SECTION_TA

{ Annexe — Arrêté du 13 mars 2020 relatif aux conditions de transformation des véhicules à motorisation thermique en motorisation électrique à batterie ou à pile à combustible }
{ Titre Ier : MODALITÉS D'ADMISSION — Arrêté du 9 février 2021 relatif à l'adaptation des modalités d'admission, aux aménagements de formation et aux modalités de délivrance des diplômes d'ostéopathe et de chiropracteur dans le cadre de la lutte contre la propagation de la covid-19 }
{ Annexe — Décision n° 2021-234 du 17 février 2021 autorisant l'association Fréquence verte à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Fréquence Verte dans la zone d'Haguenau }
{ Paragraphe 3 : Déclaration et remboursement de l'accise pour les distributeurs autorisés pour la fourniture de gazole agricole — Décret n° 2021-1914 du 30 décembre 2021 portant diverses mesures d'application de l'ordonnance n° 2021-1843 du 22 décembre 2021 portant partie législative du code des impositions sur les biens et services et transposant diverses normes du droit de l'Union européenne }
{ Section 4 : Du codage des actes effectués, des prestations servies et des pathologies diagnostiquées — Code de la sécurité sociale }
{ Sous-section 2 : Délimitation partielle — Code forestier (nouveau) }
{ Annexe — Arrêté du 20 octobre 2020 portant approbation des modifications apportées aux statuts généraux de la section professionnelle des agents généraux d'assurance (CAVAMAC) }
{ Paragraphe 4 : Déclaration et remboursement de l'accise pour les consommateurs — Décret n° 2021-1914 du 30 décembre 2021 portant diverses mesures d'application de l'ordonnance n° 2021-1843 du 22 décembre 2021 portant partie législative du code des impositions sur les biens et services et transposant diverses normes du droit de l'Union européenne }
{ Indemnités de petits déplacements au 1er octobre 1998 — Poitou-Charentes Accord du 23 septembre 1998 }
{ Chapitre V : Dispositions diverses — Décret n° 2006-933 du 28 juillet 2006 relatif aux conditions de cessation d'activité des maîtres et documentalistes contractuels ou agréés des établissements d'enseignement privés liés à l'Etat par contrat pris pour l'application de l'article L. 914-1 du code de l'éducation }
{ Annexe — Décision n° 2021-235 du 17 février 2021 autorisant l'association Radio Eval à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Phare FM Haguenau-Wissembourg dans la zone d'Haguenau }
{ Chapitre III : Lutte contre le blanchiment de capitaux, le financement du terrorisme et les jeux d'argent et de hasard prohibés — Code de la sécurité intérieure }
{ Annexe — Décision n° 2021-235 du 17 février 2021 autorisant l'association Radio Eval à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Phare FM Haguenau-Wissembourg dans la zone d'Haguenau }
{ Annexe — Arrêté du 13 mars 2020 relatif aux conditions de transformation des véhicules à motorisation thermique en motorisation électrique à batterie ou à pile à combustible }
{ Annexe — Arrêté du 30 mars 2020 fixant la liste des emplois d'ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat du 1er et du 2e groupe au sein des services du ministère de la transition écologique et solidaire }
{ Les élèves admis à titre étranger qui acquièrent en cours de scolarité la nationalité française ou celle d'un autre Etat membre de la Communauté européenne ou d'un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen ont la qualité de fonctionnaire stagiaire à compter de la date de cette acquisition — Décret n°87-696 du 26 août 1987 relatif a l'ecole normale superieure de fontenay-saint-cloud }
{ 3° : Etat récapitulatif des clients — Code général des impôts, annexe III }
{ Titre II : INTERRUPTIBILITÉ GARANTIE — Arrêté du 17 décembre 2019 relatif à l'interruptibilité de la consommation de gaz naturel }
{ Chapitre Ier : Dispositions générales — Décret n°2006-936 du 27 juillet 2006 relatif aux procédures de saisie immobilière et de distribution du prix d'un immeuble. }
{ Annexe — Décision n° 2021-236 du 17 février 2021 autorisant l'association Micro du monde à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Planète dans la zone d'Haguenau }

Résultats 10541 à 10560

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