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Article 8 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 1er juin 2023 modifiant l'arrêté du 19 février 2018 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « métiers de l'eau »)

Article 8 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 1er juin 2023 modifiant l'arrêté du 19 février 2018 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « métiers de l'eau »)


Les dispositions du présent arrêté s'appliquent à compter de la session d'examen 2024.