SECTION_TA

{ Chapitre Ier : Dispositions communes — Décret n° 2013-756 du 19 août 2013 relatif aux dispositions réglementaires des livres VI et VII du code de l'éducation (Décrets en Conseil d'Etat et décrets) }
{ Annexe — Arrêté du 23 janvier 2015 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux }
{ Annexe — Résultat de délibération relative à la modification des conventions conclues avec les sociétés Direct 8 et Direct Star }
{ Annexe — Résultat de délibération modifiant la liste des paramètres RDS autorisés }
{ Paragraphe 2 : Composition et organisation du conseil et du bureau — Décret n° 2014-1608 du 26 décembre 2014 relatif à la codification de la partie réglementaire du livre IX du code rural et de la pêche maritime }
{ Annexe — Arrêté du 23 décembre 2011 relatif aux tarifs réglementés de vente du gaz naturel fourni à partir des réseaux publics de distribution d'Energies Services Lannemezan }
{ Annexe — Avis relatif à l'avenant n° 4 à la convention nationale des masseurs-kinésithérapeutes }
{ Annexe — Arrêté du 19 janvier 2015 modifiant l'arrêté du 14 novembre 2007 fixant le référentiel national de compétences de sécurité civile relatif à l'unité d'enseignement « premiers secours en équipe de niveau 2 » }
{ Annexe — Arrêté du 21 juin 2016 modifiant l'arrêté du 31 mai 2011 fixant la liste des établissements proposant une section binationale Abibac }
{ Annexe — Avis de vacance d'emplois de direction de la fonction publique hospitalière (emplois fonctionnels) }
{ Annexe — Arrêté du 21 janvier 2015 modifiant l'arrêté du 26 décembre 2011 modifié portant institution de régies d'avances auprès des directions régionales des finances publiques pour le compte du secrétariat général (action sociale) }
{ Chapitre Ier : Complément spécifique de restructuration — Décret n° 2015-1429 du 5 novembre 2015 relatif aux mesures d'accompagnement indemnitaire en faveur des magistrats et agents des chambres régionales des comptes dont le siège est supprimé }
{ TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES — Arrêté du 27 septembre 2012 fixant la composition du jury et les modalités d'organisation des concours externe et interne permettant l'accès au premier grade du corps des adjoints des cadres hospitaliers }
{ Annexe — Décret n° 2014-831 du 22 juillet 2014 portant transfert de crédits }
{ Chapitre IV : Service d'assistance maritime — Décret n° 2011-2108 du 30 décembre 2011 portant organisation de la surveillance de la navigation maritime }
{ Section 4 : Dispositions relatives aux brevets d'invention et aux semi-conducteurs — Décret n° 2015-1436 du 6 novembre 2015 modifiant le code de la propriété intellectuelle et les décrets n° 2014-1280 du 23 octobre 2014 relatif aux exceptions à l'application du principe « silence vaut acceptation » sur le fondement du II de l'article 21 de la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations (ministère des finances et des comptes publics et ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique) et n° 2014-1281 du 23 octobre 2014 relatif aux exceptions à l'application du délai de deux mois de naissance des décisions implicites d'acceptation prévues au II de l'article 21 de la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations (ministère des finances et des comptes publics et ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique) }
{ Section 6 : Dispositions relatives aux indications géographiques — Décret n° 2015-1436 du 6 novembre 2015 modifiant le code de la propriété intellectuelle et les décrets n° 2014-1280 du 23 octobre 2014 relatif aux exceptions à l'application du principe « silence vaut acceptation » sur le fondement du II de l'article 21 de la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations (ministère des finances et des comptes publics et ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique) et n° 2014-1281 du 23 octobre 2014 relatif aux exceptions à l'application du délai de deux mois de naissance des décisions implicites d'acceptation prévues au II de l'article 21 de la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations (ministère des finances et des comptes publics et ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique) }
{ Annexe — Avis de vacance d'emplois de direction de la fonction publique hospitalière (emplois fonctionnels) }
{ Chapitre V : Dispositions diverses — Décret n° 2011-2108 du 30 décembre 2011 portant organisation de la surveillance de la navigation maritime }
{ Annexe — Arrêté du 3 juin 2014 modifiant l’arrêté du 31 mai 2011 fixant la liste des établissements proposant une section binationale Abibac }

Résultats 3741 à 3760

Précédent 185 186 187 188 189 190 191 Suivant