014 relatif à la partie réglementaire du code du cinéma et de l'image animée }
{ TITRE IV : L'ACCES ET LE RACCORDEMENT AUX RESEAUX — Ordonnance n° 2011-504 du 9 mai 2011 portant codification de la partie législative du code de l'énergie }

Résultats 3841 à 3860

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