SECTION_TA

{ Chapitre VI : Centres médicaux et équipes de soins mobiles du service de santé des armées — Code de la santé publique }
{ Titre VI : Polynésie française — Code de l'action sociale et des familles }
{ TITRE II : ORGANISATION DES CONCOURS — Décret n°88-240 du 14 mars 1988 fixant les conditions d'accès et les modalités d'organisation des concours pour le recrutement des secrétaires de mairie }
{ DEUXIÈME PARTIE DISPOSITIONS RELATIVES AUX ETABLISSEMENTS DE FORMATION — Décret n°2007-1167 du 2 août 2007 relatif au permis de conduire et à la formation à la conduite des bateaux de plaisance à moteur. }
{ Chapitre III : Dispositions relatives à la Polynésie française — Loi n° 2003-239 du 18 mars 2003 pour la sécurité intérieure (1). }
{ TITRE III : dispositions diverses et transitoires. — Loi n° 2001-397 du 9 mai 2001 relative à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (1) }
{ Section 5 : Information des travailleurs. — Code du travail }
{ REPARTITION D'UNE PART DES AMENDES DE CIRCULATION ROUTIERE . — Code des communes }
{ Section 5 : Jouissance et paiement des pensions. — Décret n°90-1215 du 20 décembre 1990 portant application de la loi du 12 juillet 1937 instituant une caisse de retraite et de prévoyance des clercs et employés de notaires et modifiant certaines dispositions relatives à cette caisse }
{ Section 1 : Dispositions générales. — Code de la santé publique }
{ Annexe — Arrêté du 15 février 2022 relatif au fonctionnement du comité médical du contrôle de la navigation aérienne (CMCNA) }
{ Chapitre II : Dispositions relatives au fonctionnement des comptes sur livret d'épargne populaire. — Décret n°82-454 du 28 mai 1982 pris pour l'application de la loi n° 82-357 du 27 avril 1982 portant création d'un régime d'épargne populaire *livret rose* }
{ Annexe — Décision n° 2009-0637 du 23 juillet 2009 précisant les modalités d'application de la portabilité des numéros fixes et l'acheminement des communications à destination des numéros portés fixes et mobiles }
{ Chapitre IV : Dispositions relatives à la Guyane et à la commune de Saint-Martin — Loi n° 2003-239 du 18 mars 2003 pour la sécurité intérieure (1). }
{ Paragraphe 2 : Installation et fonctionnement — Code de la santé publique }
{ Section IV : Dispositions relatives aux modalités de visites reçues par les détenus — Décret n°2003-259 du 20 mars 2003 modifiant le code de procédure pénale (troisième partie : Décrets) et relatif à la classification des établissements pénitentiaires, à la répartition des détenus dans les établissements pénitentiaires et portant diverses autres dispositions destinées à améliorer le fonctionnement et la sécurité des établissements pénitentiaires }
{ Annexe — Résultat de délibération relative à la modification de la convention conclue avec la société Jeunesse TV }
{ Section 2 : Sections de mutuelles à caractère professionnel ou interprofessionnel. — Code de la mutualité }
{ TITRE Ier : DISPOSITIONS RELATIVES À L'ORGANISATION DE CONCOURS RÉSERVÉS. — Décret n°2002-426 du 27 mars 2002 portant organisation de concours de recrutement de fonctionnaires de l'Etat des catégories A, B et C et d'examens professionnels de recrutement de fonctionnaires de l'Etat de catégorie C réservés à certains agents non titulaires au titre du ministère de l'éducation nationale et permettant l'accès à certains corps d'administration scolaire et universitaire, techniques, d'ouvriers et de laboratoire, en application de l'article 1er de la loi n° 2001-2 du 3 janvier 2001 relative à la résorption de l'emploi précaire et à la modernisation du recrutement dans la fonction publique ainsi qu'au temps de travail dans la fonction publique territoriale. }
{ Garanties d'emprunts . — Code des communes }

Résultats 3441 à 3460

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