SECTION_TA

{ Annexe — Décret n° 2015-1343 du 22 octobre 2015 portant publication de la mesure 4 (2014), zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 128 (côte occidentale de la baie de l'Amirauté, île du Roi George, îles Shetland du Sud) (ensemble une annexe), adoptée à Brasilia le 7 mai 2014 - plan de gestion révisé (1) }
{ SECTION 5 : GESTION FINANCIERE — Ordonnance n° 2010-1307 du 28 octobre 2010 relative à la partie législative du code des transports }
{ Sous-section 2 : Conseil national d'orientation des conditions de travail et groupe permanent d'orientation des conditions de travail — Code du travail }
{ SECTION II : EMISSIONS DANS L'AIR — Arrêté du 14 janvier 2011 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations relevant du régime de l'enregistrement au titre de la rubrique n° 2250 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement }
{ Annexe — Décision n° 2011-1404 du 29 novembre 2011 autorisant le syndicat intercommunal de télévision de Lesquerde (Pyrénées-Orientales) à utiliser une ressource radioélectrique pour la diffusion des programmes d'éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur la zone de Caudiès-de-Fenouillèdes }
{ Annexe — Arrêté du 30 septembre 2021 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (division 217) }
{ SECTION III : VALEURS LIMITES D'EMISSION — Arrêté du 14 janvier 2011 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations relevant du régime de l'enregistrement au titre de la rubrique n° 2250 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement }
{ SECTION III : EMISSIONS DANS L'EAU — Arrêté du 14 janvier 2011 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations relevant du régime de l'enregistrement au titre de la rubrique n° 2250 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement }
{ SECTION 4 : ESSAIS PROBATOIRES AVANT AUTORISATION DE MISE EN EXPLOITATION — Arrêté du 29 septembre 2010 relatif à la conception, à la réalisation, à la modification, à l'exploitation et à la maintenance des tapis roulants mentionnés à l'article L. 342-17-1 du code du tourisme }
{ SECTION 2 : SANCTIONS ADMINISTRATIVES ET PENALES — Ordonnance n° 2010-1307 du 28 octobre 2010 relative à la partie législative du code des transports }
{ PREMIÈRE PARTIE : NAVIRES DE LONGUEUR HORS TOUT INFÉRIEURE À 12 MÈTRES — Arrêté du 9 mai 2011 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (création de la division 230 et modification des divisions 120, 130, 211, 219, 226 et 227 du règlement annexé) }
{ Annexe — Décision n° 2013-349 du 23 avril 2013 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SARL TSF Jazz pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé TSF Jazz }
{ Section 4 : Les comptables publics — Décret n° 2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique }
{ SECTION IV : IMPACTS SUR LES EAUX DE SURFACE — Arrêté du 14 janvier 2011 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations relevant du régime de l'enregistrement au titre de la rubrique n° 2250 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement }
{ Annexe — Décret n° 2019-869 du 21 août 2019 portant transfert de crédits }
{ TITRE V : DES INFRACTIONS RELATIVES A LA PROLIFERATION DES ARMES DE DESTRUCTION MASSIVE ET DE LEURS VECTEURS COMME ACTE DE TERRORISME — LOI n° 2011-266 du 14 mars 2011 relative à la lutte contre la prolifération des armes de destruction massive et de leurs vecteurs (1) }
{ CHAPITRE IV : PROTECTION DES INTERETS FONDAMENTAUX DE LA NATION — LOI n° 2011-267 du 14 mars 2011 d'orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure (1) }
{ Annexe — Arrêté du 2 mai 2013 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux }
{ SECTION II : DISPOSITIONS CONSTRUCTIVES — Arrêté du 14 janvier 2011 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations relevant du régime de l'enregistrement au titre de la rubrique n° 2250 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement }
{ Chapitre II : Domaine public mobilier — Décret n° 2011-1612 du 22 novembre 2011 relatif aux première, deuxième, troisième et quatrième parties réglementaires du code général de la propriété des personnes publiques }

Résultats 3721 à 3740

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