SECTION_TA

  1. {  Chapitre Ier : Structures de conseil et de recherche pour le secteur de la construction — Code de la construction et de l'habitation  }
  2. {  DIRECTION CENTRALE DES COMPAGNIES RÉPUBLICAINES DE SÉCURITÉ — Arrêté du 9 février 2005 portant nomination (police nationale)  }
  3. {  Paragraphe 2 : Forfaits en heures — Code du travail  }
  4. {  CHAPITRE II : DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE L'ADMINISTRATION — Arrêté du 10 février 2009 instituant des commissions consultatives paritaires compétentes à l'égard de certains agents contractuels au ministère chargé de l'agriculture  }
  5. {  Paragraphe 3 : Déclaration de candidature — Code de la sécurité sociale  }
  6. {  Chapitre II : Personnel d'encadrement — Décret n°2003-849 du 4 septembre 2003 relatif aux modalités d'application du code du travail concernant la durée du travail du personnel des entreprises assurant la restauration ou l'exploitation des places couchées dans les trains  }
  7. {  SECTION 3 : OPERATIONS PREPARATOIRES AU SCRUTIN ET DECLARATIONS DE CANDIDATURES — Décret n°84-477 du 18 juin 1984 PRIS POUR L'APPLICATION DES ARTICLES 1004 A 1023-1 DU CODE RURAL MODIFIES PAR LA LOI 841 DU 02-01-1984 ET RELATIFS AUX ELECTIONS AUX ASSEMBLEES GENERALES ET AUX CONSEILS D'ADMINISTRATION DES CAISSES DE MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE  }
  8. {  Chapitre 3 : Election des prud'hommes — Code du travail  }
  9. {  Chapitre Ier : Négociation de branche et professionnelle — Code du travail  }
  10. {  Chapitre III : Modalités d'application — Arrêté du 13 février 2002 fixant les prescriptions générales applicables aux consolidations, traitements ou protections de berges soumis à déclaration en application des articles L. 214-1 à L. 214-3 du code de l'environnement et relevant de la rubrique 3.1.4.0 (2°) de la nomenclature annexée décret n° 93-743 du 29 mars 1993 modifié.  }
  11. {  Section 3 : Dispositions spécifiques au travail non posté. — Décret n°2003-849 du 4 septembre 2003 relatif aux modalités d'application du code du travail concernant la durée du travail du personnel des entreprises assurant la restauration ou l'exploitation des places couchées dans les trains  }
  12. {  Paragraphe 2 : Champ de la négociation collective — Code du travail  }
  13. {  TITRE VIII : APPROBATIONS DE NAVIGABILITÉ POUR EXPORT. — Arrêté du 22 novembre 2002 relatif aux procédures de certification des aéronefs, produits et pièces d'aéronefs (Partie 21).  }
  14. {  ÉPREUVE ORALE D'ADMISSION N° 2 — Arrêté du 25 octobre 2007 fixant la nature et le programme des épreuves des concours pour le recrutement d'inspecteurs-élèves des services déconcentrés de la direction générale des impôts (rectificatif)  }
  15. {  ANNEXE — Arrêté du 22 novembre 2002 relatif aux procédures de certification des aéronefs, produits et pièces d'aéronefs (Partie 21).  }
  16. {  Sous-partie A - Généralités — Arrêté du 22 novembre 2002 relatif aux procédures de certification des aéronefs, produits et pièces d'aéronefs (Partie 21).  }
  17. {  Paragraphe 5 : Opérations préparatoires au scrutin — Code de la sécurité sociale  }
  18. {  TITRE VI : DISPOSITIONS APPLICABLES À LA JURIDICTION ADMINISTRATIVE — Loi n° 2004-193 du 27 février 2004 complétant le statut d'autonomie de la Polynésie française (1).  }
  19. {  Section 3 : Contrat conclu pour la durée d'un chantier. — Code du travail  }
  20. {  CHIRURGIE THORACIQUE ET CARDIO-VASCULAIRE — Arrêté du 4 mai 2005 fixant les listes d'admission aux concours organisés pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers au titre de l'année 2005  }

Résultats 3361 à 3380

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