SECTION_TA

  1. {  Paragraphe 1 : Exercice de la profession. Interdictions et incompatibilités diverses — Décret n° 92-1448 du 30 décembre 1992 pris pour l'application à la profession d'huissier de justice de la loi n° 90-1258 du 31 décembre 1990 relative à l'exercice sous forme de sociétés des professions libérales soumises à un statut législatif ou réglementaire ou dont le titre est protégé  }
  2. {  Chapitre II : Heures supplémentaires - Prime de transport - Conversion de certains avantages en nature. — Code du travail  }
  3. {  TITRE III : ORGANISATION DES ÉPREUVES DE CERTIFICATION — Arrêté du 5 juin 2007 relatif au certificat d'aptitude aux fonctions de directeur d'établissement ou de service d'intervention sociale  }
  4. {  Section 1 : Composition et formation. — Loi n° 88-82 du 22 janvier 1988 portant statut du territoire de la Nouvelle-Calédonie (1)  }
  5. {  Paragraphe 2 : Rapports et information dans les entreprises de trois cents salariés et plus — Code du travail  }
  6. {  Chapitre III : PAIEMENT DU SALAIRE — Code du travail  }
  7. {  TITRE II : AUTORITÉS ET ORGANISMES RELEVANT DU CHEF D'ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES — Arrêté du 12 juin 2007 portant organisation de l'état-major des armées  }
  8. {  Titre V : Dispositions diverses. — Loi n° 2005-781 du 13 juillet 2005 de programme fixant les orientations de la politique énergétique  }
  9. {  Annexe I — Arrêté du 11 août 2011 portant création de la mention « disciplines d'expression sur glace » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “performance sportive”  }
  10. {  Chapitre IV : Retenues sur le salaire. — Code du travail  }
  11. {  Chapitre V : Gestion administrative — Décret n°2007-1056 du 28 juin 2007 relatif aux ressources de la caisse de prévoyance et de retraite du personnel ferroviaire.  }
  12. {  PRÉCÉDEMMENT PARU DANS CETTE COLLECTION — Avis relatif à la mise en vente de publications officielles (direction de la Documentation française)  }
  13. {  TITRE Ier : De l'emploi de directeur départemental de l'équipement. — Décret n°70-912 du 5 octobre 1970 relatif aux conditions de nomination et d'avancement dans les emplois de directeur départemental et de chef de service régional de l'équipement.  }
  14. {  Annexes — Arrêté du 22 octobre 2009 fixant le modèle du certificat de conformité d'un équipement de travail et d'un équipement de protection individuelle d'occasion  }
  15. {  B. - MARINE — Décret du 26 août 1993 portant admission par anticipation dans la 2e section, promotion et nomination dans la 1re section, nomination au titre du congé du personnel navigant et affectation d'officiers généraux  }
  16. {  Section 7 : Dispenses partielles accordées par l'autorité administrative — Code du travail  }
  17. {  Chapitre 3 — Décret n°2007-1332 du 10 septembre 2007 relatif aux dispositions statutaires applicables au corps des agents techniques et de gestion de La Poste.  }
  18. {  Paragraphe 2 : Procédures de reconnaissance mutuelle et décentralisée — Code de la santé publique  }
  19. {  TITRE IER : PROCEDURES DE PASSATION — Décret n° 2009-243 du 2 mars 2009 relatif à la procédure de passation et à certaines modalités d'exécution des contrats de partenariat passés par l'Etat et ses établissements publics ainsi que les personnes mentionnées aux articles 19 et 25 de l'ordonnance n° 2004-559 du 17 juin 2004  }
  20. {  Chapitre VII : Risques d'incendies et d'explosions et évacuation — Code du travail  }

Résultats 3401 à 3420

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