SECTION_TA

  1. {  Obligations militaires — Convention collective nationale du négoce du tissu Mise à jour au 1er juillet 1979.  }
  2. {  Maladie — Convention collective nationale du négoce du tissu Mise à jour au 1er juillet 1979.  }
  3. {  Accidents du travail — Convention collective nationale du négoce du tissu Mise à jour au 1er juillet 1979.  }
  4. {  Maternité — Convention collective nationale du négoce du tissu Mise à jour au 1er juillet 1979.  }
  5. {  Promotion — Convention collective nationale du négoce du tissu Mise à jour au 1er juillet 1979.  }
  6. {  Hygiène et sécurité — Convention collective nationale du négoce du tissu Mise à jour au 1er juillet 1979.  }
  7. {  Commission paritaire de conciliation — Convention collective nationale du négoce du tissu Mise à jour au 1er juillet 1979.  }
  8. {  Avantages acquis. — Convention collective nationale du négoce du tissu Mise à jour au 1er juillet 1979.  }
  9. {  Dépot. — Convention collective nationale du négoce du tissu Mise à jour au 1er juillet 1979.  }
  10. {  Adhésions postérieures - Extension — Convention collective nationale du négoce du tissu Mise à jour au 1er juillet 1979.  }
  11. {  Extension. — Convention collective nationale du négoce du tissu Mise à jour au 1er juillet 1979.  }
  12. {  CLASSIFICATIONS EMPLOYES — ANNEXE CLASSIFICATIONS Convention collective nationale du 16 juillet 1970  }
  13. {  CLASSIFICATIONS AGENTS DE MAITRISE — ANNEXE CLASSIFICATIONS Convention collective nationale du 16 juillet 1970  }
  14. {  CLASSIFICATIONS CADRES — ANNEXE CLASSIFICATIONS Convention collective nationale du 16 juillet 1970  }
  15. {  Barème des salaires minima à compter du 1er janvier 1983 — Salaires Accord du 1 octobre 1982  }
  16. {  Barème des salaires minima à compter des 1er septembre 1990 et 1er janvier 1991 — Salaires Accord du 19 juillet 1990  }
  17. {  CHAMP D'APPLICATION — Accord national sur l'aménagement et la réduction du temps de travail dans certains commerces de gros. Etendu par arrêté du 29 juin 1982 JONC 11 juillet 1982.  }
  18. {  I. - Généralisation de la cinquième semaine de congés payés — Accord national sur l'aménagement et la réduction du temps de travail dans certains commerces de gros. Etendu par arrêté du 29 juin 1982 JONC 11 juillet 1982.  }
  19. {  Délégués du personnel — Convention collective nationale du commerce électronique, radio-télévision, et de l'équipement ménager. Etendu par arrêté du 15 septembre 1970 JORF 31 décembre 1970).  }
  20. {  II - Durée du travail et modalités d'assouplissement — Accord national sur l'aménagement et la réduction du temps de travail dans certains commerces de gros. Etendu par arrêté du 29 juin 1982 JONC 11 juillet 1982.  }

Résultats 2361 à 2380

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