SECTION_TA

  1. {  Annexe — Arrêté du 25 avril 2012 modifiant et complétant la liste des établissements et des métiers de la construction et de la réparation navales susceptibles d'ouvrir droit à l'allocation de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante  }
  2. {  Annexe — Arrêté du 23 juillet 2012 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics  }
  3. {  Annexe — Arrêté du 9 avril 2010 fixant la liste des opérations de restructuration ou de rationalisation des fonctions d'administration générale et de soutien commun des services et établissements du ministère de la défense ouvrant droit à certaines indemnités de restructuration  }
  4. {  Annexe — Arrêté du 18 avril 2012 modifiant les arrêtés du 2 juin 2010 modifiés relatifs à la double délivrance du diplôme du baccalauréat et d'un diplôme étranger dans le cadre des sections Abibac, Bachibac et Esabac  }
  5. {  TITRE II : COMPOSITION — Arrêté du 1er décembre 2009 portant création des commissions administratives paritaires nationales et locales compétentes à l'égard des corps des personnels administratifs de l'intérieur et de l'outre-mer  }
  6. {  CHAPITRE VIII : HABILITATION DU GOUVERNEMENT A MODIFIER DES DISPOSITIONS LEGISLATIVES — LOI n° 2011-525 du 17 mai 2011 de simplification et d'amélioration de la qualité du droit (1)  }
  7. {  TITRE III : AUTORISATION D'EXPLOITATION — Arrêté du 24 novembre 2009 fixant les procédures de classement ou de déclassement et d'autorisation d'exploiter des sites et installations d'expérimentations nucléaires intéressant la défense (SIENID)  }
  8. {  TITRE III : DISPOSITIONS FINALES — Arrêté du 26 avril 2010 fixant les conditions d'approbation des équipements d'enregistrement et de communication électroniques des données relatives aux activités de pêche, et des équipements du système de surveillance des navires par satellite, embarqués à bord des navires de pêche sous pavillon français ainsi que les conditions de qualification des opérateurs de communications qui assurent les transmissions des données associées  }
  9. {  Annexe — Arrêté du 30 avril 2010 portant création du titre professionnel de soudeur  }
  10. {  Annexe — Décision n° 2011-TO-08 du 25 mars 2011 portant extension de la décision n° 2006-960 du 21 novembre 2006 délivrée à l'association Radio Télé Montaillou pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Montaillou  }
  11. {  CHAPITRE II : QUALIFICATION DES OPERATEURS — Arrêté du 26 avril 2010 fixant les conditions d'approbation des équipements d'enregistrement et de communication électroniques des données relatives aux activités de pêche, et des équipements du système de surveillance des navires par satellite, embarqués à bord des navires de pêche sous pavillon français ainsi que les conditions de qualification des opérateurs de communications qui assurent les transmissions des données associées  }
  12. {  SECTION 5 : SUSPENSION DE L'APPROBATION — Arrêté du 26 avril 2010 fixant les conditions d'approbation des équipements d'enregistrement et de communication électroniques des données relatives aux activités de pêche, et des équipements du système de surveillance des navires par satellite, embarqués à bord des navires de pêche sous pavillon français ainsi que les conditions de qualification des opérateurs de communications qui assurent les transmissions des données associées  }
  13. {  Section 2 : Normes d'aptitude médicale requises des candidats à l'admission au sein de la gendarmerie nationale — Arrêté du 30 mars 2012 fixant les conditions physiques et médicales d'aptitude exigées des personnels militaires de la gendarmerie nationale et des candidats à l'admission en gendarmerie  }
  14. {  Annexe — Arrêté du 30 décembre 2013 portant radiation de spécialités pharmaceutiques de la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités publiques prévue à l'article L. 5123-2 du code de la santé publique  }
  15. {  Chapitre VIII : Autres diplômes et titres. — Code de l'éducation  }
  16. {  Annexe — Décision n° 2010-305 du 16 mars 2010 modifiant la décision n° 2008-1120 du 25 novembre 2008 autorisant l'Association du foyer socio-éducatif du collège Jacques Prévert à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Prévert  }
  17. {  Annexe — Arrêté du 30 avril 2012 portant création d'une zone interdite temporaire identifiée ZIT Bayeux dans la région d'information de vol de Brest  }
  18. {  SECTION 1 : PROCEDURE DE QUALIFICATION DES SERVICES RENDUS PAR L'OPERATEUR — Arrêté du 26 avril 2010 fixant les conditions d'approbation des équipements d'enregistrement et de communication électroniques des données relatives aux activités de pêche, et des équipements du système de surveillance des navires par satellite, embarqués à bord des navires de pêche sous pavillon français ainsi que les conditions de qualification des opérateurs de communications qui assurent les transmissions des données associées  }
  19. {  Annexe — Arrêté du 11 février 2013 modifiant l'arrêté du 9 décembre 2003 relatif au titre professionnel de technicien(ne) supérieur(e) gestionnaire de ressources informatiques  }
  20. {  Titre II : ORGANISATION ADMINISTRATIVE — Décret n° 2015-138 du 10 février 2015 relatif aux missions et aux statuts de SNCF Mobilités  }

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