SECTION_TA

{ Chapitre IV : Dispositions tendant à l'amélioration de l'organisation et du fonctionnement de la justice des mineurs — LOI n° 2016-1547 du 18 novembre 2016 de modernisation de la justice du XXIe siècle (1) }
{ Annexe — Décision n° 2016-RE-24 du 17 octobre 2016 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Radio Chrono pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Jade FM }
{ Chapitre 5 : Les autres instances — Décret n° 2024-842 du 16 juillet 2024 portant création de Nîmes Université et approbation de ses statuts }
{ Annexe — Décret n° 2024-845 du 16 juillet 2024 pérennisant les statuts de l'Université Côte d'Azur }
{ Section 4 : Maintien en conditions de sécurité — Arrêté du 14 septembre 2018 fixant les règles de sécurité et les délais mentionnés à l'article 10 du décret n° 2018-384 du 23 mai 2018 relatif à la sécurité des réseaux et systèmes d'information des opérateurs de services essentiels et des fournisseurs de service numérique }
{ Champ d'application. — ANNEXE II ACCORD NATIONAL PROFESSIONNEL du 21 novembre 1994 }
{ Annexe — Décision n° 2018-794 du 7 novembre 2018 modifiant des décisions portant autorisation d'usage de fréquences délivrées à la société nationale de programme Radio France pour l'exploitation de services de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence }
{ Section 3 : Les opérations de trésorerie — Décret n° 2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique }
{ Annexe — Arrêté du 15 juillet 2024 fixant le contenu et les modalités de l'examen professionnel pour l'accès au grade de commandant pénitentiaire }
{ Chapitre III : De la sonorisation de certains lieux et véhicules et de la captation d'images et de données informatiques — Code de la sécurité intérieure }
{ Section 3 : Arbitrage — Code de la commande publique }
{ Section 1 : Contrats de concession conclus en application de règles internationales — Code de la commande publique }
{ Section 1 : Détection des incidents de sécurité — Arrêté du 14 septembre 2018 fixant les règles de sécurité et les délais mentionnés à l'article 10 du décret n° 2018-384 du 23 mai 2018 relatif à la sécurité des réseaux et systèmes d'information des opérateurs de services essentiels et des fournisseurs de service numérique }
{ Annexe — Décision n° 2018-797 du 7 novembre 2018 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association MJC MPT Annemasse pour l'exploitation du service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Magny }
{ Section 3 : Autres contrats de concession — Code de la commande publique }
{ Chapitre IV : Contrats de concession conclus par une entité adjudicatrice — Code de la commande publique }
{ Chapitre V : Dispositions améliorant la répression de certaines infractions routières — LOI n° 2016-1547 du 18 novembre 2016 de modernisation de la justice du XXIe siècle (1) }
{ Annexe — Arrêté du 26 décembre 2019 portant délégation de pouvoirs du ministre chargé du développement durable en matière de recrutement et de gestion des membres du corps des adjoints administratifs des administrations de l'Etat affectés au Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA) }
{ Annexe — Arrêté du 12 novembre 2018 modifiant l'arrêté du 31 octobre 2018 autorisant au titre de l'année 2019 l'ouverture d'un recrutement réservé sans concours d'adjoints techniques de l'intérieur et de l'outre-mer sur le territoire des îles Wallis et Futuna }
{ Annexe — Arrêté du 18 septembre 2018 modifiant l'arrêté modifié du 24 janvier 2014 fixant la liste des exploitants auxquels sont affectés des quotas d'émission de gaz à effet de serre et le montant des quotas affectés à titre gratuit pour la période 2013-2020 }

Résultats 10421 à 10440

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