Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 31 décembre 2013 modifiant les objectifs de formation du module MG1 du référentiel de formation commun à toutes les spécialités du baccalauréat professionnel relevant du deuxième alinéa de l'article D. 337-53 du code de l'éducation)
Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 31 décembre 2013 modifiant les objectifs de formation du module MG1 du référentiel de formation commun à toutes les spécialités du baccalauréat professionnel relevant du deuxième alinéa de l'article D. 337-53 du code de l'éducation)
Le présent arrêté est applicable à compter de la rentrée scolaire 2013-2014 pour la session d'examen 2015.