SECTION_TA

  1. {  Annexe — Décision n° 2017-DI-26 du 12 juin 2017 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Radios chrétiennes en France Besançon pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RCF Besançon  }
  2. {  Chapitre II : Modalités d'accès de l'agent et des tiers au dossier individuel de l'agent — Arrêté du 4 avril 2023 portant application pour les services du Premier ministre de l'article 9 du décret n° 2011-675 du 15 juin 2011 relatif au dossier individuel des agents publics et à sa gestion sur support électronique  }
  3. {  Annexe — Décision n° 2016-NC-07 du 1er juin 2016 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Dumbéa Communication pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Océane FM  }
  4. {  Annexe — Décision n° 2017-1116 du 20 décembre 2017 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS Radio Nostalgie Réseau pour l'exploitation du service de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Nostalgie Corse  }
  5. {  Annexe — Décision n° 2017-1116 du 20 décembre 2017 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS Radio Nostalgie Réseau pour l'exploitation du service de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Nostalgie Corse  }
  6. {  Sous-section 4 : Contrôle scientifique et technique. — Code du patrimoine  }
  7. {  Annexes — Arrêté du 21 mars 2023 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle  }
  8. {  Chapitre II : Examen professionnel pour l'avancement au grade de technicien de formation et de recherche de classe exceptionnelle — Arrêté du 2 août 2013 fixant les modalités d'organisation et les épreuves des examens professionnels pour l'avancement aux grades de technicien de formation et de recherche de classe supérieure et de technicien de formation et de recherche de classe exceptionnelle du ministère chargé de l'agriculture  }
  9. {  Annexe — Arrêté du 7 avril 2023 modifiant l'arrêté du 19 mai 2015 relatif à l'organisation des enseignements dans les classes de collège  }
  10. {  Annexe — Décision n° 2017-DI-30 du 12 juin 2017 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS Fréquence Plus pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Fréquence Plus  }
  11. {  Annexe — Arrêté du 11 avril 2023 fixant les conditions d'attribution des indemnités compensatoires de handicaps naturels dans le cadre de l'agriculture de montagne et des autres zones défavorisées  }
  12. {  Annexe — Arrêté du 11 avril 2023 fixant les conditions d'attribution des indemnités compensatoires de handicaps naturels dans le cadre de l'agriculture de montagne et des autres zones défavorisées  }
  13. {  Annexe — Arrêté du 20 décembre 2016 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle  }
  14. {  Chapitre II : Dispositions en faveur du climat — LOI n° 2019-1147 du 8 novembre 2019 relative à l'énergie et au climat (1)  }
  15. {  Paragraphe 3 : Archives départementales et régionales et de la collectivité territoriale de Corse — Code du patrimoine  }
  16. {  Annexe — Décision n° 2017-1117 du 20 décembre 2017 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SASU RFM Régions pour l'exploitation du service de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RFM Provence  }
  17. {  Annexe — Arrêté du 6 avril 2023 habilitant les territoires pour mener l'expérimentation « territoires zéro chômeur de longue durée »  }
  18. {  Annexe — Décision n° 2017-1117 du 20 décembre 2017 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SASU RFM Régions pour l'exploitation du service de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RFM Provence  }
  19. {  Annexe — Arrêté du 7 avril 2023 modifiant l'arrêté du 28 décembre 2021 fixant pour la période du 1er janvier 2022 au 31 décembre 2025 la tarification nationale journalière des prestations des établissements mentionnés à l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale exerçant des activités mentionnées au 2° de l'article L. 162-22 du même code  }
  20. {  Chapitre III : Dispositions transitoires et finales — Décret n° 2015-1186 du 29 septembre 2015 relatif à l'organisation administrative et financière de la Commission nationale de contrôle des techniques de renseignement  }

Résultats 3901 à 3920

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