Article 5 AUTONOME MODIFIE_MORT_NE, en vigueur du au (Arrêté du 4 mars 2020 relatif au livret scolaire pour l'examen du baccalauréat général et du baccalauréat technologique)
Article 5 AUTONOME MODIFIE_MORT_NE, en vigueur du au (Arrêté du 4 mars 2020 relatif au livret scolaire pour l'examen du baccalauréat général et du baccalauréat technologique)
Les dispositions du présent arrêté s'appliquent à compter de la session 2021 du baccalauréat.