Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 20 août 2015 portant désignation du site Natura 2000 L'Apance (zone spéciale de conservation))
Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 20 août 2015 portant désignation du site Natura 2000 L'Apance (zone spéciale de conservation))
La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 L'Apance figure en annexe au présent arrêté.