SECTION_TA

{ Chapitre IV : Mesures à prendre en cas de suspicion ou d'infection dans les troupeaux de volailles de rente — Arrêté du 1er août 2018 relatif à la surveillance et à la lutte contre les infections à Salmonella dans les troupeaux de l'espèce Gallus gallus en filière ponte d'œufs de consommation }
{ Section 3 : Autorisation de travaux sur un immeuble de grande hauteur prévue à l'article L. 146-1 — Code de la construction et de l'habitation }
{ Annexe — Décision n° 2020-1000 du 16 décembre 2020 autorisant le syndicat intercommunal de télévision du Serpaton (Isère) à utiliser une ressource radioélectrique pour la diffusion des programmes d'éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur la zone de Clelles }
{ Sous-section 6 : Saisine des comités consultatifs de règlement amiable des différends — Décret n° 2018-1075 du 3 décembre 2018 portant partie réglementaire du code de la commande publique }
{ Sous-section 7 : Modalités de fonctionnement des comités consultatifs de règlement amiable des différends — Décret n° 2018-1075 du 3 décembre 2018 portant partie réglementaire du code de la commande publique }
{ Titre Ier : ÉLARGIR L'ACCÈS AUX TECHNOLOGIES DISPONIBLES SANS S'AFFRANCHIR DE NOS PRINCIPES ÉTHIQUES — LOI n° 2021-1017 du 2 août 2021 relative à la bioéthique (1) }
{ Grilles de salaires minimaux au 1er février 2001 — Avenant n° 56 du 7 février 2001 relatif aux salaires }
{ Annexe — Arrêté du 27 janvier 2016 modifiant l'arrêté du 23 décembre 2009 fixant les normes et la procédure de classement des hôtels de tourisme et l'arrêté du 3 octobre 2014 relatif à la « distinction Palace » }
{ Chapitre VII : Modalités de déclaration des salmonelloses aviaires dans les troupeaux de l'espèce Gallus gallus de la filière ponte d'œufs de consommation visées par l'annexe II de l'arrêté du 29 juillet 2013 relatif aux dangers sanitaires de première et deuxième catégorie pour les espèces animales — Arrêté du 1er août 2018 relatif à la surveillance et à la lutte contre les infections à Salmonella dans les troupeaux de l'espèce Gallus gallus en filière ponte d'œufs de consommation }
{ Section 4 : Finances communales. — Code général des collectivités territoriales }
{ Paragraphe 4 : Mode de scrutin et résultat des élections — Décret n° 2015-1674 du 15 décembre 2015 relatif au délégué de bord sur les navires }
{ Paragraphe 7 : Transformation et fusion. — Code général des collectivités territoriales }
{ Chapitre V : La prise illégale d'intérêts — Décision n° 2018-002 du 15 janvier 2018 portant adoption de la charte de déontologie de l'Autorité de régulation des activités ferroviaires et routières }
{ Titre II : DISPOSITIONS DIVERSES ET TRANSITOIRES — Décret n° 2015-1674 du 15 décembre 2015 relatif au délégué de bord sur les navires }
{ Annexe — Arrêté du 1er août 2018 relatif à la surveillance et à la lutte contre les infections à Salmonella dans les troupeaux de l'espèce Gallus gallus en filière ponte d'œufs de consommation }
{ Sous-section 4 : Conditions relatives aux capacités techniques et professionnelles — Décret n° 2018-1075 du 3 décembre 2018 portant partie réglementaire du code de la commande publique }
{ Sous-section 2 : Documents justificatifs et autres moyens de preuve de l'absence de motifs d'exclusion — Décret n° 2018-1075 du 3 décembre 2018 portant partie réglementaire du code de la commande publique }
{ Annexe — Décision n° 2020-1001 du 16 décembre 2020 autorisant le syndicat intercommunal de télévision du Serpaton (Isère) à utiliser une ressource radioélectrique pour la diffusion des programmes d'éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur la zone de La Motte-Saint-Martin }
{ Annexe — Arrêté du 20 septembre 2019 relatif aux permis d'accès pour l'exercice de la pêche professionnelle dans le secteur de la baie de Granville }
{ Annexe — Arrêté du 7 août 2018 modifiant l'arrêté du 29 août 2016 portant création et fixant les modalités d'obtention du certificat individuel pour l'activité « utilisation à titre professionnel des produits phytopharmaceutiques » dans la catégorie « opérateur » }

Résultats 10501 à 10520

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