SECTION_TA

{ Chapitre VI : Dispositions transitoires — Décret n° 2011-1595 du 21 novembre 2011 relatif à la compensation des charges de service public portant sur l'achat de biométhane injecté dans les réseaux de gaz naturel }
{ Chapitre 4 : PROCÉDURES DE MISE EN ŒUVRE — Décret n° 2011-1599 du 21 novembre 2011 portant publication de la résolution MSC.70(69) (annexe 3) relative à l'adoption d'amendements à la convention internationale de 1979 sur la recherche et le sauvetage maritimes (ensemble une annexe), adoptée à Hambourg le 18 mai 1998 (1) }
{ Chapitre II : Prévention des accidents et des pollutions — Arrêté du 14 décembre 2013 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations relevant du régime de l'enregistrement au titre de la rubrique n° 2563 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement }
{ Chapitre II : Dispositions finales — Décret n° 2014-1526 du 16 décembre 2014 relatif à l'appréciation de la valeur professionnelle des fonctionnaires territoriaux }
{ Annexe — Décision n° 2015-PO-13 du 10 novembre 2015 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS Plus FM Multimédia pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Plus FM }
{ Annexe — Décret n° 2011-1607 du 22 novembre 2011 portant publication de la décision CM-I-10-2.3.4-1-1 du 8 juin 2010 relative à l'adoption d'amendements à l'annexe 7, section I, lettre E, du règlement de police pour la navigation de la Moselle (RPNM) (ensemble douze annexes), adopté le 24 mai 1995, tel que modifié par la décision de la commission de la Moselle CM/2008-I-6 du 19 juin 2008 (ensemble une annexe) (1) }
{ Annexe — Décret n° 2011-1608 du 22 novembre 2011 portant publication de la décision CM-I-10-2.3.4-2-1 du 8 juin 2010 relative à l'adoption d'amendements à l'annexe 7, section II, chiffre 3, du règlement de police pour la navigation de la Moselle (RPNM) (ensemble douze annexes), adopté le 24 mai 1995, tel que modifié par la décision de la commission de la Moselle CM/2008-I-6 du 19 juin 2008 (ensemble une annexe) (1) }
{ Chapitre II : Comptes de disponibilité des régisseurs — Arrêté du 24 janvier 2013 portant application des articles 43 à 47, 134, 138, 141, 142, 143, 195 et 197 du décret n° 2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique et encadrant les comptes de disponibilité et les dépôts de fonds au Trésor }
{ Chapitre 1er : Dispositions modifiant le décret du 16 août 1901 — Décret n° 2015-832 du 7 juillet 2015 pris pour l'application de la loi du 31 juillet 2014 sur l'économie sociale et solidaire et relatif aux associations }
{ Annexe — Délibération du 26 juillet 2011 portant avis sur le projet d'arrêté fixant les conditions d'achat du biométhane injecté dans les réseaux de gaz naturel }
{ TITRE V : DISPOSITIONS DIVERSES — Décret du 23 novembre 2011 portant délégation de signature }
{ Annexe — Délibération du 28 mai 2015 portant décision sur l'évolution au 1er août 2015 des tarifs d'utilisation d'un réseau public d'électricité dans le domaine de tension HTA ou BT }
{ Chapitre Ier : Dispositions relatives à l'élaboration et à la mise en œuvre de la politique des ressources humaines — Décret n° 2014-1537 du 19 décembre 2014 relatif à l'élaboration et à la mise en œuvre de la politique des ressources humaines du ministère de la défense }
{ Annexe — Décision n° 2014-36 du 22 janvier 2014 autorisant la SA CLT-UFA à exploiter un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RTL }
{ Titre V : DISPOSITIONS FINALES — LOI n° 2016-1048 du 1er août 2016 rénovant les modalités d'inscription sur les listes électorales (1) }
{ Annexe — Arrêté du 28 octobre 2011 fixant les modalités d'organisation du concours prévu à l'article 7 du décret n° 2011-1274 du 11 octobre 2011 portant modification du décret n° 2005-119 du 14 février 2005 relatif au statut du corps des instituteurs de la fonction publique de l'Etat recrutés à Mayotte et fixant des modalités temporaires d'accès à ce corps }
{ Annexe — Décret n° 2015-1306 du 19 octobre 2015 portant publication de la convention d'extradition entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume hachémite de Jordanie, signée à Paris le 20 juillet 2011 (1) }
{ Annexe — Décision n° 2015-515 du 2 décembre 2015 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS Vibration pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Vibration }
{ TITRE II : ORGANISATION DES ÉPREUVES — Arrêté du 29 janvier 2013 portant organisation du concours sur épreuves pour le recrutement d'élèves stagiaires administrateurs des affaires maritimes }
{ Annexe — Arrêté du 14 octobre 2025 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics }

Résultats 3861 à 3880

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