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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 16 décembre 2015 portant abrogation de l'arrêté du 15 mai 2014 relatif à l'homologation du cahier des charges concernant la dénomination « Knack d'Alsace » en vue de la transmission à la Commission européenne d'une demande d'enregistrement en tant qu'indication géographique protégée)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 16 décembre 2015 portant abrogation de l'arrêté du 15 mai 2014 relatif à l'homologation du cahier des charges concernant la dénomination « Knack d'Alsace » en vue de la transmission à la Commission européenne d'une demande d'enregistrement en tant qu'indication géographique protégée)


A abrogé les dispositions suivantes :

-Arrêté du 15 mai 2014
Art. 1, Art. 2, Art. 3