SECTION_TA

  1. {  Section 3 : Plan de formation de l'entreprise — Accord du 8 juillet 2004 relatif à la formation professionnelle  }
  2. {  I - Association des inspecteurs à la vie de l'entreprise — Convention collective nationale de l'inspection d'assurance du 27 juillet 1992. Etendue par arrêté du 12 juillet 1993 JORF 7 août 1993  }
  3. {  II - Exercice de fonctions électives ou syndicales — Convention collective nationale de l'inspection d'assurance du 27 juillet 1992. Etendue par arrêté du 12 juillet 1993 JORF 7 août 1993  }
  4. {  III - La négociation collective dans l'entreprise — Convention collective nationale de l'inspection d'assurance du 27 juillet 1992. Etendue par arrêté du 12 juillet 1993 JORF 7 août 1993  }
  5. {  IV - Sécurité, hygiène, conditions de travail — Convention collective nationale de l'inspection d'assurance du 27 juillet 1992. Etendue par arrêté du 12 juillet 1993 JORF 7 août 1993  }
  6. {  V - Activités sociales et culturelles des comités d'entreprise — Convention collective nationale de l'inspection d'assurance du 27 juillet 1992. Etendue par arrêté du 12 juillet 1993 JORF 7 août 1993  }
  7. {  Classification des fonctions — Convention collective nationale de l'inspection d'assurance du 27 juillet 1992. Etendue par arrêté du 12 juillet 1993 JORF 7 août 1993  }
  8. {  SECTION I -REMUNERATIONS MINIMALES — Convention collective nationale de l'inspection d'assurance du 27 juillet 1992. Etendue par arrêté du 12 juillet 1993 JORF 7 août 1993  }
  9. {  SECTION II -REMUNERATIONS EFFECTIVES — Convention collective nationale de l'inspection d'assurance du 27 juillet 1992. Etendue par arrêté du 12 juillet 1993 JORF 7 août 1993  }
  10. {  Prise en compte des frais professionnels — Convention collective nationale de l'inspection d'assurance du 27 juillet 1992. Etendue par arrêté du 12 juillet 1993 JORF 7 août 1993  }
  11. {  Section 1 : Entretien professionnel — Accord du 8 juillet 2004 relatif à la formation professionnelle  }
  12. {  Définition des objectifs et moyens de la formation professionnelle. — Convention collective nationale de l'inspection d'assurance du 27 juillet 1992. Etendue par arrêté du 12 juillet 1993 JORF 7 août 1993  }
  13. {  Commission paritaire nationale de la formation professionnelle et de l'emploi. — Convention collective nationale de l'inspection d'assurance du 27 juillet 1992. Etendue par arrêté du 12 juillet 1993 JORF 7 août 1993  }
  14. {  Observatoire de l'évolution des métiers. — Convention collective nationale de l'inspection d'assurance du 27 juillet 1992. Etendue par arrêté du 12 juillet 1993 JORF 7 août 1993  }
  15. {  Organismes professionnels intervenant dans les domaines de la formation professionnelle et de l'emploi. — Convention collective nationale de l'inspection d'assurance du 27 juillet 1992. Etendue par arrêté du 12 juillet 1993 JORF 7 août 1993  }
  16. {  Plan de formation et d'emploi. — Convention collective nationale de l'inspection d'assurance du 27 juillet 1992. Etendue par arrêté du 12 juillet 1993 JORF 7 août 1993  }
  17. {  Commission de formation. — Convention collective nationale de l'inspection d'assurance du 27 juillet 1992. Etendue par arrêté du 12 juillet 1993 JORF 7 août 1993  }
  18. {  Participation à des actions de formation. — Convention collective nationale de l'inspection d'assurance du 27 juillet 1992. Etendue par arrêté du 12 juillet 1993 JORF 7 août 1993  }
  19. {  Evolution de carrière. — Convention collective nationale de l'inspection d'assurance du 27 juillet 1992. Etendue par arrêté du 12 juillet 1993 JORF 7 août 1993  }
  20. {  Justification des formations. — Convention collective nationale de l'inspection d'assurance du 27 juillet 1992. Etendue par arrêté du 12 juillet 1993 JORF 7 août 1993  }

Résultats 2581 à 2600

Précédent 127128129 130 (page actuelle) 131132133 Suivant