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Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 6 avril 2006 portant désignation du site Natura 2000 vallée et côtes de la Bienne, du Tacon et du Flumen (zone de protection spéciale))

Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 6 avril 2006 portant désignation du site Natura 2000 vallée et côtes de la Bienne, du Tacon et du Flumen (zone de protection spéciale))


La liste des espèces d'oiseaux justifiant la désignation du « site Natura 2000 vallée et côtes de la Bienne, du Tacon et du Flumen » figure en annexe au présent arrêté.
Cette liste ainsi que les cartes visées à l'article 1er ci-dessus peuvent être consultées à la préfecture du Jura, à la direction régionale de l'environnement de Franche-Comté ainsi qu'à la direction de la nature et des paysages au ministère de l'écologie et du développement durable.