Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 24 janvier 2013 modifiant l'arrêté du 24 avril 2009 relatif aux races et appellations des équidés)
Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 24 janvier 2013 modifiant l'arrêté du 24 avril 2009 relatif aux races et appellations des équidés)
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.