Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 2015-784 du 29 juin 2015 approuvant des modifications apportées aux statuts de l'Union nationale du sport scolaire (UNSS))
Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 2015-784 du 29 juin 2015 approuvant des modifications apportées aux statuts de l'Union nationale du sport scolaire (UNSS))
L'Union nationale du sport scolaire est désormais régie par les statuts annexés au présent décret.