SECTION_TA

  1. {  Annexe — Arrêté du 27 novembre 2025 portant habilitation des œuvres hospitalières françaises de l'Ordre de Malte, dites « Ordre de Malte-France », pour les formations aux premiers secours  }
  2. {  Annexe — Arrêté du 1er décembre 2025 fixant la liste des emplois de chef de mission de l'Institut national de la statistique et des études économiques  }
  3. {  Annexe — Arrêté du 6 novembre 2025 fixant la liste des organisations professionnelles d'employeurs reconnues représentatives dans le secteur du bâtiment et des travaux publics en Guyane  }
  4. {  Titre IER : DÉLIMITATION DE LA RÉSERVE ET DISPOSITIONS GÉNÉRALES — Décret n° 2025-1153 du 2 décembre 2025 redéfinissant le périmètre et la réglementation de la Réserve naturelle nationale de la Presqu'île de la Caravelle (Martinique)  }
  5. {  Titre II : RÈGLES RELATIVES À LA PROTECTION DU PATRIMOINE NATUREL — Décret n° 2025-1153 du 2 décembre 2025 redéfinissant le périmètre et la réglementation de la Réserve naturelle nationale de la Presqu'île de la Caravelle (Martinique)  }
  6. {  Titre III : RÈGLES RELATIVES AUX TRAVAUX — Décret n° 2025-1153 du 2 décembre 2025 redéfinissant le périmètre et la réglementation de la Réserve naturelle nationale de la Presqu'île de la Caravelle (Martinique)  }
  7. {  TITRE Ier : GÉNÉRALITÉS — Arrêté du 7 juillet 2004 relatif aux modalités de contrôle des chronotachygraphes numériques.  }
  8. {  Titre IV : RÈGLES RELATIVES À LA CHASSE, À LA PÊCHE ET AUX ACTIVITÉS INDUSTRIELLES ET COMMERCIALES — Décret n° 2025-1153 du 2 décembre 2025 redéfinissant le périmètre et la réglementation de la Réserve naturelle nationale de la Presqu'île de la Caravelle (Martinique)  }
  9. {  Titre V : RÈGLES RELATIVES AUX ACTIVITÉS SPORTIVES ET DE LOISIRS, À LA CIRCULATION ET AU SURVOL — Décret n° 2025-1153 du 2 décembre 2025 redéfinissant le périmètre et la réglementation de la Réserve naturelle nationale de la Presqu'île de la Caravelle (Martinique)  }
  10. {  Titre VI : AUTRES DISPOSITIONS — Décret n° 2025-1153 du 2 décembre 2025 redéfinissant le périmètre et la réglementation de la Réserve naturelle nationale de la Presqu'île de la Caravelle (Martinique)  }
  11. {  Annexe — Arrêté du 7 novembre 2025 précisant les conditions d'exercice de la pêche de loisir dans le domaine maritime  }
  12. {  Annexe — Arrêté du 20 novembre 2025 portant ouverture des sessions 2026 du concours commun d'accès dans les écoles nationales vétérinaires et du concours commun d'accès aux enseignements complémentaires conduisant aux diplômes nationaux d'internat des écoles nationales vétérinaires  }
  13. {  TITRE II : EXIGENCES RELATIVES AUX AGRÉMENTS POUR L'INSTALLATION ET L'INSPECTION — Arrêté du 7 juillet 2004 relatif aux modalités de contrôle des chronotachygraphes numériques.  }
  14. {  Annexe — Arrêté du 20 novembre 2025 portant ouverture des sessions 2026 du concours commun d'accès dans les écoles nationales vétérinaires et du concours commun d'accès aux enseignements complémentaires conduisant aux diplômes nationaux d'internat des écoles nationales vétérinaires  }
  15. {  Annexe — Arrêté du 20 novembre 2025 portant ouverture des sessions 2026 du concours commun d'accès dans les écoles nationales vétérinaires et du concours commun d'accès aux enseignements complémentaires conduisant aux diplômes nationaux d'internat des écoles nationales vétérinaires  }
  16. {  Annexe — Arrêté du 14 novembre 2025 prorogeant l'accréditation de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son (La Fémis) en vue de la délivrance de diplômes conférant un grade universitaire  }
  17. {  Sous-section 5 : Organisation des examens. — Code de l'éducation  }
  18. {  Annexe — Arrêté du 14 novembre 2025 prorogeant l'accréditation de l'Institut national de l'audiovisuel en vue de la délivrance de diplômes conférant un grade universitaire  }
  19. {  Annexe — Arrêté du 10 novembre 2025 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M. 4 applicable aux services publics à caractère industriel et commercial de la Nouvelle-Calédonie, de ses communes et groupements de communes, des provinces et de ceux constitués par plusieurs provinces  }
  20. {  Section 2 : De la décision sur l'action publique — Code de procédure pénale  }

Résultats 3861 à 3880

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