SECTION_TA

  1. {  CHAPITRE VI : Notification des jugements. — Code des juridictions financières  }
  2. {  Chapitre II : Missions et compétences — Décret n° 2024-3 du 2 janvier 2024 modifiant le décret n° 2020-1527 du 7 décembre 2020 portant création de l'Université Clermont Auvergne et approbation de ses statuts  }
  3. {  Titre III : Avancement. — Décret n°86-1121 du 17 octobre 1986 PORTANT STATUT PARTICULIER DU CORPS DES EXPERTS TECHNIQUES DES SERVICES EXTERIEURS DU MINISTERE DE L'INDUSTRIE,DES P ET T ET DU TOURISME  }
  4. {  Chapitre Ier : Les instituts — Décret n° 2024-3 du 2 janvier 2024 modifiant le décret n° 2020-1527 du 7 décembre 2020 portant création de l'Université Clermont Auvergne et approbation de ses statuts  }
  5. {  Annexe — Arrêté du 8 janvier 2024 portant création de la spécialité « Métiers de l'électricité et de ses environnements connectés » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance  }
  6. {  1° : Contrats de prêts — Code général des impôts, annexe III  }
  7. {  Titre IV : Dispositions spéciales. — Décret n°86-1121 du 17 octobre 1986 PORTANT STATUT PARTICULIER DU CORPS DES EXPERTS TECHNIQUES DES SERVICES EXTERIEURS DU MINISTERE DE L'INDUSTRIE,DES P ET T ET DU TOURISME  }
  8. {  Chapitre II : Les composantes — Décret n° 2024-3 du 2 janvier 2024 modifiant le décret n° 2020-1527 du 7 décembre 2020 portant création de l'Université Clermont Auvergne et approbation de ses statuts  }
  9. {  Sous-section 4 : Dispositions diverses — Annexe au décret n° 2011-573 du 24 mai 2011 relatif à la partie réglementaire du code du patrimoine (Décrets en Conseil d'Etat et en conseil des ministres) et au décret n° 2011-574 du 24 mai 2011 relatif à la partie réglementaire du code du patrimoine (livres Ier à VI)  }
  10. {  Annexe — Arrêté du 17 juin 2024 fixant les modalités de délivrance de médicaments sans ordonnance après la réalisation d'un test rapide d'orientation diagnostique, les modalités de formation spécifique des pharmaciens d'officine en la matière et précisant les conditions de recours à une ordonnance de dispensation conditionnelle  }
  11. {  Section 1 : Le statut du président — Décret n° 2024-3 du 2 janvier 2024 modifiant le décret n° 2020-1527 du 7 décembre 2020 portant création de l'Université Clermont Auvergne et approbation de ses statuts  }
  12. {  CHAPITRE II : DISPOSITIONS RELATIVES A L'URBANISME — LOI n° 2010-788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement (1)  }
  13. {  CHAPITRE III : Appellation d'origine « Crème d'Isigny » — Décret du 30 juin 1986 relatif aux appellations d'origine "Beurre d'Isigny" et "Crème d'Isigny"  }
  14. {  Sous-section 1 : Le contenu des prescriptions de diagnostic — Annexe au décret n° 2011-573 du 24 mai 2011 relatif à la partie réglementaire du code du patrimoine (Décrets en Conseil d'Etat et en conseil des ministres) et au décret n° 2011-574 du 24 mai 2011 relatif à la partie réglementaire du code du patrimoine (livres Ier à VI)  }
  15. {  Chapitre Ier : Officiers généraux. — Loi n° 2005-270 du 24 mars 2005 portant statut général des militaires (1).  }
  16. {  Titre II : Prestations. — Décret n°91-634 du 8 juillet 1991 RELATIF A L'ASSURANCE VEUVAGE DES PERSONNES SALARIEES DES PROFESSIONS AGRICOLES ET MODIFIANT CERTAINES DISPOSITIONS DU CODE DE LA SECURITE SOCIALE  }
  17. {  Annexe — Arrêté du 15 février 2024 pris en application de l'article R. 225-5-1 du code de la route  }
  18. {  Annexe — Décret n° 2019-829 du 5 août 2019 portant publication de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume de Belgique relatif à leur coopération dans le domaine de la mobilité terrestre (ensemble trois annexes), signé à Paris le 7 novembre 2018 (1)  }
  19. {  Annexe — Arrêté du 16 février 2023 autorisant au titre de l'année 2023 l'ouverture d'un concours externe sur titres et travaux et d'un concours interne pour le recrutement d'ingénieurs des services techniques du ministère de l'intérieur pour une affectation nationale  }
  20. {  Annexe — Arrêté du 17 juin 2024 fixant les modalités de délivrance de médicaments sans ordonnance après la réalisation d'un test rapide d'orientation diagnostique, les modalités de formation spécifique des pharmaciens d'officine en la matière et précisant les conditions de recours à une ordonnance de dispensation conditionnelle  }

Résultats 2361 à 2380

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