Tricoteuses
Explorer les données
Recherche
Fonds
Données
Contribuer
SECTION_TA
{
Annexe — Décret n° 2010-1265 du 22 octobre 2010 portant publication de l'accord sous forme d'échange de lettres entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de Jersey relatif à l'échange de renseignements en matière fiscale et à l'imposition des pensions (ensemble une annexe), signées à Paris le 12 mars 2009 et à Saint-Hélier le 19 mars 2009 (1)
}
{
Annexe — Arrêté du 23 mars 2015 portant organisation de l'information aéronautique
}
{
Annexe — Décision n° 2015-124 du 18 mars 2015 relative à un appel aux candidatures pour l'exploitation de services de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence à temps complet ou partagé dans le ressort du comité territorial de l'audiovisuel de Rennes
}
{
Annexe — Décision n° 2010-0633 du 8 juin 2010 autorisant la Société française du radiotéléphone à utiliser des fréquences pour établir et exploiter un réseau radioélectrique de troisième génération ouvert au public
}
{
Annexe — Arrêté du 14 octobre 2010 relatif à l'agrément de la demande de titre V relative à la prise en compte du système « Power-Pipe » dans la réglementation thermique 2005
}
{
Annexe — Arrêté du 18 décembre 2012 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics
}
{
Annexe — Arrêté du 23 décembre 2010 portant institution d'une régie d'avances auprès des services déconcentrés de la DGFiP en Nouvelle-Calédonie et en Polynésie française
}
{
Annexe — Délibération modifiant la liste des paramètres RDS autorisés
}
{
TITRE II : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES — Décret n° 2010-1635 du 23 décembre 2010 portant application de la loi pénitentiaire et modifiant le code de procédure pénale (troisième partie : Décrets)
}
{
CHAPITRE II : DES CONDITIONS GENERALES DE DETENTION — Décret n° 2010-1635 du 23 décembre 2010 portant application de la loi pénitentiaire et modifiant le code de procédure pénale (troisième partie : Décrets)
}
{
SECTION I : CONTEXTE ET OBJET DE LA DECISION — Décision n° 2010-1314 du 14 décembre 2010 précisant les conditions d'accessibilité et d'ouverture des infrastructures et des réseaux éligibles à une aide du fonds d'aménagement numérique des territoires
}
{
Annexe — Décision du 23 décembre 2010 portant modification de la décision du 18 juin 2010 fixant pour 2010 le montant des dotations régionales limitatives mentionnées à l'article L. 314-3 du code de l'action sociale et des familles
}
{
Annexe — Décision n° 2013-455 du 12 juin 2013 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association GRAL pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Forum
}
{
Annexe — Arrêté du 26 octobre 2010 relatif aux caractéristiques thermiques et aux exigences de performance énergétique des bâtiments nouveaux et des parties nouvelles de bâtiments
}
{
CHAPITRE VI : EVALUATION DES LOGICIELS REGLEMENTAIRES — Arrêté du 26 octobre 2010 relatif aux caractéristiques thermiques et aux exigences de performance énergétique des bâtiments nouveaux et des parties nouvelles de bâtiments
}
{
Annexe — Décision n° 2013-PO-03 du 5 avril 2013 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Foyer socio-éducatif du lycée Louis Armand pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RMZ
}
{
TITRE VIII : DISPOSITIONS RELATIVES À L'OUTRE-MER — Décret n° 2013-1113 du 4 décembre 2013 relatif aux dispositions des livres Ier, II, IV et V de la partie réglementaire du code de la sécurité intérieure (Décrets en Conseil d'Etat et décrets simples)
}
{
CHAPITRE IV : ACCES A L'ECLAIRAGE NATUREL — Arrêté du 26 octobre 2010 relatif aux caractéristiques thermiques et aux exigences de performance énergétique des bâtiments nouveaux et des parties nouvelles de bâtiments
}
{
Annexe — Arrêté du 24 juin 2015 relatif aux tarifs réglementés de vente du gaz naturel de Sorégies
}
{
CHAPITRE V : DE LA DISCIPLINE ET DE LA SECURITE DES ETABLISSEMENTS PENITENTIAIRES — Décret n° 2010-1635 du 23 décembre 2010 portant application de la loi pénitentiaire et modifiant le code de procédure pénale (troisième partie : Décrets)
}
Résultats 3761 à 3780
Précédent
186
187
188
189
(page actuelle)
190
191
192
Suivant