SECTION_TA

{ Annexe — Arrêté du 29 janvier 2016 relatif aux péages applicables sur les réseaux autoroutiers concédés à ATMB, CEVM, Alis, Arcour, Adelac, Alienor, Alicorne, Atlandes, Albea ainsi qu'aux ponts de Normandie et de Tancarville }
{ Annexe — Arrêté du 13 janvier 2014 autorisant au titre de l'année 2014 l'ouverture d'examens professionnalisés réservés pour le recrutement de secrétaires administratifs de classe normale de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur }
{ Annexe — Décision n° 2016-LY-73 du 10 mars 2016 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Soleil FM pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Soleil FM }
{ Annexe — Décision n° 2014-8 du 15 janvier 2014 modifiant la décision n° 2008-677 du 22 juillet 2008 autorisant la société Multiplex R 5 - MR 5 à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 5 }
{ Chapitre 3 : Information sur le prix des médicaments exposés à la vue du public — Arrêté du 28 novembre 2014 relatif à l'information du consommateur sur le prix des médicaments dans les officines de pharmacie }
{ Annexe — Décision n° 2017-PA-29 du 18 janvier 2017 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association pour la Communication Juive pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio J }
{ Annexe — Arrêté du 29 octobre 2018 autorisant, au titre de l'année 2018, l'ouverture d'un concours externe et d'un concours interne pour l'accès au corps de technicien d'art de classe normale du ministère de la culture }
{ QUATRIÈME PARTIE : CONTRÔLE ET PÉNALITÉS CONTRACTUELLES I. - CONTRÔLE — Décision n° 2015-17 du 21 janvier 2015 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la société TéléGrenoble }
{ Section 2 : Métropole de Lyon — Ordonnance n° 2015-1174 du 23 septembre 2015 relative à la partie législative du livre Ier du code de l'urbanisme }
{ Section 1 : Le rapport de présentation — Ordonnance n° 2015-1174 du 23 septembre 2015 relative à la partie législative du livre Ier du code de l'urbanisme }
{ Annexe — Arrêté du 26 juin 2020 relatif aux tarifs réglementés de vente du gaz naturel d'Energis }
{ Annexe — Arrêté du 27 février 2017 portant création de la spécialité « commercialisation et services en hôtel-café-restaurant » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance }
{ Annexe — LOI n° 2018-32 du 22 janvier 2018 de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022 (1) }
{ Annexe — Décret n° 2014-55 du 24 janvier 2014 approuvant le quinzième avenant à la convention passée entre l'Etat et la société des Autoroutes Paris-Rhin-Rhône (APRR) et le quatorzième avenant à la convention passée entre l'Etat et la société des Autoroutes Rhône-Alpes (AREA) pour la concession de la construction, de l'entretien et de l'exploitation d'autoroutes et aux cahiers des charges annexés à ces conventions }
{ Titre III : SÉLECTION SUR TITRES — Arrêté du 30 janvier 2015 relatif aux modalités d'admission au titre de l'année 2015 dans le cursus de formation des ingénieurs de l'Ecole nationale supérieure maritime }
{ Section 2 : Autorité chargée de la procédure — Ordonnance n° 2015-1174 du 23 septembre 2015 relative à la partie législative du livre Ier du code de l'urbanisme }
{ Section 1 : Information de l'autorité concédante — Décret n° 2016-86 du 1er février 2016 relatif aux contrats de concession }
{ Annexe — Décision n° 2016-712 du 27 juillet 2016 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAM Lagardère Active Broadcast pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Europe 1 }
{ Section 4 : Evaluation du schéma de cohérence territoriale — Ordonnance n° 2015-1174 du 23 septembre 2015 relative à la partie législative du livre Ier du code de l'urbanisme }
{ Annexe — Arrêté du 8 août 2016 relatif aux conditions d'application de dispositions concernant les avances remboursables sans intérêt pour les bénéficiaires des aides relatives à la lutte contre la précarité énergétique mises en œuvre par l'ANAH }

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