SECTION_TA

{ Chapitre III : Dispositions relatives aux conditions d'exercice des fonctions d'assesseur maritime — Décret n° 2015-261 du 5 mars 2015 relatif au fonctionnement et à l'organisation des tribunaux maritimes }
{ Annexe — Arrêté du 24 septembre 2010 modifiant la liste des établissements de fabrication, flocage et calorifugeage à l'amiante susceptibles d'ouvrir droit à l'allocation de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante }
{ Annexe — Arrêté du 14 mars 2012 autorisant au titre de l'année 2012 l'ouverture de concours pour le recrutement d'ingénieurs d'études }
{ Annexe — Arrêté du 6 octobre 2016 relatif à la mise en œuvre, par la Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques (DARES), d'un traitement automatisé de données à caractère personnel, dénommé « TRAJAM » (Trajectoires des jeunes aux mesures actives du marché du travail) visant à élaborer une base de données statistiques permanente permettant de suivre les trajectoires professionnelles des jeunes et leur participation à des mesures actives du marché du travail }
{ TITRE III : AVANCEMENT — Décret n° 2008-954 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des sous-officiers du service de l'énergie opérationnelle }
{ Annexe — Arrêté du 9 décembre 2008 portant classement des postes de l'assistance technique par groupes et indemnités de résidence }
{ TITRE IV : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES — Décret n° 2008-954 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des sous-officiers du service de l'énergie opérationnelle }
{ Chapitre VI : Instances relevant du ministère des finances et des comptes publics — Décret n° 2015-1469 du 13 novembre 2015 portant suppression de commissions administratives à caractère consultatif }
{ CHAPITRE III : TRANSPORT A TITRE ONEREUX DE PERSONNES PAR VEHICULES MOTORISES A DEUX OU TROIS ROUES — LOI n° 2009-888 du 22 juillet 2009 de développement et de modernisation des services touristiques (1) }
{ TITRE III : DISPOSITIONS RELATIVES A L'OUTRE MER — Décret n° 2009-160 du 12 février 2009 pris pour l'application de l'ordonnance n° 2008-1345 du 18 décembre 2008 portant réforme du droit des entreprises en difficulté et modifiant les procédures de saisie immobilière et de distribution du prix d'un immeuble }
{ CHAPITRE II : RECRUTEMENT DES SOUS OFFICIERS DE CARRIERE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMEES — Décret n° 2008-954 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des sous-officiers du service de l'énergie opérationnelle }
{ Annexe — Décret n° 2016-1395 du 18 octobre 2016 fixant les conditions dans lesquelles est donnée l'information sur le droit de désigner la personne de confiance mentionnée à l'article L. 311-5-1 du code de l'action sociale et des familles }
{ SECTION 5 : DELAIS DE MISE EN CONFORMITE DES LABORATOIRES HABILITES — Arrêté du 18 août 2009 relatif aux conditions d'habilitation des laboratoires en application de l'article R.* 1321-52 du code de la santé publique }
{ Section 4 : Dérogations aux conditions médicales et physiques d'aptitude — Arrêté du 12 septembre 2016 fixant les conditions physiques et médicales d'aptitude exigées des personnels militaires de la gendarmerie nationale et des candidats à l'admission en gendarmerie }
{ CHAPITRE III : MESURES DE LUTTE APPLICABLES AUX MALADIES DES ANIMAUX AQUATIQUES — Arrêté du 4 novembre 2008 relatif aux conditions de police sanitaire applicables aux animaux et aux produits d'aquaculture et relatif à la prévention de certaines maladies chez les animaux aquatiques et aux mesures de lutte contre ces maladies }
{ CHAPITRE V : CLASSEMENT DES COMMUNES TOURISTIQUES — LOI n° 2009-888 du 22 juillet 2009 de développement et de modernisation des services touristiques (1) }
{ CHAPITRE IER : DISPOSITIONS TRANSITOIRES — Décret n° 2008-954 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des sous-officiers du service de l'énergie opérationnelle }
{ Section 1 : Etablissements publics fonciers et d'aménagement — LOI n° 2015-1268 du 14 octobre 2015 d'actualisation du droit des outre-mer (1) }
{ Chapitre XI : Instances relevant du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique — Décret n° 2015-1469 du 13 novembre 2015 portant suppression de commissions administratives à caractère consultatif }
{ Annexe — Arrêté du 8 décembre 2008 portant règlement général des sessions de validation pour l'obtention du titre professionnel du ministère chargé de l'emploi }

Résultats 3741 à 3760

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