Articles

Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 17 février 2017 portant désignation du site Natura 2000 - Posidonies du cap d'Agde (zone spéciale de conservation))

Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 17 février 2017 portant désignation du site Natura 2000 - Posidonies du cap d'Agde (zone spéciale de conservation))


La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 Posidonies du cap d'Agde figure en annexe au présent arrêté.