SECTION_TA

{ Chapitre Ier : Modalités de désignation des membres du conseil d'administration — Décret n° 2015-138 du 10 février 2015 relatif aux missions et aux statuts de SNCF Mobilités }
{ Annexe — Arrêté du 23 juin 2014 autorisant au titre de l'année 2015 l'ouverture de concours pour le recrutement de bibliothécaires assistants spécialisés de classe supérieure }
{ Annexe — Arrêté du 28 janvier 2016 autorisant au titre des années 2016 et 2017 l'ouverture de concours et d'examens professionnels d'accès aux corps et grades des systèmes d'information et de communication des catégories A et B relevant du ministre de l'intérieur }
{ Annexe — Arrêté du 6 novembre 2013 fixant les conditions sanitaires de transfert et de traçabilité des coquillages vivants }
{ Chapitre IV : Clôture des opérations électorales et conservation des données — Décret n° 2014-793 du 9 juillet 2014 relatif aux conditions et modalités de mise en œuvre du vote électronique par internet pour l'élection des représentants du personnel au sein des instances de représentation du personnel de la fonction publique territoriale }
{ Annexe — Arrêté du 16 avril 2014 modifiant l'arrêté du 26 juillet 2012 portant sur le périmètre d'intervention des plates-formes interrégionales du ministère de la justice }
{ Annexe — Arrêté du 11 février 2015 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d'hospitalisation mentionnée à l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale }
{ Section 8 : Dispositions spécifiques à la protection de secrets de la défense nationale — Ordonnance n° 2015-1341 du 23 octobre 2015 relative aux dispositions législatives du code des relations entre le public et l'administration }
{ Annexe — Décision n° 2013-595 du 10 juillet 2013 autorisant la SAS Radio Nostalgie à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Nostalgie }
{ Annexe — Arrêté du 14 août 2013 relatif aux conditions de prise en charge de spécialités pharmaceutiques disposant d'une autorisation de mise sur le marché inscrites sur la liste visée à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique }
{ Chapitre Ier : Organisation en corps et cadres d'emplois — Ordonnance n° 2021-1574 du 24 novembre 2021 portant partie législative du code général de la fonction publique }
{ TITRE III : EXPLOITATION — Arrêté du 8 août 2013 portant règlement de la sécurité des canalisations de transport de vapeur d'eau ou d'eau surchauffée }
{ Annexe — Avis de vacance d'emplois de direction de la fonction publique hospitalière (emplois non fonctionnels) }
{ TITRE III : LES FORMATIONS DE SANTÉ — Décret n° 2013-756 du 19 août 2013 relatif aux dispositions réglementaires des livres VI et VII du code de l'éducation (Décrets en Conseil d'Etat et décrets) }
{ TITRE V : LES FORMATIONS DANS LES INSTITUTS ET ÉCOLES EXTÉRIEURS AUX UNIVERSITÉS, LES ÉCOLES NORMALES SUPÉRIEURES ET LES GRANDS ÉTABLISSEMENTS — Décret n° 2013-756 du 19 août 2013 relatif aux dispositions réglementaires des livres VI et VII du code de l'éducation (Décrets en Conseil d'Etat et décrets) }
{ Chapitre Ier : Règles relatives à l'usage de la monnaie : plafond de paiement en espèces — Décret n° 2014-585 du 4 juin 2014 rendant applicables en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française et dans les îles Wallis et Futuna diverses dispositions relatives aux établissements de monnaie électronique et aux limitations de paiement en espèces }
{ Annexe — Décision n° 2017-CF-27 du 13 février 2017 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association RCF 63 pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RCF Puy-de-Dôme }
{ Chapitre II : Organisation et fonctionnement — Décret n° 2014-794 du 9 juillet 2014 relatif à la partie réglementaire du code du cinéma et de l'image animée }
{ Chapitre II : Conseil de gestion du parc naturel marin du bassin d'Arcachon — Décret n° 2014-588 du 5 juin 2014 portant création du parc naturel marin du bassin d'Arcachon }
{ Annexe — Arrêté du 17 mars 2015 portant ouverture de crédits de fonds de concours }

Résultats 3821 à 3840

Précédent 189 190 191 192 193 194 195 Suivant