SECTION_TA

{ Chapitre III : Sanctions disciplinaires du deuxième groupe. — Décret n° 2005-794 du 15 juillet 2005 relatif aux sanctions disciplinaires et à la suspension de fonctions applicables aux militaires }
{ Annexe — Arrêté du 8 février 2021 portant déclaration de vacance d'emplois de maître de conférences des universités-praticien hospitalier des disciplines pharmaceutiques offerts à la mutation et au recrutement au titre de l'année 2021 et fixant les modalités de candidature }
{ Sous-section 3 : Le cycle de travail en 2/2 - 3/3 - 2/2/3/2/2/3 en vacation de 12h08 — Arrêté du 5 septembre 2019 portant sur l'organisation relative au temps de travail dans les services de la police nationale }
{ Sous-section 4 : Le cycle de travail en vacation forte — Arrêté du 5 septembre 2019 portant sur l'organisation relative au temps de travail dans les services de la police nationale }
{ Annexe — Arrêté du 25 mars 2020 fixant par pays et par groupe le montant de l'indemnité spécifique liée aux conditions de vie locale servie aux personnels résidents des établissements d'enseignement français à l'étranger }
{ Annexe — Décision n° 2013-526 du 24 juillet 2013 modifiant des décisions portant autorisation d'usage de fréquences pour la diffusion de programmes de la société nationale de programme Radio France }
{ Annexe — Arrêté du 8 avril 2019 portant création de la spécialité « Peintre applicateur de revêtements » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance }
{ Titre Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES — Arrêté du 23 octobre 2020 relatif aux concours internes sur épreuves de recrutement dans le corps des commissaires des armées }
{ Titre III : ADMISSION — Arrêté du 23 octobre 2020 relatif aux concours internes sur épreuves de recrutement dans le corps des commissaires des armées }
{ Annexe — Arrêté du 8 février 2021 portant déclaration de vacance d'emplois de maître de conférences des universités-praticien hospitalier des disciplines pharmaceutiques offerts à la mutation et au recrutement au titre de l'année 2021 et fixant les modalités de candidature }
{ Annexe — Arrêté du 25 mars 2020 modifiant l'arrêté du 29 décembre 2014 relatif aux modalités d'application du dispositif des certificats d'économies d'énergie et mettant en place des bonifications pour une opération d'économies d'énergie }
{ Section 3 : Publicité - Entrée en fonctions — Décret n° 2024-874 du 14 août 2024 relatif à l'exercice en société de la profession de commissaire de justice }
{ Chapitre II : Les incompatibilités, les obligations déclaratives et la gestion des instruments financiers — Décision n° 2019-1685 du 10 décembre 2019 de l'Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse portant adoption du règlement intérieur }
{ Sous-section 5 : Les cycles spécifiques pour les unités cynotechniques légères (UCL) — Arrêté du 5 septembre 2019 portant sur l'organisation relative au temps de travail dans les services de la police nationale }
{ Salaires minima annuels pour l'année 2006 (PACA). — Provence-Alpes-Côte d'Azur Accord du 12 décembre 2005 }
{ Section 1 : Recherche et constatation des infractions — Code de l'énergie }
{ Annexe — Arrêté du 23 octobre 2020 relatif aux concours internes sur épreuves de recrutement dans le corps des commissaires des armées }
{ TITRE III : RÉPARTITION DES COMPÉTENCES — Décret n° 93-722 du 29 mars 1993 relatif à l'Ecole nationale supérieure de la nature et du paysage }
{ Chapitre II : Modalités de fonctionnement du système de vote électronique par internet — Décret n° 2020-1329 du 2 novembre 2020 relatif aux conditions et modalités de la mise en œuvre du vote électronique par internet pour l'élection des membres des organismes consultatifs et de concertation des militaires et des représentants du personnel militaire auprès du commandement }
{ Chapitre III : Moyens d'identification et d'authentification — Décret n° 2020-1329 du 2 novembre 2020 relatif aux conditions et modalités de la mise en œuvre du vote électronique par internet pour l'élection des membres des organismes consultatifs et de concertation des militaires et des représentants du personnel militaire auprès du commandement }

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