SECTION_TA

{ Annexe — Décision n° 2021-19 du 13 janvier 2021 relative à un appel aux candidatures pour l'édition d'un service de télévision à vocation locale diffusé en clair par voie hertzienne terrestre et en haute définition dans la zone de Roanne }
{ Sous-paragraphe 5 Nomenclature — Arrêté du 28 février 2008 relatif aux dispositions réglementaires du code du sport }
{ Annexe — Décision n° 2010-82 du 26 janvier 2010 relative à un appel aux candidatures pour l'édition de services privés de télévision à vocation locale diffusés en clair par voie numérique hertzienne dans la zone de Cherbourg (département de la Manche) }
{ SOUS PARAGRAPHE 1 : DES DEPOTS INCOMBANT AUX PERSONNES MORALES DONT LE SIEGE EST SUR LE TERRITOIRE FRANCAIS — Arrêté du 14 janvier 2009 relatif à la partie Arrêtés du code de commerce }
{ Section 1 : Dispositions particulières à certains salariés du secteur public. — Code du travail }
{ CHAPITRE VII : DISPOSITIONS DIVERSES — Arrêté du 1er juillet 2009 fixant les modalités de la consultation du personnel organisée afin de déterminer la représentativité des organisations syndicales appelées à être représentées au sein des comités techniques paritaires des directions régionales de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) }
{ Annexe — Arrêté du 27 février 2017 portant report de crédits }
{ Section 2 : Infraction en matière de marquage — Ordonnance n° 2012-92 du 26 janvier 2012 relative à la partie législative du code forestier }
{ Chapitre II Sociétés sportives — Arrêté du 28 février 2008 relatif aux dispositions réglementaires du code du sport }
{ Annexe — Arrêté du 8 avril 2011 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux }
{ Annexe — Arrêté du 8 juillet 2016 modifiant l'arrêté du 26 août 2014 portant homologation du circuit de vitesse Paul Ricard au Castellet (Var) }
{ Section 6 : De la provocation au suicide — Code pénal }
{ CHAPITRE IV : LES OPPOSITIONS ET CONTESTATIONS — Décret n° 2008-1086 du 23 octobre 2008 relatif à l'immatriculation et à l'inscription des droits en matière immobilière à Mayotte }
{ CHAPITRE II : DISPOSITIONS MODIFIANT LE CODE DE COMMERCE — Rapport au Président de la République relatif à l'ordonnance n° 2009-104 du 30 janvier 2009 relative à la prévention de l'utilisation du système financier aux fins de blanchiment de capitaux et de financement du terrorisme }
{ Annexe — Décision du 9 juillet 2012 instituant un tarif forfaitaire de responsabilité pour un groupe générique et en fixant le montant }
{ Chapitre Ier : Dispositions modifiant le livre II « Soutien à la création cinématographique et à la diffusion en salle » — Délibération n° 2015/CA/15 du 24 septembre 2015 modifiant le règlement général des aides financières du Centre national du cinéma et de l'image animée }
{ Annexe — Arrêté du 26 septembre 2016 autorisant le versement de la prime de restructuration de service pour des opérations de restructuration au sein de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse d'Ile-de-France et d'outre-mer }
{ Annexe — Décision n° 2017-325 du 24 mai 2017 autorisant l'association Planète à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Planète FM }
{ SECTION 2 : DES FORMALITES D'INSCRIPTION — Décret n° 2008-1086 du 23 octobre 2008 relatif à l'immatriculation et à l'inscription des droits en matière immobilière à Mayotte }
{ Annexe — Arrêté du 6 juillet 2015 fixant la liste des emplois susceptibles de donner lieu à l'attribution de l'indemnité temporaire de mobilité instituée par le décret n° 2008-369 du 17 avril 2008 au sein de l'établissement public administratif Voies navigables de France }

Résultats 3721 à 3740

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