SECTION_TA

{ Demande d'extension. — Convention collective nationale de la pharmacie d'officine, mise à jour le 13 avril 1992. Etendue par arrêté du 27 novembre 1992 JORF 16 novembre 1992. }
{ Annexe — Arrêté du 11 septembre 2023 portant ouverture de crédits d'attributions de produits }
{ TITRE III : DISPOSITIONS DIVERSES ET FINALES — Décret n° 2012-373 du 16 mars 2012 pris pour l'application des articles 18-12 et 18-13 de la loi n° 47-585 du 2 avril 1947 et relatif aux décisions de l'Autorité de régulation de la distribution de la presse et du Conseil supérieur des messageries de presse }
{ Annexe — Avis de vacance d'emplois fonctionnels de coordonnateur en maïeutique de certains établissements mentionnés à l'article 2 de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière }
{ Chapitre III : Classement — Décret n° 2012-379 du 19 mars 2012 portant statut particulier des techniciens de laboratoire relevant des ministres chargés de l'économie et du budget }
{ Chapitre II : Procédure de rupture conventionnelle applicable aux agents contractuels de la fonction publique de l'État — Décret n° 2019-1593 du 31 décembre 2019 relatif à la procédure de rupture conventionnelle dans la fonction publique }
{ Titre IV : Dispositions applicables à l'élection des représentants à l'assemblée de la Polynésie française — Code électoral }
{ Annexe — Arrêté du 25 novembre 2019 portant pour les sous-officiers, officiers mariniers et militaires du rang de la réserve opérationnelle application en 2019 de l'article R. 4221-21 du code de la défense }
{ Section 2 : Traitement de la demande de carte professionnelle européenne — Arrêté du 8 décembre 2017 relatif à la mise en œuvre de la carte professionnelle européenne mentionnée à l'article L. 4002-2 du code de la santé publique }
{ Certification des comptes — Formation professionnelle : Annexe aux statuts du FAF Avenant du 1er février 1993 }
{ Chapitre V : Dispositions diverses — Décret n° 2012-379 du 19 mars 2012 portant statut particulier des techniciens de laboratoire relevant des ministres chargés de l'économie et du budget }
{ Section 1 : Traitement de la demande — Arrêté du 8 décembre 2017 relatif à la mise en œuvre de la carte professionnelle européenne mentionnée à l'article L. 4002-2 du code de la santé publique }
{ Annexe — Décret n° 2019-483 du 21 mai 2019 fixant la liste des communes sur lesquelles le programme local de l'habitat précise l'offre de logements intermédiaires }
{ Annexe 2 — Arrêté du 7 avril 2017 précisant le plan de l'étude de dangers des systèmes d'endiguement et des autres ouvrages conçus ou aménagés en vue de prévenir les inondations et les submersions }
{ Section 2 : Ecoles de reconversion professionnelle — Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre }
{ Annexe — Arrêté du 29 novembre 2019 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics }
{ Sous-section 1 : Délivrance de la carte professionnelle — Code de la sécurité intérieure }
{ Annexes — Arrêté du 4 janvier 1995 portant autorisation d'exploitation d'un réseau indépendant de télécommunications par satellites }
{ Chapitre II : Etude de dangers des systèmes d'endiguement — Arrêté du 7 avril 2017 précisant le plan de l'étude de dangers des systèmes d'endiguement et des autres ouvrages conçus ou aménagés en vue de prévenir les inondations et les submersions }
{ Annexe — Arrêté du 26 novembre 2019 fixant les taux de promotions pour les corps des infirmiers civils de soins généraux et spécialisés, des cadres de santé paramédicaux civils, des infirmiers de la défense et des aides-soignants et agents des services hospitaliers qualifiés civils du ministère de la défense }

Résultats 10441 à 10460

Précédent 520 521 522 523 524 525 526 Suivant