SECTION_TA

{ Sous-section 1 : Conditions de surveillance — Code de la santé publique }
{ Section IV : Dispositions relatives aux personnels administratifs de la recherche. — Décret n°86-576 du 14 mars 1986 relatif aux statuts particuliers des corps de fonctionnaires de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique }
{ TITRE III : VALIDATION DE LA FORMATION — Arrêté du 28 juin 2011 portant sur l'organisation, le programme et les conditions de validation de la formation ainsi que les modalités de classement et d'affectation des éducateurs stagiaires de la protection judiciaire de la jeunesse dont la durée du stage est de deux ans }
{ LIVRE Ier : RÉALISATION DES OPÉRATIONS IMMOBILIÈRES — Ordonnance n° 2006-460 du 21 avril 2006 relative à la partie législative du code général de la propriété des personnes publiques. }
{ Annexes — Décret n°61-1007 du 7 septembre 1961 relatif au régime d'avancement de certains personnels de l'enseignement supérieur. }
{ COMMISSION INTERDISCIPLINAIRE A — Arrêté du 10 février 2005 portant nomination à des commissions interdisciplinaires du Centre national de la recherche scientifique }
{ TITRE VIII : DISPOSITIONS PARTICULIERES APPLICABLES AUX AGENTS RECRUTES SUR UN CONTRAT A DUREE DETERMINEE. — Décret n°2002-450 du 2 avril 2002 portant dispositions applicables aux agents de l'Institut national de recherches archéologiques préventives }
{ Chapitre III : Institutions de la formation professionnelle — Code du travail }
{ Sous-section 4 : Commissions régionales paritaires — Code de la santé publique }
{ Section 3 : Actes professionnels pouvant être accomplis par des ambulanciers dans le cadre de l'aide médicale urgente — Code de la santé publique }
{ CHAPITRE II : Dotation globale de financement et prix de journée — Décret n°88-279 du 24 mars 1988 RELATIF A LA GESTION BUDGETAIRE ET COMPTABLE ET AUX MODALITES DE FINANCEMENT DE CERTAINS ETABLISSEMENTS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX A LA CHARGE DE L'ETAT OU DE L'ASSURANCE MALADIE }
{ A. - Biens importés pour la réalisation d'objectifs généraux. — Décret n°2003-831 du 26 août 2003 portant application de l'article 155 du code des douanes de Mayotte }
{ LIVRE Ier : DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES AUX DÉPARTEMENTS D'OUTRE-MER — Ordonnance n° 2006-460 du 21 avril 2006 relative à la partie législative du code général de la propriété des personnes publiques. }
{ TITRE II : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES. — Décret n°2003-1121 du 25 novembre 2003 portant modification du décret n° 69-810 du 12 août 1969 relatif à l'organisation de la profession et au statut professionnel des commissaires aux comptes de sociétés et relatif au Haut Conseil du commissariat aux comptes. }
{ Chapitre 3 : Personnels de complément — Décret n°2007-583 du 23 avril 2007 relatif à certaines dispositions réglementaires de la première partie du code de la défense (Décrets en Conseil d'Etat et en conseil des ministres). }
{ Paragraphe 2 : Obtention d'un code d'identification des dispositifs médicaux numériques et des accessoires de collecte associés préalablement à la prise en charge ou au remboursement — Code de la sécurité sociale }
{ Section 2 : Dispositions générales — Code de la sécurité sociale }
{ TITRE V : DISPOSITIONS RELATIVES AU MINISTÈRE DE L'ÉCOLOGIE ET DU DÉVELOPPEMENT DURABLE — Décret n°2007-655 du 30 avril 2007 modifiant plusieurs décrets statutaires relatifs à des corps de fonctionnaires de catégorie C de la fonction publique de l'Etat }
{ TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES. — Décret n°2003-1301 du 26 décembre 2003 portant création de l'Etablissement public du musée des arts asiatiques Guimet. }
{ Paragraphe 4 : Unités saisonnières d'hémodialyse. — Code de la santé publique }

Résultats 3441 à 3460

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